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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°2

Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin 1997 - 27 juillet 2000 - courrier) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE, dossier sans suite (19 août 1997 - 30 octobre 1998 - courrier) ; GOMETZ-LE-CHATEL, dossier sans suite (8 juillet 1992 - 12 novembre 1998) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (14 août 1993 - 30 août 1993 - courrier) ; TIGERY, dossier sans suite (31 mars 1998 - courrier) ; CHAMARANDE, dossier sans suite (23 novembre 1995) ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, dossier sans suite (29 avril 1997 - 22 septembre 1997) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (18 janvier 1995 - 14 décembre 1999).

Cote
1355W/135
 Date
1989-2001
 Lieu
SERMAISE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GOMETZ-LE-CHATEL, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, TIGERY, CHAMARANDE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin...