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354 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

1411-1480

Cote

A/672

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY

Date

1514-1745

Cote

A/677

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief de COMBS-LA-VILLE, mouvant du Roi à cause de son hôtel du VAL-LA-REINE.

Date

1403-1783

Cote

A/679

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1388-1754

Cote

A/683

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de BRUNOY pour le fief des bois de Notre-Dame, en forêt de SENART.

Date

1556-1789

Cote

A/692

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

Date

1411-1789

Cote

A/697

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

Date

1784-1789

Cote

A/716

Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

Date

1722-1755

Cote

A/805

Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1548-1715

Cote

A/812

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

Date

1695-1784

Cote

A/844

Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes de bois taillis, situés dans la forêt de SENART, passés entre messire Jean de GUENEGAUD, sieur des BROSSES, messires Jean-Baptiste BRUNET et Pierre BRUNET d'une part et Auguste BILLET, Charles DEGEE, d'autre part.

Date

1663-1731

Cote

A/858

Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

Date

1554-1745

Cote

A/859

Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

Date

1601-1782

Cote

A/860

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'arpentage et de mesurage des terres et bois des COMBEAUX, de LA VALLIERE, de BEAUCHESNE, des MAUPERTUIS, des VIEILLES-VIGNES, sis en la forêt de SENART, entre messire Jean BUREAU, sieur du TREMBLAY, et NOTRE-DAME de MELUN et le seigneur d'ETIOLLES ; arpentage des vignes de CORBEIL et terres dépendant du fief de LA TOUR.

Date

1551-1587

Cote

A/862

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat qui règlent la foi et hommage dus par les vassaux de la Couronne, et l'exploitation des bois dans la forêt de SENART. Sentences : des Requêtes du Palais, relatives au bail emphytéotique du fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; de la Maîtrise des Eaux et forêts de PARIS, qui permet à M. de MONTMARTEL de faire faire, dans le délai de deux mois, le nouveau lit de la rivière d'YERRES ; de la prévôté de BRUNOY.

Date

1716-1747

Cote

A/878

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1480-1763

Cote

A/1192

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des aveux et dénombrements du fief dit LE MARCHAIS, situé dans la forêt de SENART, rendus aux seigneurs de BRUNOY, par Philippe MAILLART ; par Guillaume DESJARDINS ; par Nicolas FRAGUIER ; par Charles de BOURNET, marquis de MOUCHY [Voy. A. 677].

Date

1514-1745

Cote

A/1193

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat de la terre et seigneurie d'EPINAY-SOUS-SENART, appartenant à l'abbaye de Sainte-Geneviève ; produit de la terre d'EPINAY. Mémoire sur les bois de l'abbaye de Sainte-Geneviève dans la forêt de SENART ; projet du bail du moulin ROCHOPT fait par les religieux de Saint-Antoine à M. de MONTMARTEL.

Date

1760

Cote

A/1195