Résultats de la recherche

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.

1Y/6

1799-1819

DOURDAN Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE

pièce comptable, livre comptable, compte de gestion, bilan comptable

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

2962W/7

1980-1981

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, PALAISEAU Commune, VILLABE, VERT-LE-PETIT, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-ET-MARNE

dossier individuel

Hors département 91 : Boissy-Saint-Léger, Montargis, Clamart, Saint-Étienne, Villeneuve-Saint-Georges (2005).

2938W/57

1998-2005

SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure

Conseil général Seine-et-Marne : comptes rendus de réunions, documents transmis lors des réunions correspondance.

2895W/153

2003-2005

SEINE-ET-MARNE

correspondance

N° 54 Ot l'eau Lieusaint 77127.

2865W/20/14

2007

SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure

N° 134 Ets marquis Nandy (77).

2865W/13/5

2006

SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure

N°125 L'auberge du grans port Nemours (77).

2865W/12/18

2006

SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure

77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT au titre de la loi sur l'eau/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart).

2776W/4/1

2010-2011

SEINE-ET-MARNE

déclaration d'utilité publique

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

2657W/17

1979

VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : TOYS R US (Lisses) - Duluc / Bouchara ; DHL (Marne la Vallée) - Gnamaka Bialy / Nikolic ; QUEBECOR WORLD (Corbeil) - Balde / Cerqueira / De Sabry / Di Placido / Gouriou / Garnier / Malassis / Trancrax (2006).

2254W/25

2006

LISSES, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis CRT - BRUNOY (2011) ; n°01/047 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/048 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/010 APC - ATHIS-MONS (2011) ; n°01/070 Sa Robbe Frères - MEAUX (Seine-et-Marne) (2011) ; n°00/069 SMAC - EVRY (2010).

2244W/13

2010-2011

EVRY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE-ET-MARNE

Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

2244W/5

2000-2005

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINTRY-SUR-SEINE, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, MONTGERON Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune

Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/96, Laura. B - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/094, SARL Vegod - Vetura - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/091 : Travocean Marseille chantiers - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/088 Impact protection - BRUNOY (2008) ; n°98/087 Lys Impression - EPINAY-SOUS-SENART (2008) ; n°98/101 restaurant Il Papagallo - YERRES (2008) ; n°98/102 Sos TP - CROSNE (2008) ; n°98/116 SCDR - VERT-SAINT-DENIS (Seine-et-Marne) (2008) ; n°98/119 SGB Construction - DRAVEIL (2008).

2244W/4

2008

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE, VIRY-CHATILLON Commune, BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

2137W/90

1998-2003

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SEINE-ET-MARNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

2137W/89

1998-2003

SEINE-ET-MARNE, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

2137W/1

2002-2009

MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), FORGES-LES-BAINS

déclaration

Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

2136W/53

1995-2005

ESSONNE (VALLEE DE L), ECHARCON, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages hydrauliques du moulin de BELESBAT, PC mod M.Lanier à GIF-SUR-YVETTE, PC M. Millio à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PC M.Hardy à MAISSE, 2 PD et PC Institution Sainte-Thérèse à MONTGERON (groupe scolaire), PC SARL MONTGERON Equitation, PD et PC mod M. Akeb Abdelkader à VAYRES-SUR-ESSONNE, PD et PC M.Chollet à VILLIERS-LE-BACLE, PC Société Innothera à VERRIERES-LE-BUISSON (20 avril 2000). Dossiers nature : classement en forêt de protection du Massif de FONTAINEBLEAU (SEINE-ET-MARNE). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité KERSANI, LEBLANC, BERTRAND, HAMEL, BRULE, PIFFRE, CORNILLON (20 juin 2000).

2136W/1

2000

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MONTGERON Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLIERS-LE-BACLE, VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE

certificat

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SIHBEL S.A Hôtel IBIS FONTAINEBLEAU, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société ICMC au COUDRAY-MONTCEAUX, société IPI (Instrumentation Par l'Image) à GIF-SUR-YVETTE, société ISOLAR-EST (vitrage isolant) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société LAPE QUICKTEST et MCC HOLDING à EVRY, société LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, LORD INGENIERIE à NOZAY, Société MECANOBLOC (cloisons amovibles) à DOURDAN, sociétés MEDOTELS (HOTELIA résidence pour personnes âgées) à EVRY, société 3M FRANCE à Cergy-Pontoise, S.A Mennecy Matériaux Service à MENNECY, société MET COMMUNICATION à MASSY, SHPV (Société Hôtelière Paris-Vanves) à EVRY, société NARDEUX (maintenance électronique) aux ULIS, NORD FRANCE ENTREPRISES INTERNATIONALES à MONTLHERY et à LONGPONT-SUR-ORGE, société MONOPRIX à CORBEIL-ESSONNES (1989-1993).

2119W/82

1989-1993

SEINE-ET-MARNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EVRY Commune, ORSAY Commune, NOZAY, DOURDAN Commune, MENNECY Commune, MASSY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune

accord de travail