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Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

A/197

1761

CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief de COMBS-LA-VILLE, mouvant du Roi à cause de son hôtel du VAL-LA-REINE.

A/679

1403-1783

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE)

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY.

A/680

1597-1774

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

déclaration féodale, contrat

Duché-paierie de BRUNOY.

A/683

1388-1754

TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale, contrat

Duché-paierie de BRUNOY.

A/684

1551-1674

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

déclaration féodale, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de COMBS-LA-VILLE et de VAUX-LA-REINE pour le fief de Vernouillet à LIEUSAINT, le fief des Carneaux à COMBS-LA-VILLE et le bois de Villemain.

A/693

1600-1785

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY.

A/694

1643-1786

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de COMBS-LA-VILLE pour la moitié du fief de Chantepie à BRIE-COMTE-ROBERT et le fief de Clairambault.

A/695

1787

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de La TOUR-TIGERY (ou de MONTMARTEL), pour un fief sis au Vieil-Marché de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, pour un fief sis sur le territoire de CESSON et dépendant de la terre de CHAMPLATREUX.

A/696

1332-1789

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

A/697

1411-1789

SEINE-ET-MARNE, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, SOISY-SUR-SEINE, SENART (FORET DE), PARIS Département

déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

A/705

1724-1725

BRUNOY Commune, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE

TERRIER, déclaration féodale, déclaration

Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

A/712

1700-1799

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, ORMOY, VAL-DE-MARNE

atlas, plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

A/730

1622

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

TERRIER, plan, CUEILLERET, CUEILLOIR

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

A/743

1623-1776

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE

bail, déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/797

1506-1758

BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

A/801

1411-1776

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle, déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/802

1513-1758

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

A/803

1646-1786

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE

délibération

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Jean PARIS de MONTMARTEL, par le marquis COLBERT DE CHABANNAIS et par la dame COLBERT DE CROISSY, sa femme, des seigneuries de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, d'EGRENAY, de VARENNES et des fiefs des TOURNELLES et du PALOISEL ; décret volontaire.

A/807

1757-1758

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

A/813

1626-1743

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

acte authentique, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Paul BRUNET, sieur de RANCY, de la terre d'EGRENAY et de la seigneurie d'EVRY-LES-CHATEAUX, par Jean-Charles BERNARD, maître des eaux et forêts de MEAUX ; partage de la succession de M. BRUNET, sieur de RANCY.

A/814

1698-1744

BRUNOY Commune, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE

Duché-pairie de BRUNOY.

A/819

1678-1775

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SEINE-ET-MARNE

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

A/820

1273-1772

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY

minute juridictionnelle, bail, sceau

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

A/835

1634-1758

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

titre de propriété

Duché-paierie de BRUNOY. - Ferme de La Grande-Maison et ferme seigneuriale de COMBS-LA-VILLE : baux.

A/848

1638-1783

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Ferme d'EGRENAY, au terroir de COMBS-LA-VILLE : baux.

A/849

1655-1789

BRUNOY Commune, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE

bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau du BREUIL à COMBS-LA-VILLE : baux.

A/851

1748-1788

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

bail

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

A/859

1554-1745

BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'arpentage et de mesurage des terres et bois des COMBEAUX, de LA VALLIERE, de BEAUCHESNE, des MAUPERTUIS, des VIEILLES-VIGNES, sis en la forêt de SENART, entre messire Jean BUREAU, sieur du TREMBLAY, et NOTRE-DAME de MELUN et le seigneur d'ETIOLLES ; arpentage des vignes de CORBEIL et terres dépendant du fief de LA TOUR.

A/862

1551-1587

BRUNOY Commune, ETIOLLES, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, TIGERY

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

A/872

1597-1787

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE

délibération, plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

A/873

1785

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

A/876

1694-1768

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

A/877

1580-1747

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

A/881

1718-1769

BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département

minute juridictionnelle, titre de propriété

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

A/884

1646-1760

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

A/885

1700-1787

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE

contrat

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

A/888

1701-1785

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].

A/914

1390-1781

BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

A/915

1391-1749

BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des aveux et dénombrements, actes de foi et hommage rendus aux seigneurs d'YERRES, par les seigneurs de LIVERDIS [registre] [voir A 915].

A/916

1391-1771

BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale