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998 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8

Résultat n°4

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°6

Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité. - Comptes de gestion (1873-1940), comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1871-1898), budgets (1925-1941) ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1892-1893) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1899-1902) ; élection de délégués à la commission administrative (1911-1926) ; réglement intérieur (1900)

Date

1871-1941

Cote

1X/55

Résultat n°7

Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain. - Administration et fonctionnement : observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de deux délégués à la commission administrative (1925), questionnaire relatif au personnel, aux installations, aux services annexes, à l'alimentation, aux maladies, à la mortalité, aux finances (69 pages), 1888, 2 exemplaires ; feuilles de statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1871-1928) ; marchés de fournitures et d'entretien (1889 - 1918) ; personnel : augmentation de salaire (1907 - 1920) ; malades : admissions, prix de pension (1907-1928) ; bâtiments : construction d'une nouvelle cuisine (1882), d'un réfectoire (1883), construction d'un rez-de-chaussée (1892), reconstruction du réfectoire (1902), travaux d'entretien (1906 - 1921), installation d'eau (1932), grosses réparations (1934), entretien (1934) ; biens et revenus : état des propriétés foncières rentes et créances mobilières qui composent l'actif de l'établissement, des prix de baux et arrérages de rentes (1905) ; legs : comtesse de Sapinaud (1883 - 1887), révision de la donation du comte de Hautefeuille (1926), legs Groulon (1932 - 1933) ; aliénation de meubles de l'hospice (1921).

Date

1871-1934

Cote

1X/54

Résultat n°8

Saint-Vrain, ZAC des Charonnes.

Date

1986-2006

Cote

3336W/133

Résultat n°9

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

Date

2015

Cote

3256W/23

Résultat n°10

Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain.

Date

2015

Cote

3256W/20

Résultat n°11

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/19

Résultat n°12

Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

Date

2012-2013

Cote

3235W/12

Résultat n°13

Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise : FL ; Val-Saint-Germain : J.

Date

2013-2015

Cote

3213W/6

Résultat n°14

N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin versant de la Juine à Saint-Vrain, association syndicale autorisée (ASA) Feularde-Renouillères.

Date

2008-2012

Cote

3170W/74

Résultat n°15

SAINT-VRAIN à VIDELLES.

Date

2014

Cote

2858W/15

Résultat n°16

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; SAINT-VRAIN ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2007-2015

Cote

2737W/179

Résultat n°17

FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN ; DRAVEIL le 9 février 2009 ; DRAVEIL ; MARCOUSSIS le 9 mars 2009.

Date

2009

Cote

2737W/121

Résultat n°18

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

Date

1982

Cote

2657W/35

Résultat n°19

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/33 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°80/34 VERT-LE-GRAND - SAINT-VRAIN (décembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/21, n°80/22, n°80/27, n°80/28, n°80/34 (décembre 1980).

Date

1980

Cote

2657W/22

Résultat n°20

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-VRAIN, Moulin Epine (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2617W/112