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  1. Résultat n°1

    De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

    Date

    vendredi 16 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23834/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23834
    • De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent...
  2. Résultat n°2

    Les habitants n'échapperont pas à une hausse d'impôt

    Date

    samedi 27 mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23817/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23817
    • Les habitants n'échapperont pas à une hausse d'impôt
  3. Résultat n°3

    "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"

    Date

    lundi 1er mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23794/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23794
    • "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
  4. Résultat n°4

    Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3123W/269

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2018.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur-Seine, Villabé.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/260

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    n°41-50; n°1-13

    Date

    Entre le 1er juin 2012 et le 30 juin 2017

    Cote

    PER560/3

    • Contexte : SAINT-PIERRE NOTRE VILLE

    • n°41-50; n°1-13
  7. Résultat n°7

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/224

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/167

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/124

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; SAINT-VRAIN ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    2007-2015

    Cote

    2737W/179

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/3

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Saint-Pierre-du-Perray à Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/63

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Saint-Pierre-du-Perray à Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Saint-Germain-les-Corbeil, les guerres et leurs morts

    Auteur

    HOFFMANN, Daniel

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Saint-Germain-les-Corbeil, les guerres et leurs morts
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2244W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/22/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/65

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    n°35-38; n°1-41

    Date

    Entre le 1er mars 2000 et le 31 décembre 2010

    Cote

    PER560/2

    • Contexte : SAINT-PIERRE NOTRE VILLE

    • n°35-38; n°1-41
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2244W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris,...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

    Date

    Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

    Cote

    PER1023/1

    • Contexte : ENSEMBLE SENART EN ESSONNE, LA LETTRE D'INFORMATIONS...

    • n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)
  23. Résultat n°23

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etablissements adultes handicapés, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 5 Sens (2000-2009).

    Date

    2000-2009

    Cote

    2603W/36

    • Contexte : HANDICAP.

    • Etablissements adultes handicapés, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/36

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de RIS-ORANGIS à SAINT PIERRE DU PERRAY (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2278W/5

    • Contexte : ACTION CULTURELLE

    • Etablissements d'enseignement artistique municipaux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    2518W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/12

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Recensement complémentaire de la population 2008 : Journal officiel du 27 juin 2003, liste des codes INSEE des communes et années de recensement. Courriers de l'INSEE : diffusion des chiffres des communes de moins de 10000 habitants et des plus grandes de la région Ile-de-France, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, demande de recensement de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la commune de VILLABE concernant les personnes sans abri, courrier du Préfet aux Sous-Préfets concernant le recensement.

    Date

    2008

    Cote

    2749W/11/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2008 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing !.

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2476

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing...
  31. Résultat n°31

    Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

    Auteur

    PETIT, François

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2401

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge)...
  32. Résultat n°32

    N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/43/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 200-209.
    • N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  34. Résultat n°34

    Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

    Date

    2007

    Cote

    2749W/11/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2007 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray 91280.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/21/1

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 60-66 ; 68-69
    • N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray...

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  36. Résultat n°36

    N° 160 Rest du golf Saint-Pierre-du-Perray.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/37/1

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 160 ; 162-164 ; 168-169.
    • N° 160 Rest du golf Saint-Pierre-du-Perray.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3350

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge...
  38. Résultat n°38

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, Cèdres (1994-2006).

    Date

    1994-2006

    Cote

    2617W/126

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Regards sur... La diversité des tissus résidentiels en centre Essonne Seine Orge 2006

    Auteur

    TASSIN, Clément

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3581

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Regards sur... La diversité des tissus résidentiels...
  40. Résultat n°40

    Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

    Date

    2006

    Cote

    2749W/10/3

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2006 :...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)