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De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

JAL1/562/23834/1

vendredi 16 avril 2021

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

publication périodique

Les habitants n'échapperont pas à une hausse d'impôt

JAL1/561/23817/1

samedi 27 mars 2021

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

publication périodique

"J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"

JAL1/561/23794/1

lundi 1er mars 2021

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

publication périodique

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.

3123W/269

2017-2018

PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE

pièce comptable

Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur-Seine, Villabé.

3123W/260

2016-2017

RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, VILLABE

pièce comptable

n°41-50; n°1-13

PER560/3

Entre le 1er juin 2012 et le 30 juin 2017

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

publication périodique, presse institutionnelle

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

3123W/224

2015-2016

NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, EVRY Commune

pièce comptable

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

3123W/167

2014-2015

NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX

pièce comptable

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

3123W/124

2014-2015

NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX

pièce comptable

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

3256W/3

2015

NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; SAINT-VRAIN ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

2737W/179

2007-2015

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

contrat

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

3255W/3

2014

ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

Saint-Pierre-du-Perray à Saulx-les-Chartreux.

3123W/63

2013-2014

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX

pièce comptable

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

2858W/34

2014

FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune

profession de foi, circulaire, bulletin de vote

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

3255W/2

2013-2014

ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY

Saint-Germain-les-Corbeil, les guerres et leurs morts

PER589/4/132/3

2011

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), LISSES

publication périodique

Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

2244W/8

2006-2010

VIRY-CHATILLON Commune, MONTGERON Commune, ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DRAVEIL Commune

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

2776W/22/1

2009-2010

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

autorisation d'urbanisme

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2009-2010).

2526W/65

2009-2010

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

procès-verbal

n°35-38; n°1-41

PER560/2

Entre le 1er mars 2000 et le 31 décembre 2010

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

publication périodique, presse institutionnelle

Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

2244W/9

2008-2010

ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

PER1023/1

Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY

publication périodique

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

2137W/24

2006-2009

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBREUSE, CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHEVANNES, NAINVILLE-LES-ROCHES, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, VERT-LE-GRAND

déclaration

Etablissements adultes handicapés, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 5 Sens (2000-2009).

2603W/36

2000-2009

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

correspondance

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2008-2009).

2526W/36

2008-2009

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

procès-verbal

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de RIS-ORANGIS à SAINT PIERRE DU PERRAY (2004-2008).

2278W/5

2004-2008

RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

dossier de procédure

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

2518W/12

2005-2008

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

arrêté préfectoral

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

2526W/12

2007-2008

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

procès-verbal

Recensement complémentaire de la population 2008 : Journal officiel du 27 juin 2003, liste des codes INSEE des communes et années de recensement. Courriers de l'INSEE : diffusion des chiffres des communes de moins de 10000 habitants et des plus grandes de la région Ile-de-France, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, demande de recensement de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la commune de VILLABE concernant les personnes sans abri, courrier du Préfet aux Sous-Préfets concernant le recensement.

2749W/11/2

2008

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE

documentation

Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing !.

PBR/2476

2008

SAINT-AUBIN, FORGES-LES-BAINS, JANVRY, COURSON-MONTELOUP, VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE, CHEVANNES, MENNECY Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BONDOUFLE, ETIOLLES, GIF-SUR-YVETTE Commune

ouvrage imprimé

Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

PBR/2401

2008

CHEVANNES, AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES, CHAMPCUEIL, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ORMOY, MENNECY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LEUDEVILLE, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE, CERNY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ECHARCON, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

étude

N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

2865W/43/2

2007

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

dossier de procédure

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

INQUARTO/3348

2007

BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETRECHY Canton, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, COURCOURONNES, EVRY Canton, EVRY Commune, BONDOUFLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LISSES, GIF-SUR-YVETTE Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Canton, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Canton, JUVISY-SUR-ORGE Commune

inventaire

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

2749W/11/1

2007

CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, PALAISEAU Commune, LARDY

documentation

N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray 91280.

2865W/21/1

2007

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

dossier de procédure

N° 160 Rest du golf Saint-Pierre-du-Perray.

2865W/37/1

2007

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

dossier de procédure

Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

INQUARTO/3350

2007

FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Canton, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Canton, ORSAY Commune, IGNY, PALAISEAU Canton, PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Canton, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SAINT-CHERON Canton, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, ETIOLLES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Canton, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

inventaire

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, Cèdres (1994-2006).

2617W/126

1994-2006

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

Regards sur... La diversité des tissus résidentiels en centre Essonne Seine Orge 2006

GBR/3581

2006

SAINTRY-SUR-SEINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LEUDEVILLE, ITTEVILLE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

brochure

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

2749W/10/3

2006

LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTGERON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune

documentation