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707 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

Date

vendredi 16 avril 2021

Cote

JAL1/562/23834/1

Résultat n°2

Les habitants n'échapperont pas à une hausse d'impôt

Date

samedi 27 mars 2021

Cote

JAL1/561/23817/1

Résultat n°3

"J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"

Date

lundi 1er mars 2021

Cote

JAL1/561/23794/1

Résultat n°4

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.

Date

2017-2018

Cote

3123W/269

Résultat n°5

Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur-Seine, Villabé.

Date

2016-2017

Cote

3123W/260

Résultat n°6

n°41-50; n°1-13

Date

Entre le 1er juin 2012 et le 30 juin 2017

Cote

PER560/3

Résultat n°7

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

Date

2015-2016

Cote

3123W/224

Résultat n°8

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/167

Résultat n°9

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/124

Résultat n°10

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°11

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; SAINT-VRAIN ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2007-2015

Cote

2737W/179

Résultat n°12

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3

Résultat n°13

Saint-Pierre-du-Perray à Saulx-les-Chartreux.

Date

2013-2014

Cote

3123W/63

Résultat n°14

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°15

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°16

Saint-Germain-les-Corbeil, les guerres et leurs morts

Date

2011

Cote

PER589/4/132/3

Résultat n°17

Procès-verbaux d'inspection : n°00/020 Est-Alu - VIRY-CHATILLON (2010) ; n°00/062 CFPB/Bati Construction/Av construction, chantier MONTGERON (2010) ; n°00/106 Sarl Georges création - MONTGERON (2010) ; n°99/09 Monteiro, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°96/47 Chloe - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2006) ; n°9/576 Rousseau Offrainville (76), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/58 ATZ - Verneuil (60), chantier VIRY-CHATILLON (2006) ; n°96/59 Restaurant Méditerranée - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2006) ; n°96/067 Garage Champrosay - DRAVEIL (2006) ; n°96/16 TP Ouest, chantier ATHIS-MONS (2006) ; n°96/44 Guilleminot, chantier VIRY-CHATILLON (2006).

Date

2006-2010

Cote

2244W/8

Résultat n°18

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

Date

2009-2010

Cote

2776W/22/1

Résultat n°19

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/65

Résultat n°20

n°35-38; n°1-41

Date

Entre le 1er mars 2000 et le 31 décembre 2010

Cote

PER560/2

Résultat n°21

Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

Date

2008-2010

Cote

2244W/9

Résultat n°22

n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

Date

Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

Cote

PER1023/1

Résultat n°23

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°24

Etablissements adultes handicapés, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, 5 Sens (2000-2009).

Date

2000-2009

Cote

2603W/36

Résultat n°25

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/36

Résultat n°26

Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de RIS-ORANGIS à SAINT PIERRE DU PERRAY (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2278W/5

Résultat n°27

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°28

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/12

Résultat n°29

Recensement complémentaire de la population 2008 : Journal officiel du 27 juin 2003, liste des codes INSEE des communes et années de recensement. Courriers de l'INSEE : diffusion des chiffres des communes de moins de 10000 habitants et des plus grandes de la région Ile-de-France, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, demande de recensement de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la commune de VILLABE concernant les personnes sans abri, courrier du Préfet aux Sous-Préfets concernant le recensement.

Date

2008

Cote

2749W/11/2

Résultat n°30

Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing !.

Date

2008

Cote

PBR/2476

Résultat n°31

Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

Date

2008

Cote

PBR/2401

Résultat n°32

N°201 Intermarche Saint-Pierre du-Perray.

Date

2007

Cote

2865W/43/2

Résultat n°33

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°34

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1

Résultat n°35

N° 60 Sarl du clos des grillons Saint-Pierre-du-Perray 91280.

Date

2007

Cote

2865W/21/1

Résultat n°36

N° 160 Rest du golf Saint-Pierre-du-Perray.

Date

2007

Cote

2865W/37/1

Résultat n°37

Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

Date

2007

Cote

INQUARTO/3350

Résultat n°38

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, Cèdres (1994-2006).

Date

1994-2006

Cote

2617W/126

Résultat n°39

Regards sur... La diversité des tissus résidentiels en centre Essonne Seine Orge 2006

Date

2006

Cote

GBR/3581

Résultat n°40

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3