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799 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Maurice-Montcouronne.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/69

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saint-Maurice-Montcouronne.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  2. Résultat n°2

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/16

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/5

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  5. Résultat n°5

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2737W/178

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  6. Résultat n°6

    Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/15

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/158

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/107

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier 2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/13

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Dossier 1.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/12

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    PER462/1/PSN

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • PER462/1
    • PER462/1/PSN
  12. Résultat n°12

    Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2020

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1994

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2003

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement le Petit Mernet à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2021

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2006

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de Refoulement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2032

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2007

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2026

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2002

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°568 C 02 05A : réseau d'eau potable Route de Courson à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2010

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 C 02 05A : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°568 B 08 12 : réseau d'eau potable Route de Bruyeres à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2005

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 B 08 12 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°568 C 02 04 : réseau d'eau potable Route de Courson à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2008

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 C 02 04 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°568 P 01 : réseau d'eau potable Résidence du Pressoir à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2024

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 P 01 : réseau d'eau potable Résidence du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°568 R 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2025

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°568 For 01 : réseau d'eau potable Forage à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2017

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 For 01 : réseau d'eau potable Forage à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°568 R 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2027

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 R 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°568 F 03 : réseau d'eau potable Rue de la Fontaine du Saule à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2016

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°568 F 03 : réseau d'eau potable Rue de la Fontaine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; le 16 novembre 2009 ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN le 7 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/125

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  30. Résultat n°30

    1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies et documents recueillis par André Garriot

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3222

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • 1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies...
  31. Résultat n°31

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Inventaire des sources. Mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2005-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 13. Tome 1

    Auteur

    DUPUIS, Quentin

    Date

    2008

    Cote

    INV/2248

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  34. Résultat n°34

    Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3350

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge...
  35. Résultat n°35

    Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal BREUILLET, BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/215

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats communautaires : dossiers Syndicat Intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/144

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Saint-Maurice-Montcouronne. Minutier des années 1723-1726

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/109/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 109
    • Saint-Maurice-Montcouronne. Minutier des années 1723-1726
  38. Résultat n°38

    Paléographie : transcription du bulletin n° 109. Contrat de mariage entre Simon Taneur et Philippe Bellier Etampes, 21 juin 1637, AD91 : 2 E 48/65

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/109/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 109
    • Paléographie : transcription du bulletin n° 109. Contrat...
  39. Résultat n°39

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports DRAVEIL, MAROLLES EN BEAUCE, LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, ARRANCOURT (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/390

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/109/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 109
    • Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656,...