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799 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Maurice-Montcouronne.
Cote
2939W/69
 Date
2019
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Saint-Maurice-Montcouronne.
Résultat n°2

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.
Cote
2858W/36/16
 Date
2017
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017...
Résultat n°3

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.
Cote
3129W/19
 Date
2007-2016
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...
Résultat n°4

Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.
Cote
3213W/5
 Date
2014-2015
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...
Résultat n°5

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.
Cote
2737W/178
 Date
2009-2015
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-HILAIRE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; SAINT-HILAIRE.
Résultat n°6

Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3255W/15
 Date
2014
 Lieu
SACLAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Saclay, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Vauhallan,...
Résultat n°7

N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).
Cote
3170W/158
 Date
2010-2013
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...
Résultat n°8

N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).
Cote
3170W/107
 Date
2009-2012
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE LA REGION D ANGERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°9339 : étude préalable à la construction d'une usine...
Résultat n°9

Dossier 2.
Cote
2776W/13
 Date
2008-2011
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 2.
Résultat n°10

Dossier 1.
Cote
2776W/12
 Date
2008-2011
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
  • Dossier 1.
Résultat n°11

PER462/1/PSN
Cote- Date- Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

  • PER462/1
  • PER462/1/PSN
Résultat n°12

Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2020
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 M 01 : réseau d'eau potable Rue Moque Bouteille...
Résultat n°13

Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/1994
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...
Résultat n°14

Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2003
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 07 03 : réseau d'eau potable Chemin de...
Résultat n°15

Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement le Petit Mernet à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2021
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 M 02 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°16

Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2006
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 10 01 : réseau d'eau potable Allée de...
Résultat n°17

Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de Refoulement à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2032
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 T 01 : réseau d'eau potable Conduite de...
Résultat n°18

Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2007
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 10 02 : réseau d'eau potable Allée de...
Résultat n°19

Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Remarde à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2026
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 R 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°20

Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de la Butte Blanche à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (s.d.).

Cote
2159W/2002
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°568 B 07 01 : réseau d'eau potable Chemin de...