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673 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

    Date

    1862-1929

    Cote

    4X/11

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1803-1958

    Cote

    2X/21

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/65

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Saint-Cyr-la-Rivière.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  6. Résultat n°6

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE, les 11 et 18 juin 2017 et 4 et 11 février 2018 et les : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2858W/36/14

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE, les 11 et 18 juin 2017 et 4 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.

    Date

    2010-2016

    Cote

    2737W/177

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-ESCOBILLE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  8. Résultat n°8

    LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/135

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2737W/34

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SYNDICAT DES 4 VALLEES.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  10. Résultat n°10

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT CYR LA RIVIÈRE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/472

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/378

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/103

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ORMOY-LA-RIVIÈRE, PALAISEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ORMOY-LA-RIVIÈRE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°544 B 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement du Grand Bois à SAINT-CYR-LA-RIVIERE (01/02/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/1769

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°544 B 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°544 B 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement du Grand Bois à SAINT-CYR-LA-RIVIERE (01/02/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/1768

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°544 B 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°544 00 : réseau d'eau potable Hameau de Marancourt à SAINT-CYR-LA-RIVIERE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1767

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°544 00 : réseau d'eau potable Hameau de Marancourt...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)