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470 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Cote
2X/21
 Date
1803-1958
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE.
Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°4

Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Maurice-Montcouronne, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.
Cote
3257W/17
 Date
2016
 Lieu
PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-LE-BACLE, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Maurice-Montcouronne,...
Résultat n°5

Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villiers-le-Bâcle, Wissous.
Cote
3256W/16
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, SACLAY, SAINT-AUBIN, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLIERS-LE-BACLE, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Palaiseau, Pecqueuse, Saclay, Saint-Aubin, Les Ulis,...
Résultat n°6

LIGERON (Saint-Aubin).
Cote
3239W/432
 Date
1997-2004
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • LIGERON (Saint-Aubin).
Résultat n°7

DIRECT RENT (Saint-Aubin).
Cote
3239W/79
 Date
1992-1996
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • DIRECT RENT (Saint-Aubin).
Résultat n°8

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.
Cote
3129W/14
 Date
2007-2015
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2015.
  • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...
Résultat n°9

Saint Aubin : dossier A – B.
Cote
3109W/62
 Date
2014
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2014.
  • Saint Aubin : dossier A – B.
Résultat n°10

Dossier VGC FRANCE – Z.
Cote
3109W/60
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2013.
  • Saint Aubin.
  • Dossier VGC FRANCE – Z.
Résultat n°11

Dossier VA – VGC.
Cote
3109W/59
 Date
2013
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2013.
  • Saint Aubin.
  • Dossier VA – VGC.
Résultat n°12

Saint Aubin : dossier G - MEQ.
Cote
3109W/33
 Date
2010
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Saint Aubin : dossier G - MEQ.
Résultat n°13

Saint Aubin : dossier VA - Z.
Cote
3109W/16
 Date
2009
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Saint Aubin : dossier VA - Z.
Résultat n°14

Saint-Aubin, Hôtel Les Chevaliers des Balances, Place de la Mairie, inspection, classement, reclassement.
Cote
3073W/449
 Date
1985-2004
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Saint-Aubin, Hôtel Les Chevaliers des Balances, Place...
Résultat n°15

Saint-Aubin.
Cote
2939W/63
 Date
2019
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Saint-Aubin.
Résultat n°16

N° 159 Vaugica Saint-Aubin 91190.
Cote
2865W/35
 Date
2007
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 150-153 ; 155-156 ; 158.
  • N° 159 Vaugica Saint-Aubin 91190.
Résultat n°17

SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.
Cote
2858W/63
 Date
2017
 Lieu
SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.
Résultat n°18

SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.
Cote
2858W/47
 Date
2017
 Lieu
SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.
Résultat n°19

Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

Cote
2518W/3
 Date
2003-2007
 Lieu
FORGES-LES-BAINS, ARRANCOURT, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création...
Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT AUBIN, MASSY, GIRONVILLE, MILLY LA FORET, SAINT MICHEL SUR ORGE, SA DE LA ROUTE NATIONALE 7, RN7 (2006).

Cote
2491W/389
 Date
2006
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-AUBIN, MASSY Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...