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501 résultats

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Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.
Cote
2X/20
 Date
1801-1958
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°2

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.
Cote
3129W/14
 Date
2007-2015
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-AUBIN
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2015.
  • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...
Résultat n°3

Chemin départemental n°6, traverse de RICHARVILLE, AUTHON-LA-PLAINE, MEROBERT, OYSONVILLE : 1 plan d'alignement de 0,31 x 2,10 m sans echelle.
Cote
2742W/34
 Date
s.d.
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°6, traverse de RICHARVILLE,...
Résultat n°4

RICHARVILLE ; PECQUEUSE ; PUISELET-LE-MARAIS ; QUINCY-SOUS-SENART.
Cote
2737W/174
 Date
2010-2016
 Lieu
RICHARVILLE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • RICHARVILLE ; PECQUEUSE ; PUISELET-LE-MARAIS ; QUINCY-SOUS-SENART.
Résultat n°5

MASSY le 29 novembre 2010 ; BRUNOY le 6 décembre 2010 ; CHAMARANDE ; RICHARVILLE le 17 janvier 2011.
Cote
2737W/134
 Date
2010-2011
 Lieu
MASSY Commune, BRUNOY Commune, CHAMARANDE, RICHARVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • MASSY le 29 novembre 2010 ; BRUNOY le 6 décembre 2010...
Résultat n°6

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

Cote
2657W/16
 Date
1978
 Lieu
MARCOUSSIS, EGLY, PALAISEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RICHARVILLE, ITTEVILLE, BALLAINVILLIERS, LINAS, MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, AVRAINVILLE, VILLIERS-LE-BACLE, DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, MONTLHERY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BREUILLET, MONTGERON Commune, BIEVRES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°7

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers RICHARVILLE (1998-2005).

Cote
2491W/468
 Date
1998-2005
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°8

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOULLAY LES TROUX, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, BURES SUR YVETTE, VILLECONIN (2006).

Cote
2491W/394
 Date
2006
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLECONIN
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°9

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Cote
2491W/354
 Date
2003
 Lieu
MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT-HILAIRE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°10

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Cote
2491W/351
 Date
2000-2001
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Résultat n°11

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers PUSSAY, RICHARVILLE (2004).

Cote
2491W/303
 Date
2004
 Lieu
PUSSAY, RICHARVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers PUSSAY, RICHARVILLE...
Résultat n°12

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Cote
2491W/222
 Date
2008-2009
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°13

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Cote
2491W/219
 Date
2001-2003
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CHERON Commune, BAULNE, MOLIERES (LES), BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES-LES-BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, JANVRY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, SACLAS, OLLAINVILLE (2003).

Cote
2491W/57
 Date
2003
 Lieu
RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, OLLAINVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS,...
Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY, GOMETZ-LE-CHÂTEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS (2002).

Cote
2491W/21
 Date
2002
 Lieu
JANVRY, GOMETZ-LE-CHATEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...
Résultat n°16

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Cote
2359W/47
 Date
1999-2005
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE
 Type de document
avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
Résultat n°17

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Cote
2226W/18
 Date
2005
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°18

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Cote
2226W/8
 Date
2004
 Lieu
PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°19

Plan n°519 G 01 : réseau d'eau potable Rue des Granges à RICHARVILLE (04/07/1993).

Cote
2159W/1746
 Date
1993
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°519 G 01 : réseau d'eau potable Rue des Granges...
Résultat n°20

Plan n°519 F 01 : réseau d'eau potable Rue des Fosses à RICHARVILLE (09/07/1993).

Cote
2159W/1745
 Date
1993
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°519 F 01 : réseau d'eau potable Rue des Fosses...