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878 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

Date

1757-1758

Cote

A/670

Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

1411-1480

Cote

A/672

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY

Date

1514-1745

Cote

A/677

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1586-1764

Cote

A/690

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

Date

1665-1772

Cote

A/774

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

Date

1665-1669

Cote

A/775

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

Date

1753

Cote

A/776

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

Date

1787-1789

Cote

A/777

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Date

1664-1752

Cote

A/778

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1682-1711

Cote

A/779

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1753

Cote

A/780

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Date

1789

Cote

A/781

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1789

Cote

A/782

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Date

1411-1776

Cote

A/801

Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1513-1758

Cote

A/802

Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

Date

1646-1786

Cote

A/803

Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

Date

1774-1786

Cote

A/804

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

Date

1742-1761

Cote

A/806

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

Date

1601-1782

Cote

A/860