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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

Date

1411-1789

Cote

A/697

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].

Date

1726-1729

Cote

A/708

Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

Date

1481-1658

Cote

A/713

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par les divers censitaires de la seigneurie d'EGRENAY.

Date

1597-1764

Cote

A/731

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de MANDRES, dépendant du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [une table des matières et un état des droits du fief des Tours-Grises, à MANDRES, et de plus un état du domaine des Chartreux de PARIS, dans l'enclave de la seigneurie de MANDRES se trouvent au début du registre].

Date

1783-1784

Cote

A/734

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Date

1580-1585

Cote

A/745

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY et de a ferme seigneuriale.

Date

1546-1783

Cote

A/854

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des terres situées dans la seigneurie de MANDRES, qui appartiennent aux Chartreux de PARIS, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

Date

1782

Cote

A/869

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages, exécutés sur les terres possédées par les Chartreux de PARIS, dans le seigneurie de PERIGNY, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

Date

1782

Cote

A/871

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat qui règlent la foi et hommage dus par les vassaux de la Couronne, et l'exploitation des bois dans la forêt de SENART. Sentences : des Requêtes du Palais, relatives au bail emphytéotique du fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; de la Maîtrise des Eaux et forêts de PARIS, qui permet à M. de MONTMARTEL de faire faire, dans le délai de deux mois, le nouveau lit de la rivière d'YERRES ; de la prévôté de BRUNOY.

Date

1716-1747

Cote

A/878

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Date

1788

Cote

A/879

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

Date

1718-1769

Cote

A/881

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Transactions : entre Rogerin de LANNOY, seigneur de BRUNOY, et Marie CENESME, élu de PARIS, au sujet du fief de GUILLONNET ; entre M. Claude de FUSEE, seigneur de MANDRES, et les Chartreux de PARIS, seigneurs en partie du même lieu, et les héritiers de Lucrèce de MONTONVILLIERS ; entre Monsieur et demoiselle LE ROY, veuve LE SENESCHAL, relativement à l'aliénation du domaine noble des fiefs de PARADIS et d'ENFER, ou LES TOURS-GRISES.

Date

1488-1782

Cote

A/886

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Date

1701-1785

Cote

A/888

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

Date

1506-1782

Cote

A/906

Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1375-1781

Cote

A/910

Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY : famille de Montmorency.

Date

1329-1749

Cote

A/912