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1 762 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi BTP.
Cote
2962W/3
 Date
1980-1981
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi...
Résultat n°2

N° 224 Ste art import Paris.
Cote
2865W/45/5
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 220-222 ; 224-225.
  • N° 224 Ste art import Paris.
Résultat n°3

N° 213 Stephen
Cote
2865W/44/4
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 210-219.
  • N° 213 Stephen
Résultat n°4

N° 168 Garnier Père et fils Paris.
Cote
2865W/37/5
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 160 ; 162-164 ; 168-169.
  • N° 168 Garnier Père et fils Paris.
Résultat n°5

N° 155 Ste casa France Paris.
Cote
2865W/32/5
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 150-153 ; 155-156 ; 158.
  • N° 155 Ste casa France Paris.
Résultat n°6

N° 148 Sas photovista Paris.
Cote
2865W/30/8
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°140-142 ; 144-149.
  • N° 148 Sas photovista Paris.
Résultat n°7

N° 80 Scamer Paris.
Cote
2865W/23/1
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 80-99.
  • N° 80 Scamer Paris.
Résultat n°8

N° 71 Sarl cadif Paris 75.
Cote
2865W/22/2
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 70-74 ; 76-79.
  • N° 71 Sarl cadif Paris 75.
Résultat n°9

N°143 France day Paris 75.
Cote
2865W/13/14
 Date
2006
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 130-149 ; 151.
  • N°143 France day Paris 75.
Résultat n°10

N° 57 Hestia Paris 75.
Cote
2865W/5/5
 Date
2006
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 51 ; 53-55 ; 57-59
  • N° 57 Hestia Paris 75.
Résultat n°11

N°13 Intermarche (siege) Paris.
Cote
2865W/1/11
 Date
2006
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°13 Intermarche (siege) Paris.
Résultat n°12

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.
Cote
2776W/38/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...
Résultat n°13

Prescriptions complémentaires.
Cote
2776W/37/2
 Date
2013
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Prescriptions complémentaires.
Résultat n°14

Autorisation à réaliser des opérations.
Cote
2776W/37/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Autorisation à réaliser des opérations.
Résultat n°15

Villejuif, Paris et COPES de Savigny.
Cote
2745W/59
 Date
1944-1956
 Lieu
VAL-DE-MARNE, PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Suivi judiciaire des mineurs.
  • Villejuif, Paris et COPES de Savigny.
Résultat n°16

Etats numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties (1945-1950), états numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties du centre rue de Madrid (août 1945-décembre 1946) et du centre de Savigny-sur-Orge (juillet 1945-décembre 1946), registre de contrôle numérique (juillet 1943-décembre 1946), registre de contrôle numérique du centre de Savigny (1951-1963), répertoire des registres d'écrou (1947-1952)
Cote
2745W/22
 Date
1945-1963
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'écrou, registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Situation des mineurs.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris.
  • Etats numériques des mouvements journaliers d'entrées...
Résultat n°17

Etats nominatifs des évadés (1947), registre des arrivées (4 mars 1945-16 octobre 1945), mouvements journaliers des entrées et sorties (23 octobre 1946-24 janvier 1948, 26 janvier 1948-28 août 1948, 29 août 1948-15 juin 1949, 16 juin 1949-27 mai 1950, 28 mai 1950-25 février 1951).
Cote
2745W/21
 Date
1947-1951
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Situation des mineurs.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris.
  • Etats nominatifs des évadés (1947), registre des arrivées...
Résultat n°18

Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, gestion du personnel.
Cote
2745W/19
 Date
1945-1972
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
Résultat n°19

Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).
Cote
2745W/18/1
 Date
1946-1950
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
  • Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).
Résultat n°20

Registre des dépenses journalières du centre rue de Madrid (1946), registre de la caisse du patronage du centre de Villejuif (1950).
Cote
2745W/17
 Date
1946-1950
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
  • Registre des dépenses journalières du centre rue de...