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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi BTP.
Cote
2962W/3
 Date
1980-1981
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • SHELL Française (D130) : PARIS, entreprise Deromedi...
Résultat n°2

N° 224 Ste art import Paris.
Cote
2865W/45/5
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 220-222 ; 224-225.
  • N° 224 Ste art import Paris.
Résultat n°3

N° 213 Stephen
Cote
2865W/44/4
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 210-219.
  • N° 213 Stephen
Résultat n°4

N° 168 Garnier Père et fils Paris.
Cote
2865W/37/5
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 160 ; 162-164 ; 168-169.
  • N° 168 Garnier Père et fils Paris.
Résultat n°5

N° 155 Ste casa France Paris.
Cote
2865W/32/5
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 150-153 ; 155-156 ; 158.
  • N° 155 Ste casa France Paris.
Résultat n°6

N° 148 Sas photovista Paris.
Cote
2865W/30/8
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°140-142 ; 144-149.
  • N° 148 Sas photovista Paris.
Résultat n°7

N° 80 Scamer Paris.
Cote
2865W/23/1
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 80-99.
  • N° 80 Scamer Paris.
Résultat n°8

N° 71 Sarl cadif Paris 75.
Cote
2865W/22/2
 Date
2007
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 70-74 ; 76-79.
  • N° 71 Sarl cadif Paris 75.
Résultat n°9

N°143 France day Paris 75.
Cote
2865W/13/14
 Date
2006
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 130-149 ; 151.
  • N°143 France day Paris 75.
Résultat n°10

N° 57 Hestia Paris 75.
Cote
2865W/5/5
 Date
2006
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 51 ; 53-55 ; 57-59
  • N° 57 Hestia Paris 75.
Résultat n°11

N°13 Intermarche (siege) Paris.
Cote
2865W/1/11
 Date
2006
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°13 Intermarche (siege) Paris.
Résultat n°12

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.
Cote
2776W/38/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...
Résultat n°13

Prescriptions complémentaires.
Cote
2776W/37/2
 Date
2013
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Prescriptions complémentaires.
Résultat n°14

Autorisation à réaliser des opérations.
Cote
2776W/37/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Autorisation à réaliser des opérations.
Résultat n°15

Villejuif, Paris et COPES de Savigny.
Cote
2745W/59
 Date
1944-1956
 Lieu
VAL-DE-MARNE, PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Suivi judiciaire des mineurs.
  • Villejuif, Paris et COPES de Savigny.
Résultat n°16

Etats numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties (1945-1950), états numériques des mouvements journaliers d'entrées et de sorties du centre rue de Madrid (août 1945-décembre 1946) et du centre de Savigny-sur-Orge (juillet 1945-décembre 1946), registre de contrôle numérique (juillet 1943-décembre 1946), registre de contrôle numérique du centre de Savigny (1951-1963), répertoire des registres d'écrou (1947-1952)
Cote
2745W/22
 Date
1945-1963
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'écrou, registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Situation des mineurs.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris.
  • Etats numériques des mouvements journaliers d'entrées...
Résultat n°17

Etats nominatifs des évadés (1947), registre des arrivées (4 mars 1945-16 octobre 1945), mouvements journaliers des entrées et sorties (23 octobre 1946-24 janvier 1948, 26 janvier 1948-28 août 1948, 29 août 1948-15 juin 1949, 16 juin 1949-27 mai 1950, 28 mai 1950-25 février 1951).
Cote
2745W/21
 Date
1947-1951
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Situation des mineurs.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris.
  • Etats nominatifs des évadés (1947), registre des arrivées...
Résultat n°18

Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, gestion du personnel.
Cote
2745W/19
 Date
1945-1972
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
Résultat n°19

Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).
Cote
2745W/18/1
 Date
1946-1950
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
  • Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).
Résultat n°20

Registre des dépenses journalières du centre rue de Madrid (1946), registre de la caisse du patronage du centre de Villejuif (1950).
Cote
2745W/17
 Date
1946-1950
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
  • Registre des dépenses journalières du centre rue de...
Résultat n°21

Restauration, gestion.
Cote
2745W/16
 Date
1947-1956
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
menu

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Restauration, gestion.
Résultat n°22

Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.
Cote
2745W/6
 Date
1996-1997
 Lieu
PARIS Commune, MALI, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, note, circulaire, organigramme, compte rendu, rapport d'activité

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Fonctionnement.
  • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...
Résultat n°23

Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris, centre situé rue de Madrid ?
Cote
2745W/1/1
 Date
1948-1951
 Lieu
PARIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Fonctionnement.
  • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
Résultat n°24

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARPE RIS-ORANGIS ; BUREAU FRANCAIS DE L'EPILEPSIE PARIS ; AUTISME RELAIS PARENTS PARIS ; SAM AREPA PARIS ; GIPH PARIS ; PREPA PALAISEAU ; CCAS PALAISEAU ; HOME AGE ORSAY.

Cote
2570W/23
 Date
2005
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, PARIS Commune, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°25

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AUTISME PARIS ; ADRM PARIS ; BUREAU FRANÇAIS PARIS ; FAMILLE ET CITE PARIS ; GIHP PARIS ; ARPE RIS-ORANGIS.

Cote
2570W/17
 Date
2004
 Lieu
PARIS Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°26

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AUTISME RELAIS PARIS ; BUREAU FRANÇAIS PARIS ; FAMILLE CITE PARIS ; CCAS DE PUSSAY ; APPE RIS-ORANGIS ; ASS RIS-ORANGIS.

Cote
2570W/6
 Date
2003
 Lieu
PARIS Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°27

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Cote
2491W/351
 Date
2000-2001
 Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...
Résultat n°28

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Cote
2226W/18
 Date
2005
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°29

BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

Cote
2051W/38
 Date
2004
 Lieu
PARIS Commune, CHAMARANDE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

  • BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15...
Résultat n°30

BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

Cote
2051W/37
 Date
2004
 Lieu
PARIS Commune, CHAMARANDE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

  • BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15...
Résultat n°31

CONFERENCE JARDINS

Cote
2051W/15
 Date
2002
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

  • CONFERENCE JARDINS
Résultat n°32

COOPERATION ENTRE LE DOMAINE DE CHAMARANDE ET L'UNIVERSITE D'EVRY

Cote
2051W/14
 Date
2002
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

  • COOPERATION ENTRE LE DOMAINE DE CHAMARANDE ET L'UNIVERSITE...
Résultat n°33

Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

Cote
2018W/80
 Date
1990-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, MONTGERON Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable, compte administratif, rapport d'activité, budget

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°34

Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Correspondance (1977-1983), compte administratif (1986), compte administratif et rapport annuel (1984 et 1988), déménagement dans de nouveaux locaux à CORBEIL, compte administratif et rapport annuel, projet de service (1989), Le service social de l'enfance de l'Essonne 1964-1989, regards sur un service d'AEMO, un constat, quelques projets (1989).

Cote
2018W/79
 Date
1977-1989
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, compte administratif, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...
Résultat n°35

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

Cote
2018W/78
 Date
1996-1999
 Lieu
ESSONNE, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...
Résultat n°36

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1994-1995), comptes administratifs (1994-1995).

Cote
2018W/77
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...
Résultat n°37

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

Cote
2018W/76
 Date
1962-1998
 Lieu
ESSONNE, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, compte administratif, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...
Résultat n°38

Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Etude sur l'activité du placement familial (1995), budgets (1994-1995), comptes administratifs (1996-1998), rapports annuels (1996-1997), rapport sur les formations des assistantes maternelles (1993).

Cote
2018W/75
 Date
1993-1998
 Lieu
ESSONNE, VARENNES-JARCY, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, rapport d'activité, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...
Résultat n°39

Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Comptes administratifs (1990-1993);

Cote
2018W/74
 Date
1990-1993
 Lieu
VARENNES-JARCY, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...
Résultat n°40

Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1989).

Cote
2018W/73
 Date
1978-1989
 Lieu
PARIS Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
pièce comptable, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...