PARAY-VIEILLE-POSTE - Recherche

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1

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

2

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20

4

2011.

Date

2011

Cote

3315W/17

5

LEM - V

Date

2010

Cote

3315W/16

6

AL - LEB

Date

2010

Cote

3315W/15

7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

8

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

Date

2015

Cote

3256W/23

9

Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football), Paray-Vieille-Poste.

Date

2008-2014

Cote

3255W/33

10

Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2008-2014

Cote

3255W/20

11

ABC (Paray-Vieille-Poste).

Date

2000-2005

Cote

3239W/361

12

SOURIAU (Paray-Vieille-Poste).

Date

1991-1993

Cote

3239W/288

13

Clubs haut niveau d'Athis-Mons, Évry, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2013

Cote

3235W/22

14

Aides aux sportifs de haut niveau et espoirs d'Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Lisses, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2013

Cote

3235W/21

15

Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

Date

2013

Cote

3235W/17

16

Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Vigneux-sur-Seine.

Date

2016-2017

Cote

3123W/253

17

Orsay, Paray-Vieille-Poste, Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

2015-2016

Cote

3123W/197

18

Orsay, Paray-Vieille-Poste, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine.

Date

2014-2015

Cote

3123W/153

19

Hôtel L'Escale, 15 rue Pierre et Marie Curie, classement, inspection suite à une plainte.

Date

1987-2009

Cote

3073W/447

20

8 rue Camille Pelletan, inspection.

Date

1964-1969

Cote

3073W/446

21

3 bis rue Victor Hugo, inspection suite à une plainte.

Date

1995-1996

Cote

3073W/445

22

98 rue Moser, Code fiche n°212, arrêté d'abrogation le 28 août 1990.

Date

1988-1990

Cote

3073W/236

23

96 rue Maurice Moser, Code fiche n°839, arrêté d'abrogation le 29 février 1980.

Date

1977-1980

Cote

3073W/235

24

84 avenue Paul Vaillant Couturier, Code fiche n°841, arrêté d'abrogation le 8 avril 1981.

Date

1975-1981

Cote

3073W/234

25

31-33 boulevard de Fontainebleau, Code fiche n°840, arrêté d'abrogation le 3 février 1982.

Date

1976-1982

Cote

3073W/233

26

17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

Date

1982-1983

Cote

3073W/232

27

144 avenue Pasteur, Code fiche n°213, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1999.

Date

1984-1999

Cote

3073W/231

28

13 rue du Mail, Code fiche n°837, arrêté d'abrogation le 16 février 1988.

Date

1983-1988

Cote

3073W/230

29

11 rue Péruwelz, Code fiche n°371, arrêté d'abrogation le 22 juin 1995.

Date

1993-1995

Cote

3073W/229

30

PARAY-VIELLE-POSTE, lettres B : 2007-2008 ; 2010 ; 2012 ; 2014-2015 (6 dossiers). Lettres T : 1997 ; 2007 ; 2009 (3 dossiers).

Date

1990-2014

Cote

3070W/4

31

Paray-veille-Poste, lettres A-V.

Date

2009-2014

Cote

3028W/5

32

Paray-Vieille-Poste.

Date

2019

Cote

2939W/57

33

PARAY-VIEILLE-POSTE à SACLAS.

Date

2014

Cote

2858W/12

34

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

35

WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

Date

2011

Cote

2737W/136

36

PARAY-VIEILLE-POSTE, bureaux de vote n°1 à 5.

Date

2015

Cote

2717W/47

37

PARAY-VIEILLE-POSTE, bureaux de vote n°1 à 5.

Date

2015

Cote

2717W/31

38

PARAY-VIEILLE-POSTE, bureaux de vote n°1 à 5.

Date

2014

Cote

2717W/22

39

PARAY-VIEILLE-POSTE, bureaux de vote n°1 à 5.

Date

2014

Cote

2717W/21

40

Marchés d'aménagement routier, marché n°89-730 JEAN LEFEBVRE, aménagement du carrefour rue de Montgeron route départementale RD54 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-731 SCR, échangeur des Avernaises commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-734 COLAS, aménagement du carrefour avec la RD27 - RD838 commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-759 COCHERY, BOURDIN & CHAUSSE, renforcement de chaussée RD54 commune de BRUNOY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989).

Date

1989

Cote

2661W/35

41

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/38 PARAY-VIEILLE-POSTE - WISSOUS (octobre 1982) ; n°82/39 ARPAJON, n°82/40 MONTLHERY (novembre 1982) ; n°82/15 suite VERRIERES-LE-BUISSON, n°82/41 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°82/42 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°82/43 MASSY, n°82/45 ANGERVILLIERS, n°82/46 SERMAISE (décembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/02 Bis, n°82/22, n°82/23 Bis, n°82/26, n°82/41 (octobre 1982) ; n°82/24, n°82/26, n°82/28, n°82/36, n°82/37 (novembre 1982) ; n°82/38 (décembre 1982).

Date

1982

Cote

2657W/39

42

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/39 SACLAY, n°81/40 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, n°81/41 PARAY-VEILLE-POSTE (novembre 1981) ; n°81/42 ETAMPES, n°81/43 ETRECHY (décembre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/31, n°81/32 (novembre 1981) ; n°81/28, n°81/33, n°81/34 (décembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/33

43

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 PALAISEAU, n°81/26 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°81/27 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/28 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°81/29 GOMETZ-LA-VILLE ( juillet 1981). Jugements d'indemnisation n°81/24, n°81/25 (juillet 1981) ; n°81/21 (septembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/30

44

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/03 ATHIS-MONS, n°81/03 suite ATHIS-MONS, n°81/04 GOMETZ-LE-CHATEL (février 1981). Jugements d'indemnisation n°80/46, n°81/05 BOUTIGNY SUR ESSONNE (février 1981) ; n°80/44 PARAY-VIEILLE-POSTE, VERRIERES LE BUISSON (mars 1981).

Date

1981

Cote

2657W/25

45

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/35 IGNY, n°81/02 PARAY-VIEILLE-POSTE ( janvier 1981). Jugements d'indemnisation n°80/36, n°80/39, n°80/40, n°80/41, n°80/42, n°80/43, n°81/02, n°81/03 (janvier 1981) ; n°80/11 (février 1981).

Date

1981

Cote

2657W/24

46

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

47

S.C.I CAREFO à Gif-sur-Yvette (11 février 2003-26 janvier 2006), S.C.I Les Jardins de Fromont à Orsay (22 juillet 2003-25 novembre 2005), SCI Villa Sandra à Paray-Vieille-Poste (10 novembre 2003-27 janvier 2004), S.C.I Villiers de l'Isle d'Adam à Monthléry (21 novembre 2003-26 mai 2005), S.C.I Saint Léonard à Corbeil-Essonnes (9 février 2004-24 mars 2005), Association Vision du monde à Évry (4 février 2004-28 juin 2004).

Date

2003-2006

Cote

2600W/29

48

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS DE MASSY ; CCAS DE MENNECY ; ASS DE MONTGERON ; AMADPA MONTGERON ; CCAS MORSANG-SUR-ORGE ; CCAS PALAISEAU ; ASS PARAY-VIEILLE-POSTE ; ASS de MORIGNY-CHAMPIGNY.

Date

2003

Cote

2570W/7

49

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Joseph Bara à PALAISEAU ; du Collège Charles Péguy à PALAISEAU ; du Collège César Franck à PALAISEAU ; du Collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/62

50

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Joseph Bara à PALAISEAU ; du Collège Charles Péguy à PALAISEAU ; du Collège César Franck à PALAISEAU ; du Collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/33

51

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY ; du Collège Jospeh Bara à PALAISEAU ; du Collège Charles Péguy à PALAISEAU ; du Collège César Franck à PALAISEAU ; du Collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/10

52

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUNOY, VIGNEUX, SAINT MICHEL SUR ORGE, PARAY VIEILLE POSTE (2007).

Date

2007

Cote

2491W/408

53

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PARAY VIEILLE POSTE, ORSAY, SAINT HILAIRE, OLLAINVILLE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/382

54

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

55

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PARAY VIEILLE POSTE (2007).

Date

2007

Cote

2491W/178

56

Contrats départementaux triennaux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART, PARAY-VIEILLE-POSTE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/113

57

Bordereaux de District (Bordereaux 6) Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE 91479 (1999).

Date

1999

Cote

2374W/43

58

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LES PORTES DE L'ESSONNE ; CAPS ; ArtsMobile ; BURES-SUR-YVETTE ; MEREVILLE ; PARAY-VIEILLE-POSTE (2 dossiers) (2008).

Date

2008

Cote

2364W/95

59

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Date

1986-2005

Cote

2359W/52

60

Marché n° 08.000.67 : original, fonds de dossier, avenant n° 1 pour le marché d'acquisition et installation de matériels de cuisine au collège Paul Fort à MONTLHERY ; Marché n° 08.000.87 : original, fonds de dossier pour le marché de service de restauration pour le collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/10

61

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 3-4 (10/06/2012-17/06/2012).

Date

2012

Cote

2311W/25

62

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 1-2 (10/06/2012-17/06/2012).

Date

2012

Cote

2311W/24

63

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections présidentielles, bureau 3-4 (22/04/2012-06/05/2012).

Date

2012

Cote

2311W/23

64

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections présidentielles, bureau 1-2 (22/04/2012-06/05/2012).

Date

2012

Cote

2311W/22

65

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections cantonales, bureau 3-4 (17/03/2011).

Date

2011

Cote

2311W/21

66

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections cantonales, bureau 1-2 (17/03/2011).

Date

2011

Cote

2311W/20

67

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections régionales, bureau 3-4 (12/03/2010).

Date

2010

Cote

2311W/19

68

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections régionales, bureau 1-2 (12/03/2010).

Date

2010

Cote

2311W/18

69

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections européennes, bureau 3-4 (07/06/2009).

Date

2009

Cote

2311W/17

70

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections européennes, bureau 1-2 (07/062009).

Date

2009

Cote

2311W/16

71

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections muncipales, bureau 1-4 (08/03/2008).

Date

2008

Cote

2311W/15

72

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections législatives, bureau 1-4 (17/06/2007).

Date

2007

Cote

2311W/14

73

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement 2e tour des élections présidentielles, bureau 1-4 (06/05/2007).

Date

2007

Cote

2311W/13

74

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement 1er tour des élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007).

Date

2007

Cote

2311W/12

75

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement, bureau 3-4 (1981).

Date

1981

Cote

2311W/11

76

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement, bureau 1-2 (1981).

Date

1981

Cote

2311W/10

77

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement générale (1979-1981).

Date

1979-1981

Cote

2311W/9

78

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement, bureau 1-4 (1979).

Date

1979

Cote

2311W/8

79

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement, bureau 3-4 (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

2311W/7

80

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement, bureau 1-2 (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

2311W/6

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