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767 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].

Cote
2X/1
 Date
1805-1933
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, MEREVILLE Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
statistique

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres...
Résultat n°2

Arrondissement de PALAISEAU.
Cote
2896W/2
 Date
2008-2014
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 2896W Élections municipales : lettres d'observation...

  • Arrondissement de PALAISEAU.
Résultat n°3

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Cote
1957W/17
 Date
2005-2008
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), ORMOY, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
texte officiel, compte rendu, plan, coupure de presse, note, rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...
Résultat n°4

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/09/1993 - 10/09/1998).

Cote
1837W/126
 Date
1993-1998
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°5

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/07/1993 - 21/09/1993).

Cote
1837W/125
 Date
1993
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°6

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (16/06/1993 - 21/07/1993).

Cote
1837W/124
 Date
1993
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°7

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/05/1993 - 16/06/1993).

Cote
1837W/123
 Date
1993
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°8

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (23/03/1993 - 10/05/1993).

Cote
1837W/122
 Date
1993
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°9

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (28/01/1993 - 23/03/1993).

Cote
1837W/121
 Date
1993
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°10

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (17/11/1992 - 28/01/1993).

Cote
1837W/120
 Date
1992-1993
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°11

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (04/09/1992 - 17/11/1992).

Cote
1837W/119
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°12

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/07/1992 - 04/09/1992).

Cote
1837W/118
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°13

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (09/06/1992 - 10/07/1992).

Cote
1837W/117
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°14

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (27/04/1992 - 09/06/1992).

Cote
1837W/116
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°15

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (10/03/1992 - 27/04/1992).

Cote
1837W/115
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°16

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (21/01/1992 - 10/03/1992).

Cote
1837W/114
 Date
1992
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°17

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (29/11/1991 - 21/01/1992).

Cote
1837W/113
 Date
1991-1992
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°18

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (30/09/1991 - 29/11/1991).

Cote
1837W/112
 Date
1991
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°19

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/07/1991 - 30/09/1991).

Cote
1837W/111
 Date
1991
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...
Résultat n°20

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (26/06/1991 - 26/07/1991).

Cote
1837W/110
 Date
1991
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

  • Bureau de l'identité et de la nationalité : registre...