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629 résultats

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Résultat n°1

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Date

1850-1929

Cote

4X/10

Résultat n°3

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/19

Résultat n°4

STA CARIANE (Ormoy).

Date

2003

Cote

3239W/537

Résultat n°5

SMTPSE (Ormoy).

Date

1992-1996

Cote

3239W/270

Résultat n°6

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

Date

2005-2013

Cote

3235W/14

Résultat n°7

Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

Date

2012-2013

Cote

3235W/12

Résultat n°8

Ormoy.

Date

2019

Cote

2939W/55

Résultat n°9

N° 209 Intermarche Ormoy.

Date

2007

Cote

2865W/43/10

Résultat n°10

N° 131 Lerelnis Ormoy 91540.

Date

2007

Cote

2865W/28/2

Résultat n°11

N° 86 Ormoy immobilier Ormoy 91540.

Date

2007

Cote

2865W/23/7

Résultat n°12

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ORMOY (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/461

Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/356

Résultat n°14

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°15

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

Date

2006

Cote

2491W/309

Résultat n°16

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : MEDIAPOST (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2005, Hygiène et sécurité (2000), Action du service (lettres d'observations, procès-verbal de gendarmerie) 1997-1999 ; STI France (Lisses) Action du service (lettres d'observations) 2005, Représentant du personnel (Elections) 2000-2003, Statut du Personnel (Horaires) 2004 ; LAURANCE (Lisses) Représentant du personnel (2002-2006), Action du service (lettres d'observations) 1997 ; UF Services (Ormoy) Action du service (lettres d'observations) 2004, Statut du personnel (Règlement intérieur) 2004, Représentant du personnel (Elections) 2003-2005 ; LES PAPILLONS BLANCS (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2002-2006 ; SEBIA (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2005 ; Action du service (lettres d'observations) 2001.

Date

1997-2006

Cote

2254W/32

Résultat n°17

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Résultat n°18

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/7

Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°503 : autorisation de rejeter des eaux pluviales issues de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Pépinière à TIGERY/SA Kaufman et Broad ; n°508 : autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement d'une zone d'habitation à SACLAY/SNC Val d'Albian ; n°509 : DIG et autorisation de restaurer l'ouvrage hydraulique de la vanne des Ronfleurs à VILLABE et ORMOY/SIARCE.

Date

1998-2003

Cote

2137W/71

Résultat n°20

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société MALLINCKRODT Services LES ULIS, SA MALVERN Instruments à ORSAY, SA MASSYDIS (société de distribution pour le centre Leclerc) à MASSY, SA MATCH EUROSOFT (édition de logiciels) à ORSAY, SARL M3D (mécanique tri-dimensionnelle) à LISSES, SARL MEISSNER+WURST France Les Ulis, SA MENIBUS et Associés à Lisses, SA Métalleir Moderne à Linas, SA MICRO CONTROLE à Evry, SA MPSYS (conseil études informatiques et électroniques) LES ULIS, SA MISSLER Informatique à BONDOUFLE, SA IMPRIMERIE MOSELLE-VIEILLEMARD à EVRY, SARL MTK IMPORT EXPORT à CROSNE, EURL MULTISOL France LES ULIS, SA NUCLETUDES LES ULIS, SARL OPTIC MASSY 2000 à MASSY, SA PACEMA (fabrication de briques) à MASSY, SA PARASOFT à EVRY, SA PCAS (chimie) à LONGJUMEAU, SARL PERRAULT (couverture, zinguerie, ardoise) à ORMOY, Société PHARMAJET à CHAMPLAN, Société PHLOX à GOMETZ-LA-VILLE, SARL PLAYMOBIL France (jouets, jeux) à EVRY, Société PONTET ALLANO et Associés (conseils en propriété industrielle) à ORSAY (1999).

Date

1999

Cote

2119W/125

Résultat n°21

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, Cabinet BARLAGUET avocate à BRUNOY, SA BIOMAT à SACLAY, Société BOIRON PRESSE à ORMOY, Société BOREAL Communications aux ULIS, Société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, SA BREUZARD (métallerie, serrurerie, chaudronnerie, menuiserie,,,) à CORBEIL-ESSONNES, Société HOTEL BUREAU à EPINAY-SUR-ORGE, SARL CARROSSERIE DE L'ESSONNE à MONTGERON, SARL CADEXPERT (systèmes d'information) à ORSAY, CARREFOUR Service Après Vente Régionaux à COURCOURONNES, Arsy (60), Besançon (25), Meyzieu (69), Portet-sur-Garonne (31) et Quétigny (21), Société CELTI (radio fréquences, hypofréquences, optoélectronique) à NOZAY, SARL CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, Société CGG Marine à MASSY, SARL Le Château de Lormoy (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, Société CHOMETTE FAVOR (équipement et services pour l'hôtellerie et la restauration) à GRIGNY, SA CILAS (compagnie industrielle des lasers) à MARCOUSSIS, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, Laboratoire CLEVENOT (analyse biologique) à VIRY-CHATILLON, Société CODEXIM (sous-traitance achats composants électroniques) à MASSY, SARL CODIMAG (conception diffusion de matériel d'arts graphiques) à BONDOUFLE, SA CODRA INGIENERIE INFORMATIQUE aux ULIS, SARL COFFIA (Compagnie Française de Fournitures Industrielles et Agricoles) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SA Compagnie Générale de Géophysique à MASSY, Sociétés les COMPAGNONS ALU et les COMPAGNONS METALLIERS (groupe Breuzard) à CORBEIL-ESSONNES (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/115

Résultat n°22

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société JM BRUNEAU aux ULIS, Cabinet VINCENT courtage en assurances à EVRY, société AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants : expertise comptable) à EVRY, S.A ABALONE à MASSY, société AGRISEARCH FRANCE à DOURDAN, société ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE à MARCOUSSIS, ALCATEL TITN ANSWARE à MASSY, société ALFATHERM (génie climatique) à LONGJUMEAU, SARL Ambulances SAINT GILLES à ETAMPES, S.A ADIP Instrumentation à EVRY, SARL APPLIED MATERIALS FRANCE au COUDRAY-MONTCEAUX, société AVERY INTERNATIONAL FRANCE à CHILLY-MAZARIN, Groupe Henri AZUELOS à MORANGIS, société BERTRAND FAURE AUTOMOBILE à MASSY, société BERTRAND FAURE FRANCE à ETAMPES, société BOIRON PRESSE à ORMOY, BRETTE Assurances à DRAVEIL (1987-1998).

Date

1987-1998

Cote

2119W/87

Résultat n°23

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

Date

1897-1996

Cote

2119W/33

Résultat n°24

Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199005, entreprise Segex à WISSOUS, 09199006, entreprise SMTPSE à ORMOY, 09199007, cabinet d'études outillage Auffret Lefeuvre à EVRY, 09199008, entreprise LP Services à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1999).

Date

1999

Cote

2113W/21

Résultat n°25

Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un espace vert à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du carrefour route nationale 836 et chemin départemental 82 à BOISSY-LE-SEC. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de l'échangeur sud d'ARPAJON et AVRAINVILLE, EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 26 et la route nationale 449 à AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/88

Résultat n°26

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/71

Résultat n°27

Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Date

1971

Cote

2059W/17

Résultat n°28

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Tem-Wal (1946-1997)

Date

1946-1997

Cote

2024W/773

Résultat n°29

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Soc-Sup (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/772

Résultat n°30

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Pil-Smt (1993-1998)

Date

1993-1998

Cote

2024W/771

Résultat n°31

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Men-Per (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/770

Résultat n°32

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Jav-Mar (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/769

Résultat n°33

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Imm-Jam (1991-1997)

Date

1991-1997

Cote

2024W/768

Résultat n°34

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

Date

1988-1996

Cote

2024W/767

Résultat n°35

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Ed-Fer (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/766

Résultat n°36

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Che-Dur (1994-1997)

Date

1994-1997

Cote

2024W/765

Résultat n°37

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Ber-Cas (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/764

Résultat n°38

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Am-Bar (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/763

Résultat n°39

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, commune et sociétés, lettres Act-Ali (1986-1997)

Date

1986-1997

Cote

2024W/762

Résultat n°40

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°41

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°42

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de LISSES, MOIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, MENNECY, ONCY-SUR-ÉCOLE, ORMOY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/436

Résultat n°43

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°44

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Résultat n°45

Comité départemental de la sécurité routière, programme RÉAGIR : enquêtes sur accidents, reportage photographique LISSES (19 mai 1983), ONCY-SUR-ÉCOLE (29 mai 1983), GRIGNY (21 juin 1983), ORMOY (25 février 1984), WISSOUS (4 septembre 1984), Route Nationale 20 (13 juillet 1984), VIRY-CHÂTILLON (9 mars 1984).

Date

1983

Cote

2006W/164

Résultat n°46

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°47

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17

Résultat n°48

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°49

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°50

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°51

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°52

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°53

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 468 - ORMOY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/78

Résultat n°54
ORMOY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1938, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A2, A4, Bu, 1938, Ech. 1/1250, section ZA, 1964, Ech. 1/2000, sections AA, AB, AC, 1992, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [9 plans].

9 medias

ORMOY, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1938, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A2, A4, Bu, 1938, Ech. 1/1250, section ZA, 1964, Ech. 1/2000, sections AA, AB, AC, 1992, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [9 plans].

Date

1938-1992

Cote

1888W/23

Résultat n°55

Bourses du second degré des lycées publics et privés, attribution : liste des élèves boursiers d'OLLAINVILLE, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, QUINCY-SOUS-SENART et SAVIGNY-SUR-ORGE (2001 - 2002).

Date

2001-2002

Cote

1870W/6

Résultat n°56

Listes de rentrée des élèves boursiers du second degré des lycées publics et privés : ORMOY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

1814W/6

Résultat n°57

NAINVILLE-LES-ROCHES, ancienne église. - Restauration du porche, travaux de maçonnerie : correspondance, devis, mémoire concernant les travaux avec plan, six photographies noir et blanc, (1970-1973) . NORVILLE (LA), église. - Restauration des couvertures et réparation du clocher : correspondance, devis, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mémoire concernant les travaux, plans, cinq photographies noir et blanc, (1956-1960) . ORMOY, église. - Correspondance concernant travaux, (1957-1963) ; travaux d'installation du chauffage : correspondance, devis, plans, (1975) ; restauration des couvertures : correspondance, devis, plan, (1969-1974). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, église. - Restauration du fenestrage nord-est, travaux de maçonnerie, serrurerie, vitraux : correspondance, devis, mémoires concernant les travaux, une photographie noir et blanc, (1954-1962) ; demande d'éxtension de la protection au titre des monuments historiques : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1971-1972) . Château. - Note sur le caractère archéologique du château de ROINVILLE (1968).

Date

1954-1974

Cote

1798W/30

Résultat n°58

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°59

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°60

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Résultat n°61

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°62

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°63

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°64

LA NORVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 25/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 16/11/1979 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. NOZAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/07/1976, rapport, correspondance. OLLAINVILLE. - Arrêté d'enquête publique du 15/04/1977, avis du sous-préfet, délibération du 24/06/1977. 2e arrêté d'enquête publique du 26/12/1977, registre d'enquête avec les conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 06/09/1976. Enquête publique révisée du 12/01/1981 suite aux modifications à apporter au POS : registre d'enquête, arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur. ORMOY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 12/01/1981, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. ORSAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 07/06/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, dossier, plan. ORVEAU. - 2 registres d'enquête daté du 12/12/1980, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique, rapport du commissaire-enquêteur. PARAY-VIEILLE-POSTE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 13/10/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LE PLESSIS-PATE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête signé du 01/09/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, correspondance. RICHARVILLE. - Registre d'enquête signé du 01/03/1982, 3 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre d'enquête du 05/03/1981, 33 correspondances et conclusions du commissaire-enquêteur. SACLAS. - Registre d'enquête de mai 1981 avec les conclusions du commissaire-enquêteur et l' avis du sous-préfet. SACLAY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 15/10/1979, 2 correspondances, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée du 14/06/1982 suite aux modifications à apporter au POS : arrêté d'enquête publique, conclusions du commissaire-enquêteur.

Date

1976-1982

Cote

1661W/2

Résultat n°65

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°66

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

Résultat n°67

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

Résultat n°68

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

Résultat n°69

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

Résultat n°70

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Résultat n°71

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Résultat n°72

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°73

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/21

Résultat n°74

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Résultat n°75

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Résultat n°76

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°77

Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/7

Résultat n°78

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°79

ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 - 81 - 245 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4317

Résultat n°80

ORMOY. - Société AFTRP : permis de construire 91 - 81 - 245 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4316