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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille CHODRON DE COURCEL. - Baux : adjudications et ventes au profit de la famille de COURCEL (terrains expropriés en 1920 pour la construction du terrain d'aviation d'ORLY) : - adjudication des terres de la veuve BRUTIN à VILLENEUVE-LE-ROI, 23 octobre 1887 ; famille FASSIER à ORLY, cahier des charges, quittance, 1863-1894 ; BEILLARD à ORLY, cahier des charges, 27 mars 1896 ; Victor DESPLACES, 3 septembre 1899 ; LIAS à VILLENEUVE-LE-ROI, 18 octobre 1903 ; François LOUVET à ORLY, 20 novembre 1904 ; Anatole POUSSIN à VILLENEUVE-LE-ROI, cahier des charges, 17 mars 1918 ; - vente par Louis-Jules CHODRON DE COURCEL à BARON à ORLY, 19 et 21 mars 1853 ; vente MAINGOT à THIAIS, 21 et 24 juin 1869 ; Louis BOURGEOIS à ORLY, 12 mars 1889 ; comte Augustin-Patrice O'MAHONY à VILLENEUVE-LE-ROI, 17 novembre 1897 ; veuve MARTY à ORLY, 20 et 21 septembre 1899 ; Marie-Catherine DUJAT à VILLENEUVE-LE-ROI, acte de notoriété, 7 avril 1897 et 9 novembre 1899 ; Victor-Léon DELANOUE à ORLY, 10 février 1901 ; BARON-PICARD à ORLY, 14 février 1901 ; Lucien BONTE et René DUCROCQ à ATHIS, 27 janvier 1905 ; Louis DIOT à ORLY, 7 décembre 1905 ; Alexis GARÇONNAT à ORLY, 15 décembre 1906 ;Georges LAROUSSE à VILLENEUVE-LE-ROI, 26 avril 1909 ; échange avec Augustin BARON, 29 juin 1905 ; - donation, partage des biens de la veuve NEUILLY de VILLENEUVE-LE-ROI, adjudication, 18 février 1865 et 23 janvier 1898 ; procès-verbal d'enchères pour RICHARD, 22 décembre 1872. [50 pièces papier, 215 p. [5 affiches]].

Date

1853-1918

Cote

26J/159

Résultat n°65
Résultat n°68
Résultat n°71

CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

Date

1946-1989

Cote

2359W/58

Résultat n°74
Résultat n°75
Résultat n°76

La Fête nationale de l'air

Date

1950

Cote

REV118/3/7/17

Résultat n°77
Résultat n°78
Résultat n°80

Deux sièges du château de Savigny

Date

1950

Cote

REV118/3/7/6