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786 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°343 : réouverture du Blutin en amont du Carouge à Brétigny-sur-Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/179
 Date
2010-2012
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°343 : réouverture du Blutin en amont du Carouge à...
Résultat n°2

N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/164
 Date
2009-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Appel à projet d'initiative local (APIL).
  • N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques...
Résultat n°3

N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge Aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/153
 Date
2012-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge...
Résultat n°4

N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).
Cote
3170W/148
 Date
2010-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge...
Résultat n°5

N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des crues du Carouge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/109
 Date
2010-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Lutte contre les inondations.
  • N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des...
Résultat n°6

N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages hydrauliques sur l'Orge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/90
 Date
2009-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°23589 : études et travaux d'effacement des ouvrages...
Résultat n°7

N°45803 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2010, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/84
 Date
2009-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°45803 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2010,...
Résultat n°8

N°23540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2009, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/83
 Date
2009-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°23540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2009,...
Résultat n°9

N°2010-09743 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/75
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-09743 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge...
Résultat n°10

N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et valorisation des zones humides 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/73
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et...
Résultat n°11

N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture du ru de Fleury, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).
Cote
3170W/71
 Date
2010-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-05238 : étude de faisabilité de réouverture...
Résultat n°12

N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).
Cote
3170W/69
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011,...
Résultat n°13

N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).
Cote
3170W/65
 Date
2010-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011,...
Résultat n°14

DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval SIVOA (91-2009-00016).
Cote
2776W/21/1
 Date
2009-2010
 Lieu
ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques...
Résultat n°15

Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

Cote
2518W/20
 Date
2005-2010
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux...
Résultat n°16

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

Cote
2518W/7
 Date
2005-2007
 Lieu
OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

Cote
2137W/91
 Date
1998-2003
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

Cote
2137W/69
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°391: DIG - Programme triennal des travaux d'entretiens de l'Orge par le SVSO ; n°372 : DIG et autorisation de réaliser le programme quinquennal (2000-2004) par le SIVSO.

Cote
2137W/46
 Date
2000-2004
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°330 : DIG et autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation à ITTEVILLE par le SIACRE ; n°334 : DIG et autorisation de réaliser un programme quinquennal (1999/2003) des travaux de l'orge par le SIVO.

Cote
2137W/39
 Date
1999-2003
 Lieu
ITTEVILLE, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...