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Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

2518W/7

2005-2007

OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

1705W/87

1996

AUVERS-SAINT-GEORGES, ESSONNE, CHAMPCUEIL, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLE-DU-BOIS (LA), BREUILLET, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), FORGES-LES-BAINS, SAINT-CHERON Canton

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

1673W/14

1983-1995

ORGE (BASSIN DE L), LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE (COURS D EAU)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

ORGE. - Lutte contre les pollutions accidentelles du bassin de l'Orge (1986-1992). Pollutions accidentelles des eaux. - Prévention (1987). ESSONNE. - Pollution des eaux du département (1990-1996). Pollutions des eaux par les nitrates (1991-1992). JUINE. - Pollution accidentelle : fausse alerte (1997).

1434W/102

1986-1997

ORGE (BASSIN DE L), ESSONNE, JUINE (COURS D EAU)

Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE. Schéma d'aménagement des eaux du bassin de l'ESSONNE (1982-1984). Bassin ORGE YVETTE (1982), crues de l'YERRES. - Entretien des plans d'eau.

1434W/86

1982-1984

ESSONNE (VALLEE DE L), ESSONNE (BASSIN DE L), ORGE (BASSIN DE L), YVETTE (BASSIN DE L), YERRES (COURS D EAU)

Syndicat intercommunal pour l'entretien de l'Orge supérieure : nomination des membres, correspondance, délibérations des conseils municipaux, plan de situation au 1/20000 de 1956, 1947-1957. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge : compte-rendus des séances, 1958-1966 ; procès-verbal de l'assemblée générale du 1er mars 1965, adhésion de la VILLE-DU-BOIS et FLEURY-MEROGIS, 1965.

1200W/7

1947-1966

VILLE-DU-BOIS (LA), FLEURY-MEROGIS, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)

procès-verbal, délibération

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

1108W/2

1937-1962

ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

rapport, plan, arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

1108W/1

1948-1960

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE

rapport, arrêté préfectoral, correspondance, règlement, procès-verbal, plan, document photographique

Bassin de l'Orge. - Commune de Linas. Rivière de la Sallemouille, affluent de l'Orge. 'Plan des alignements de cette rivière dans la traverse de Linas' Sign. Nouton, 1857. Ech. 1/200. Coul. Dim. 4.99 x 0.348

7S/192

1857

SALLEMOUILLE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L), LINAS

plan d'alignement

Bassin de l'Orge. - Commune de Linas. Rivière de la Sallemouille, affluent de l'Orge. 'Plan des alignements de cette rivière dans la traverse de Linas' Sign. Nouton, 1857. Ech. 1/200. Coul. Dim. 4.25 x 0.348

7S/191

1857

SALLEMOUILLE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L), LINAS

plan d'alignement

Bassin de l'Orge. - Commune de Linas. Rivière de la Sallemouille, affluent de l'Orge. 'Plan des alignements de cette rivière dans la traverse de Linas' Sign. Nouton, 1847. Coul. Dim. 4.20 x 0.31

7S/190

1847

SALLEMOUILLE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L), LINAS

plan d'alignement

Bassin de l'Orge. - Extrait du plan cadastral des communes de Saint-Martin-de-Bréthencourt, de Corbreuse et de Sainte-Mesme, canton de Dourdan, aux abords de la rivière d'Orge depuis le moulin du Gué d'Orge jusqu'à l'aval de celui de Corpeau pour servir au règlement des moulins de Ville, Neuf et de Corpeau (fin XIXe s.). Calque. Coul. Dim. 1.14 x 0.56

7S/189

s.d

ORGE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L), CORBREUSE, DOURDAN Canton

plan cadastral, règlement

Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière d'Orge à partir du moulin du Roi dans Dourdan jusqu'au moulin Rocher à l'extrémité de la commune de Roinville-sous-Dourdan (fin XIXe S.). Calque. Coul. Dim. 1.63 x 0.48.

7S/188

2e moitié du 19e siècle

ORGE (COURS D EAU), DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (BASSIN DE L)

plan

Bassin de l'Orge. - Commune de Sermaise. 'Extrait du plan cadastral pour servir au règlement du moulin de Bellanger' (fin XIXe s.). Calque. Coul. Dim. 2.93 x 0.6

7S/187

s.d

ORGE (COURS D EAU), SERMAISE, ORGE (BASSIN DE L)

plan cadastral, règlement

Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière d'Orge depuis le moulin de Breuillet jusqu'au moulin de Villouvette, commune d'Egly. (fin XIXe s.). Calque. Coul. Dim. 1.58 x 0.45

7S/186

s.d

ORGE (COURS D EAU), BREUILLET, EGLY, ORGE (BASSIN DE L)

plan

Bassin de l'Orge. - Plan coté des rivières d'Orge et de Renarde en amont et en aval d'Arpajon (fin XIXes.). Calque. Coul. Dim. 1.60 x 0.45.

7S/185

s.d

ORGE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L), ARPAJON Commune

plan

Bassin de l'Orge. - Plan de la commune de Dourdan (fin XIXe s.). Calque. Coul. Dim. 0.63 x 0.61.

7S/184

s.d

DOURDAN Commune, ORGE (BASSIN DE L)

plan

Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière d'Orge du moulin de Savigny au moulin de Mons (fin XIXe s.) Calque. Coul. Dim. 2.31 x 0.47

7S/183

s.d

ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ORGE (BASSIN DE L)

plan

Bassin de l'Orge. - Plan général des lieux à joindre au rapport de l'ingénieur ordinaire en date du 28 août 1886. (Plan du cours de l'Orge entre Athis-Mons et Saint-Michel-sur-Orge). Ech. 0.15 m pour 10 km. Coul. Dim 0.38 x 0.28

7S/182

1886

ORGE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (BASSIN DE L)

plan, rapport d'expertise

Bassin de l'Orge. - Plan et profil de la rivière de l'Orge au passage de la boële du Tuyau sous ladite rivière. 1891. Coul. Dim. 0.39 x 0.30.

7S/181

1891

ORGE (COURS D EAU), ORGE (BASSIN DE L)

plan