Résultats de la recherche

Blanc comme neige

PER716/3/2024/1

janvier 2024

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

On a retrouvé la cloche !!!

PER716/3/2023/1

janvier 2023

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Le Ponceau d'Oncy

PER716/3/2022/1

janvier 2022

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Complément d'enquête

PER716/3/2021/1

janvier 2021

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Distinction

PER716/3/2020/1

2020

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Quand un patrimoine oublié refait surface !

PER716/3/2020/3

2020

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Les grands travaux d'Oncy

PER716/3/2020/2

2020

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Oncy-sur-Ecole : parcours à travers le temps

INQUARTO/3531

2020

ONCY-SUR-ECOLE

ouvrage imprimé

Le retour des cloches de l'église a sonné

JAL7/518/3935/3

jeudi 13 août 2020

ONCY-SUR-ECOLE

publication périodique, publication périodique

Un livre pour le patrimoine

JAL7/517/3924/2

jeudi 28 mai 2020

ONCY-SUR-ECOLE

publication périodique, publication périodique

Restauration de l'église

PER716/3/2019/2

2019

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

La seigneurie d'Oncy

PER716/3/2019/3

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

2019 : Oncy fait son inventaire !!

PER716/3/2019/1

2019

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Nouvelle distinction pour l'église

JAL7/515/3875/3

jeudi 20 juin 2019

ONCY-SUR-ECOLE

publication périodique, publication périodique

Une église remarquable

JAL7/515/3868/3

jeudi 02 mai 2019

ONCY-SUR-ECOLE

publication périodique, publication périodique

Exemplaires non numérotés (2001-Janvier 2018)

PER716/2

janv. 2001 - janv. 2018

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

3307W/11

2013-2017

FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY

contrat

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

3307W/15

2016-2017

AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

ONCY-SUR-ECOLE, les 8 et 15 octobre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

2858W/36/13

2017

ONCY-SUR-ECOLE

procès-verbal d'élection

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

3307W/34

2016

NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

contrat

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

3256W/3

2015

NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune

MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

2737W/171

2007-2015

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE

contrat

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

3255W/2

2013-2014

ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY

Parc naturel régional du Gâtinais Français. 120 excursions et visites originales

INSEIZE/1629

2010

GATINAIS (LE), ONCY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, JANVILLE-SUR-JUINE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CHAMPCUEIL, ECOLE (BASSIN DE L), COURANCES, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, JUINE (VALLEE DE LA), AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, LOIRET, BOIGNEVILLE, ESSONNE (VALLEE DE L), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE

ouvrage imprimé

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIGAL, ONCY-SUR-ECOLE, SIAMPS (2009).

2491W/315

2009

ONCY-SUR-ECOLE, ESSONNE

convention

Le Canton de Milly-la-Forêt

INOCTAVO/4344

2009

MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE

carte postale

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2008-00031 : actualisation 2008 du plan d'épandage des boues d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2008-00028 : rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SARL DU MOULIN DOURDAN CHOISELIER ; n°91-2008-00026 : rejet des eaux pluviales par la commune d'AVRAINVILLE ; n°91-2008-00025 : réalisation d'un parc de l'eau à OLLAINVILLE - SIVSO ; n°91-2008-00019 : rejet des eaux pluviales à ONCY-SUR-ECOLE par la SARL TERRAINS FRANCAIS ; n°91-2008-00018 : travaux de réhabilitation et de confortement des berges de l'Yvette à GIF-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne - n° 91-2008-00016 : création d'un pompe à chaleur à VIRY-CHATILLON par la SA D'HLM immobilière 3F (1er septembre 2008 - 1er janvier 2009).

2137W/32

2008-2009

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, DOURDAN Commune, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, YVETTE (COURS D EAU), GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

déclaration

Le Mémorial de Jean de Thoulouse. Prieur-vicaire de Saint-Victor de Paris. Tome II : les années 1638-1659

INOCTAVO/4418

2008

ATHIS-MONS Commune, SAINT-CHERON Commune, BEAUCE (LA), BIEVRE (COURS D EAU), BONDOUFLE, BRIE (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ESSONNE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, GATINAIS (LE), GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, YERRES Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE)

ouvrage imprimé

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Inventaire des sources. Mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2005-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 13. Tome 1

INV/2248

2008

BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-CHERON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VILLEJUST, ETRECHY Commune, EPINAY-SUR-ORGE, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ULIS (LES) Commune, VARENNES-JARCY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORANGIS, NOZAY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIBEVILLE, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Plan n°463 ASS P 01 : réseau d'assainissement Le Chemin St Pierre à ONCY-SUR-ECOLE (28/04/2008).

2159W/1730

2008

ONCY-SUR-ECOLE

plan

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

2491W/223

2008

CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE

pièce comptable

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

2491W/221

2006-2007

BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

pièce comptable

Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. II : Routes et résidences. Mémoires de l'académie des Inscriptions et Belles-Lettres, T. XXXVII

INQUARTO/3407

2007

FRANCE, REGION ILE-DE-FRANCE, MONTLHERY Commune, VARENNES-JARCY, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, SAINT-YON, VERT-LE-PETIT, SEINE (COURS D EAU), SENART (FORET DE), CERNY, YERRES Commune, GRIGNY Commune, BOUVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, PLESSIS-PATE (LE), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MONDEVILLE

BIOGRAPHIE

Itinéraire de Philippe IV le Bel (1285-1314). T. I : Introduction. Mémoires de l'académie des Inscriptions et Belles-Lettres, T. XXXVII

INQUARTO/3406

2007

FRANCE, REGION ILE-DE-FRANCE, MONTLHERY Commune, VARENNES-JARCY, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, SAINT-YON, VERT-LE-PETIT, SEINE (COURS D EAU), SENART (FORET DE), CERNY, YERRES Commune, GRIGNY Commune, BOUVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, PLESSIS-PATE (LE), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE

BIOGRAPHIE

CHILLY-MAZARIN ; CHEPTAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE ; BOURAY-SUR-JUINE du 18 juin 2007.

2737W/110

lundi 18 juin 2007

CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, BOURAY-SUR-JUINE

contrat

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

2491W/396

2006

NORVILLE (LA), EVRY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES

rapport

Milly dans la tourmente

PER161/2/20/1

2006

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURANCES

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

N°17 Intermarche Oncy-sur-école 91490.

2865W/1/15

2006

ONCY-SUR-ECOLE

dossier de procédure

Quand les poilus s'entraînaient à Milly

JAL1/390/19340/1

samedi 11 novembre 2006

MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, MAISSE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURANCES

publication périodique

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

2226W/17

2005

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

déclaration

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

2491W/128

2005

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHERY Commune

convention

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ONCY SUR ECOLE (1998-2005).

2491W/460

1998-2005

ONCY-SUR-ECOLE

dossier de procédure

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

1950W/24

2005

MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE

statistique, questionnaire d'enquête

Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux dans le site classé de la Vallée ; MEREVILLE : classement du Parc du Château ; MILLY-LA-FORET : inscription à l'inventaire du Centre ville ancien ; MILLY-LA-FORET et ONCY : classement du château de la Bonde et son parc, et de la Maison de Jean Cocteau ; MONTGERON : classement des propriétés Le Carmel et Sainte Thérèse ; MORIGNY-CHAMPIGNY: classement de la sablière La Falunière, classement du Parc de Jeurre.

2136W/57

1995-2005

MERANTAISE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

DOSSIER DE CLASSEMENT

La viabilité des petites exploitations agricoles du canton de Milly-la-Forêt (Seine-et-Oise) durant la première moitié du 19e siècle. Analyse fonctionnelle des bilans d'entreprises agricoles à partir des inventaires après décès. Mémoire de DEA Histoire et Civilisation Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales sous la direction de Gérard Béaur, juin 2005

INQUARTO/2480

2005

DOURDAN Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, EVRY Commune, LONGJUMEAU Canton, ETAMPES Canton, MEREVILLE Canton, LEUDEVILLE, CORBEIL-ESSONNES Canton, PALAISEAU Canton, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, BROUY, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE

mémoire

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

2491W/374

2005

CROSNE, ONCY-SUR-ECOLE, JANVRY, SACLAS, GOMETZ-LA-VILLE, GUIBEVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

rapport

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

2226W/7

2004

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

déclaration

Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance d'Oncy, Soisy-sur-Ecole, Videlles [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

1MI/232/6

s.d

PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES

plan

L'art rupestre en Essonne : un patrimoine archéologique original et méconnu

GBR/2834

2003

MAISSE, CHAMPCUEIL, D HUISON-LONGUEVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, DOURDAN Commune, ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, LOIRET, MONTLHERY Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, BOUTERVILLIERS, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VALPUISEAUX, MILLY-LA-FORET Commune, BUNO-BONNEVAUX

inventaire

Le Mémorial de Jean de Thoulouse. Prieur-vicaire de Saint-Victor de Paris. Tome I : les années 1590-1637

INOCTAVO/4417

2001

ATHIS-MONS Commune, BIEVRE (COURS D EAU), BONDOUFLE, BRIE (LA), ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, ETAMPES Commune, FLEURY-MEROGIS, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, LONGJUMEAU Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, MORANGIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ONCY-SUR-ECOLE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SENART (FORET DE), SEQUIGNY (FORET DE), SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, MENNECY Commune

ouvrage imprimé

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : BALLAINVILLIERS, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (18 octobre 1996 - 1er février 2001) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (21 juillet 1997 - 15 décembre 2000) ; BIEVRES, dossier non éligible (28 juillet 1994 - 30 mai 2000) ; VAUHALLAN, dossier sans suite (29 septembre 1998 - 14 février 2001) ; VILLIERS-SUR-ORGE, dossier sans suite (18 février 1999 -11 août 1999) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, dossier sans suite (15 octobre 1999 - 22 décembre 1999) ; ONCY-SUR-ECOLE, dossier sans suite (9 septembre - 8 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, dossier sans suite (6 novembre 1996 - 22 décembre 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier non retenu (9 novembre 1998 - 31 mars 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (9 novembre 1998 - 12 avril 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (26 juin 1997 - 14 décembre 1999 ) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, dossier non retenu (12 janvier 1999 - 22 décembre 1999) ; VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, dossier sans suite (3 mai 1999 - 7 octobre 1999).

1355W/174

1996-2001

BALLAINVILLIERS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BIEVRES Commune, VAUHALLAN, VILLIERS-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ONCY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

contrat

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

1700W/9

2001

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART

dossier de procédure

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

2491W/350

2000-2001

MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU

dossier de procédure

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

4NUM/21

2001

AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

document audiovisuel

Plan n°463 B 01 : réseau d'eau potable Le Clos de la Rue Blanche à ONCY-SUR-ECOLE (01/01/2001).

2159W/1729

2001

ONCY-SUR-ECOLE

plan

INVENTAIRE DESCRIPTIF DES EDIFICES RELIGIEUX DU GATINAIS FRANCAIS

4NUM/22

2001

AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

document audiovisuel

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

1950W/13

2001

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

statistique

Une rivière et des hommes : l'Ecole

INOCTAVO/3284

2000

DANNEMOIS, SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE (COURS D EAU), ECOLE (COURS D EAU)

brochure

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

1736W/3

1997-2000

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : affichage, listes des points d'affichage de la commune [2e moitié du XXe siècle].

EDEPOT10 2I/4

1950-2000

ONCY-SUR-ECOLE

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/29

2000

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART

dossier de procédure

Exemplaires non numérotés (1983-2000)

PER716/1

1983-2000

ONCY-SUR-ECOLE

presse institutionnelle, publication périodique

Plan n°463 ASS 00 : Planche A du réseau d'assainissement à ONCY-SUR-ECOLE (10/01/2000).

2159W/1731

2000

ONCY-SUR-ECOLE

plan

ONCY-SUR-ECOLE. - Château de la Renommière. Editeur L des G.

2FI128/2

s.d

ONCY-SUR-ECOLE

carte postale

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

1736W/7

1997-2000

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

1950W/8

2000

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune

statistique

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

1736W/14

1997-2000

MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Canton, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, EVRY Commune

dossier de procédure

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

1671W/5

1998-1999

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART

liste nominative

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

1671W/9

1998-1999

MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

liste nominative

ONCY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux : sirène publique, lettres (s.d).

EDEPOT10 1M/2

1900-1999

ONCY-SUR-ECOLE

ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

1355W/67

1996-1999

ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, VILLIERS-SUR-ORGE, CERNY, CHAMPCUEIL, BAULNE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, BOUVILLE, CHAMPMOTTEUX, AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE

contrat

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/20

1999

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

1550W/44

1999

MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SACLAY

dossier de procédure

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS : dossiers de demandes de subventions.

1550W/32

1998

MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

2023W/159

1998

MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

bail

Installations classées. - MORSANG SUR ORGE : Petit, Rouaud, Rigaud, Poursac = Seima, Séminaire = Disson, Stoffel, Super cars = Renard, Suter, Total, TMI, Vita fix ; MORSANG-SUR-SEINE : fermeture décharge municipale ; NAINVILLE LES ROCHES : décharges sauvage, Rames, ONCY : Azavant, Bougault, Gérald, Lefevre, Masson, Millien, Sté d'exploitation de bois = SNB ; ORMOY : étang des Rayères, Fleury, Gombault, Lefebvre, Loyer.

1540W/50

1945-1998

MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE

dossier de procédure

Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GRIGNY, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, MARCOUSSIS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NOZAY, ONCY-SUR-ECOLE et ORMOY-LA-RIVIERE : avis techniques et plans.

1555W/35

1993-1998

FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LA-VILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MARCOUSSIS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NOZAY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/10

1998

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE

dossier de procédure

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ONCY-SUR-ECOLE, classés par nom de société, lettres Ncb-Rou (1989-1998)

2024W/760

1989-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, ONCY-SUR-ECOLE

dossier individuel, déclaration fiscale