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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

    Date

    1850-1929

    Cote

    4X/10

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

    Date

    1804-1952

    Cote

    2X/18

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ollainville, ZAC du Centre Village.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3336W/117

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Ollainville, ZAC du Centre Village.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/3

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/1

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aides des appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    MVM (Ollainville).

    Date

    1994-1995

    Cote

    3239W/463

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MVM (Ollainville).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRAILHES (Ollainville).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3239W/415

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • GRAILHES (Ollainville).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  13. Résultat n°13

    PROCEDES VERNET (Ollainville).

    Date

    1973-1988

    Cote

    3239W/221

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • PROCEDES VERNET (Ollainville).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    N°2010-05681 : Schéma directeur d'assainissement (SDA) Boissy-sous-Saint-Yon, Egly, Ollainville et Arpajon.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/146

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-05681 : Schéma directeur d'assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/237

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Ollainville à Ris-Orangis.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/218

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ollainville à Ris-Orangis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Ollainville à Palaiseau.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/158

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Ollainville à Palaiseau.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Ollainville à Saint-Germain-Lès-Arpajon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/94

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Ollainville à Saint-Germain-Lès-Arpajon.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Ollainville à Ris-Orangis.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/81

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Ollainville à Ris-Orangis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/59

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Ollainville, Villabé, Brétigny, Marolles-en-Hurepoix, Arpajon.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3123W/33

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2013.
    • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Ollainville, Villabé, Brétigny, Marolles-en-Hurepoix,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Ollainville, Camping La prairie du Moulin neuf, avenue d'Egly, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1968-2008

    Cote

    3073W/438

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Ollainville, Camping La prairie du Moulin neuf, avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Route de la Roche, Code fiche n°183, arrêté d'abrogation le 6 juillet 1993.

    Date

    1973-1993

    Cote

    3073W/209

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Ollainville.
    • Route de la Roche, Code fiche n°183, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    43 rue de Rabuteau, Code fiche n°180, arrêté d'abrogation le 12 septembre 2001.

    Date

    1980-2001

    Cote

    3073W/208

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Ollainville.
    • 43 rue de Rabuteau, Code fiche n°180, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    40 route de Limours, Code fiche n°179, arrêté d'abrogation le 8 juillet 1993.

    Date

    1984-1993

    Cote

    3073W/207

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Ollainville.
    • 40 route de Limours, Code fiche n°179, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    105 rue de la République, Code fiche n°184, arrêté d'abrogation le 8 juillet 1993.

    Date

    1974-1993

    Cote

    3073W/206

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Ollainville.
    • 105 rue de la République, Code fiche n°184, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 57 Sarl la roche Ollainville 91290.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/17

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 57 Sarl la roche Ollainville 91290.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    OLLAINVILLE à PALAISEAU.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/11

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • OLLAINVILLE à PALAISEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

    Date

    2007-2015

    Cote

    2737W/171

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  30. Résultat n°30

    YERRES ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON ; OLLAINVILLE le 27 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/122

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • YERRES ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON ; OLLAINVILLE le 27...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  31. Résultat n°31

    MARCOUSSIS, OLLAINVILLE.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2737W/8

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats régionaux (CREG).
    • Dossiers techniques.
    • MARCOUSSIS, OLLAINVILLE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  32. Résultat n°32

    Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_03 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/43

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques suite du lot 1 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/42

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 1 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_01 Assistance juridique auprès du TGI et cour d'appel des procédures d'expropriation pour les opérations routières : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/41

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/61

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/9

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2518W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2518W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  39. Résultat n°39

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue du Côteau, plan parcellaire du CR n° 30, dit rue du Coteau, 1/200e, 23 octobre 1974 : état parcellaire, 23 octobre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2500W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue du...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon entre les PK 16020 et 19340, projet d'exécution, communes d'ARPAJON, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE : plan parcellaire, 1/500e, décembre 1941 avec mise à jour janvier 1951.

    Date

    1941-1951

    Cote

    2500W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • ARPAJON, route nationale RN20, déviation d'Arpajon...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  41. Résultat n°41

    OLLAINVILLE : plan des alignements, rue du Château, chemin rural n° 35, dit du Château, 24 septembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    2500W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, rue du Château,...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Vieux Chemin, plan parcellaire du CR 25 dit Vieux Chemin, 1/200e, 23 octobre 1974 ; état parcellaire du du CR 25 dit Vieux Chemin, 23 octobre 1974 ; élargissement du chemin rural n°25 dit Vieux Chemin, plan d'alignement, 1/200e, 1er mars 1974 ; plan d'alignements des ex chemin ruraux 18 et 17, 9 janvier 1969.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2500W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Vieux...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  43. Résultat n°43

    OLLAINVILLE : plan des alignements, rue de la Mairie, plan d'alignement de l'ex CV n°2, rue de la Mairie,10 décembre 1971 ; extraits du registre des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 1971 (autorisation de mise à l'enquête publique de l'alignement de l'ex CV n° 2) et du 22 janvier 1972 (adoption du nouvel alignement de l'ex CV n° 2).

    Date

    1971-1972

    Cote

    2500W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, rue de la Mairie,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  44. Résultat n°44

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Grande Rue, état parcellaire de la Grande Rue, 27 novembre 1974 ; plan d'alignement de la Grande Rue (partie), 1/200e, 7 décembre 1973 ; plan parcellaire de la Grande Rue, 1/200e, 27 novembre 1974 ; ex CV n°5, Traverse de la Roche, planches n° 1 et 2, 7 novembre 1921.

    Date

    1921-1974

    Cote

    2500W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Grande...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue de la Grosse Haie, plan parcellaire du CR n° 31, 1/200e, 27 septembre 1974 ; état parcellaire du CR n° 31, 27 septembre 1974 ; élargissement du chemin rural n°31 dit de la Grosse Haie, plan d'alignement, 1/200e, 20 décembre 1973.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2500W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue de...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  46. Résultat n°46

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue des Ecoles, plan d'alignement de la rue des Ecoles, 1/200e, 7 décembre 1973 ; état parcellaire de la rue des Ecoles, 27 novembre 1974 ; plan parcellaire de la rue des Ecoles,1/200e, 27 novembre 1974 ; plan parcellaire du chemin de l'ecole de la Roche, 1/100e, 7 mars 1957.

    Date

    1957-1974

    Cote

    2500W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue des...

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  47. Résultat n°47

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue du Sentier, plan parcellaire du CR n° 41, 1/200ème, 27 septembre 1974 ; plan de division de la propriété de M. Capelle, cadastrée section D n°397 et 398, 1/200ème, 6 décembre 1974 ; état parcellaire, 27 septembre 1974.

    Date

    1974-1983

    Cote

    2500W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, rue du...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  48. Résultat n°48

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Chemin Creux (CV N4), plan d'alignement et parcellaire du chemin vicinal n°4, dit Chemin creux, 24 juillet 1867 ; plan d'alignement du chemin vicinal n° 4, dit Chemin creux, 24 décembre 1867 ; plan parcellaire du Chemin Creux, 1/200e, 23 octobre 1974 ; plan d'alignement du Chemin Creux, 20 mars 1974 (plan barré) ; état parcellaire du Chemin Creux, 23 octobre 1974.

    Date

    1867-1974

    Cote

    2500W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Chemin...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  49. Résultat n°49

    OLLAINVILLE : élargissement des C.R N°1 et N°2, rue des Sables, plan des alignemet plan de situation de l'ex chemin rural n° 1, chemin des Sables, 1/500e, 14 avril 1969 ; élargissement des CR n° 1 et 2, enquête publique : plan parcellaire, état parcellaire et plan de stuation, 28 février 1973.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2500W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : élargissement des C.R N°1 et N°2, rue...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  50. Résultat n°50

    OLLAINVILLE : plan parcellaire, rue de Bizon, projet d'élargissement du chemin rural n° 20 dit de la Ruelle Guichot ou de Bizon, 1/500e, décembre 1957 ; plan de situation de la rue de Bizon, 1/5000e, non daté.

    Date

    1957

    Cote

    2500W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan parcellaire, rue de Bizon, projet...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    OLLAINVILLE : plan des alignements, chemin vicinal n°1 (CV N1), copie d'un plan d'alignement modifié ex CV n°1, 1/200e, de 1901 ; plan parcellaire aménagement de l'ex CV 1, élargissement des emprises à 10m, 1/200e, 28 octobre 1969 ; plan de l'ex CV 1, 1/500e, 26 septembre 1967 ; plan d'alignement élargissement des emprises de l'ex CV 1, 1/500e, 9 janvier 1967 ; plan d'alignement, partie comprise entre le CR 24 et le CD 97, 1/500e, non daté.

    Date

    1901-1969

    Cote

    2500W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, chemin vicinal...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  52. Résultat n°52

    OLLAINVILLE : plan parcellaire, chemin Vert, projet d'élargissement du chemin rural n°27 dit Chemin Vert ou des Buchettes, 1/500e, décembre 1957 ; plan de situation, 1/5000e, non daté.

    Date

    1957

    Cote

    2500W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan parcellaire, chemin Vert, projet...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  53. Résultat n°53

    OLLAINVILLE : plan parcellaire, rue du Moulin, chemin rural n°29, rue du Moulin, 1/500e, 30 juin 1966 ; plan des lieux et d'alignement, 1/500e, non daté.

    Date

    1966

    Cote

    2500W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan parcellaire, rue du Moulin, chemin...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  54. Résultat n°54

    OLLAINVILLE : état des lieux, chemin de Saint-Arnoult, chemin rural n°26 dit chemin de Saint-Arnoult, 1/500e,1er juin 1966 et un exemplaire avec alignements au 19 août 1970.

    Date

    1966-1970

    Cote

    2500W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : état des lieux, chemin de Saint-Arnoult,...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  55. Résultat n°55

    OLLAINVILLE : plan Parcellaire, rue Gay Pigeon, projet d'élargissement du chemin rural n°28 dit du Gay Pigeon, 1/500e, octobre 1961 ; plan d'alignement section C Le Chemin Vert, non daté.

    Date

    1961

    Cote

    2500W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan Parcellaire, rue Gay Pigeon, projet...

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    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    OLLAINVILLE : aménagements de l'ex- CV3 (avenue d'Egly), plan d'aménagement de l'ex-CV3, 1/500e, 15 janvier 1968 ; projet de division, lieu-dit Les Buchettes, CV3, 1/1000e, 20 mai 1958.

    Date

    1958-1968

    Cote

    2500W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : aménagements de l'ex- CV3 (avenue d'Egly),...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  57. Résultat n°57

    OLLAINVILLE : plan des alignements, chemin des Mulets, chemin des Mulets (CR 14), 29 janvier 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2500W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, chemin des Mulets,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  58. Résultat n°58

    OLLAINVILLE : plan des alignements, ex chemins ruraux 18 et 17, ex chemins ruraux 18 et 17, rues Rabuteau et des Violettes, 1/500e, 9 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2500W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, ex chemins ruraux...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    OLLAINVILLE : plan des alignements, rue de la Fontaine, ex chemin rural n° 46 (chemin de la Vachère, rue de la Fontaine), plan des alignements, 1/500e, 14 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2500W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, rue de la Fontaine,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    OLLAINVILLE : plan des alignements, rue Cerfeuille, mise à l'alignement de la rue Cerfeuille, 1/200e, 6 juin 1972 ; chemin rural n°24, rue Cerfeuille, 1/200e, 9 janvier 1969 ; Chemin rural n°24, rue Cerfeuille, 1/200e, non daté ; état parcellaire ex CR n°24, non daté.

    Date

    1969-1972

    Cote

    2500W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, rue Cerfeuille,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers OLLAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, BOUSSY SAINT ANTOINE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/418

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PARAY VIEILLE POSTE, ORSAY, SAINT HILAIRE, OLLAINVILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/382

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  63. Résultat n°63

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FORÊT LE ROI, EGLY, OLLAINVILLE, PUISELET LE MARAIS, MAROLLES EN HUREPOIX, RIS ORANGIS (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/371

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  64. Résultat n°64

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOUSSY SAINT ANTOINE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, LISSES, NOZAY, OLLAINVILLE, EVRY, CHEPTAINVILLE, YERRES, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/358

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/128

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, SACLAS, OLLAINVILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-YON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, OLLAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Fontaine Aux Bergers à OLLAINVILLE relatifs au fonctionnement de l'établissement (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2239W/63

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  72. Résultat n°72

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/7

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°461 V 01 : réseau d'eau potable Rue du Vieux Chemin à OLLAINVILLE (24/09/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1728

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 V 01 : réseau d'eau potable Rue du Vieux...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan n°461 T 02 03 : réseau d'eau potable Rue de Trévoix à OLLAINVILLE (30/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/1727

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 T 02 03 : réseau d'eau potable Rue de Trévoix...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plan n°461 T 02 02 : réseau d'eau potable Rue de Trévoix à OLLAINVILLE (01/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1726

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 T 02 02 : réseau d'eau potable Rue de Trévoix...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  76. Résultat n°76

    Plan n°461 T 02 01 : réseau d'eau potable Rue de Trévoix à OLLAINVILLE (24/12/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2159W/1725

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 T 02 01 : réseau d'eau potable Rue de Trévoix...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plan n°461 T 01 03 : réseau d'eau potable Lotissement Les Terrasses du Château à OLLAINVILLE (20/03/1987).

    Date

    1987

    Cote

    2159W/1724

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 T 01 03 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plan n°461 T 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement Les Terrasses du Château à OLLAINVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1723

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 T 01 02 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plan n°461 T 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement Les Terrasses du Château à OLLAINVILLE (24/03/1987).

    Date

    1987

    Cote

    2159W/1722

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 T 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  80. Résultat n°80

    Plan n°461 S 05 02 : réseau d'eau potable Le Square des Bruyeres à OLLAINVILLE (10/05/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2159W/1721

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 S 05 02 : réseau d'eau potable Le Square...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)