Filtrer les résultats
Multimédias
  • 657
  • 71
Période
  • 3
  • 4
  • 12
  • 14
  • 24
  • 33
  • 59
  • 92
  • 513
  • 123
Nom de l'inventaire
  • 55
  • 39
  • 21
  • 19
  • 18
Afficher plus
Lieux
  • 728
  • 184
  • 181
  • 168
  • 167
Afficher plus
Typologies
  • 87
  • 68
  • 65
  • 49
  • 36
Afficher plus
Sujets
  • 490
  • 113
  • 78
  • 62
  • 59
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 30
  • 23
  • 20
  • 5
  • 3
Afficher plus

728 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nozay, capitale du rugby à 7 en fauteuil l'espace d'une soirée
Cote
JAL7/524/4069/1
 Date
jeudi 09 mars 2023
 Lieu
NOZAY
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • N° 4060-4085 (janvier 2023-...)
  • n° 4069 (9 mars 2023)
  • Nozay, capitale du rugby à 7 en fauteuil l'espace d'une...
Résultat n°2

Le footballeur Pauleta "très touché" d'avoir un stade à son nom
Cote
JAL1/580/24309/1
 Date
lundi 24 octobre 2022
 Lieu
NOZAY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 24290-24315 (octobre 2022)
  • n° 24309 (24 octobre 2022)
  • Le footballeur Pauleta "très touché" d'avoir un stade...
Résultat n°3

"Nous partageons l'inquiétude des salariés de Nokia"
Cote
JAL1/555/23649/1
 Date
samedi 12 septembre 2020
 Lieu
NOZAY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23639-23663 (septembre 2020)
  • 23649
  • "Nous partageons l'inquiétude des salariés de Nokia"
Résultat n°4

Nokia annonce 831 suppressions d'emplois à Nozay
Cote
JAL7/517/3929/1
 Date
jeudi 02 juillet 2020
 Lieu
NOZAY
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
  • 3929
  • Nokia annonce 831 suppressions d'emplois à Nozay
Résultat n°5

Nozay.
Cote
2939W/54
 Date
2019
 Lieu
NOZAY
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Nozay.
Résultat n°6

Radio Frequency Systems France, Nozay.
Cote
3329W/69
 Date
2017
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Radio Frequency Systems France, Nozay.
Résultat n°7

Eglise Saint-Germain-l'Auxerrois de Nozay
Cote
GBR/4237
 Date
novembre 2017
 Lieu
NOZAY
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Eglise Saint-Germain-l'Auxerrois de Nozay
Résultat n°8

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.
Cote
3123W/224
 Date
2015-2016
 Lieu
NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...
Résultat n°9

Nokia, Nozay.
Cote
3329W/47
 Date
2016
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Nokia, Nozay.
Résultat n°10

Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.
Cote
3123W/237
 Date
2015-2016
 Lieu
NOZAY, OLLAINVILLE, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.
Résultat n°11

Alcatel Lucent International, Nozay.
Cote
3329W/29
 Date
2015-2016
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
Résultat n°12

Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.
Cote
3256W/32
 Date
2014-2015
 Lieu
EVRY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, MORANGIS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires...
Résultat n°13

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.
Cote
3123W/167
 Date
2014-2015
 Lieu
NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.
Résultat n°14

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.
Cote
3123W/124
 Date
2014-2015
 Lieu
NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.
Résultat n°15

Dossier 5/7.
Cote
3329W/5
 Date
2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 5/7.
Résultat n°16

Dossier 3/7.
Cote
3329W/3
 Date
2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 3/7.
Résultat n°17

Nozay à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/68
 Date
2013-2014
 Lieu
NOZAY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Nozay à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°18

Dossier 6/7.
Cote
3329W/6
 Date
2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 6/7.
Résultat n°19

Dossier 4/7.
Cote
3329W/4
 Date
2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 4/7.
Résultat n°20

Dossier 1/7.
Cote
3329W/1
 Date
2013-2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 1/7.
Résultat n°21

MONDEVILLE à NOZAY.
Cote
2858W/10
 Date
2014
 Lieu
MONDEVILLE, NOZAY
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • MONDEVILLE à NOZAY.
Résultat n°22

Milly-la-Forêt à Nozay.
Cote
3123W/62
 Date
2013-2014
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, NOZAY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Milly-la-Forêt à Nozay.
Résultat n°23

Dossier 7/7.
Cote
3329W/7
 Date
2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 7/7.
Résultat n°24

Dossier 2/7.
Cote
3329W/2
 Date
2014
 Lieu
NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Alcatel Lucent International, Nozay.
  • Dossier 2/7.
Résultat n°25

Marcoussis à Nozay.
Cote
3123W/60
 Date
2013-2014
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Marcoussis à Nozay.
Résultat n°26

Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.
Cote
3235W/17
 Date
2013
 Lieu
LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 5.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry,...
Résultat n°27

Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale RD59 NOZAY et VILLEJUST, desserte vallée de l'optique : marché original (2013).

Cote
2550W/18
 Date
2013
 Lieu
NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale...
Résultat n°28

N°2011-603159 : réhabilitation des canalisations eaux usées rue du Bois clair et rue de Villarceaux à Nozay.
Cote
3170W/122
 Date
2011-2013
 Lieu
NOZAY
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-603159 : réhabilitation des canalisations eaux...
Résultat n°29

Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
Cote
INOCTAVO/4766
 Date
2013
 Lieu
HUREPOIX (LE), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), NOZAY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
Résultat n°30

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2009-2010).

Cote
2526W/61
 Date
2009-2010
 Lieu
NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°31

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2008-2009).

Cote
2526W/32
 Date
2008-2009
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

Cote
2137W/19
 Date
2002-2009
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), GUIBEVILLE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, NOZAY, DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°33

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 309 : création de surfaces imperméabilisées - Société CEPCO ; n°327 : construction d'un collège sur la commune de NOZAY - société SAMBOE ; n°468 : travaux de fauchage et de curage -SIAVB ; n°534 : déclaration de réhabilitation du terrain sente du portereau - ETAMPES ; n°542 : rejet des eaux pluviales à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Conseil Général de l'Essonne.

Cote
2137W/12
 Date
2002-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, NOZAY, ETAMPES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°34

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

Cote
2526W/9
 Date
2007-2008
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°35

Longpont et les mitres parisiennes
Cote
PER655/11/465/1
 Date
2008
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, ORSAY, BONDOUFLE, FORGES-LES-BAINS, PECQUEUSE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS, NOZAY, MONTLHERY, VIRY-CHATILLON, ATHIS-MONS, SAVIGNY-SUR-ORGE, LINAS, BRETIGNY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), VILLABE, LISSES, VERT-LE-GRAND, LARDY, BIEVRES
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

  • n° 414-479
  • 465
  • Longpont et les mitres parisiennes
Résultat n°36

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Inventaire des sources. Mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2005-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 13. Tome 1
Cote
INV/2248
 Date
2008
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-CHERON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VILLEJUST, ETRECHY Commune, EPINAY-SUR-ORGE, D HUISON-LONGUEVILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ULIS (LES) Commune, VARENNES-JARCY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORANGIS, NOZAY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIBEVILLE, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports IGNY, LA VILLE DU BOIS, JANVRY, SAINT CHÉRON, LINAS, NOZAY (2007).

Cote
2491W/407
 Date
2007
 Lieu
IGNY, VILLE-DU-BOIS (LA), JANVRY, SAINT-CHERON Commune, LINAS, NOZAY
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°38

MISSION ARCHIVES

Cote
4NUM/88
 Date
2007
 Lieu
COURCOURONNES, FONTENAY-LES-BRIIS, NOZAY, MORANGIS, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
inventaire, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • MISSION ARCHIVES
Résultat n°39

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

Cote
2278W/14
 Date
2007
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, NOZAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°40

Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

Cote
1957W/6
 Date
2005-2007
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, ULIS (LES) Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
liste nominative, rapport d'activité, brochure, correspondance, fichier, note, programme, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, carte, coupure de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...