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728 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nozay, capitale du rugby à 7 en fauteuil l'espace d'une soirée

    Date

    jeudi 09 mars 2023

    Cote

    JAL7/524/4069/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4060-4085 (janvier 2023-...)
    • n° 4069 (9 mars 2023)
    • Nozay, capitale du rugby à 7 en fauteuil l'espace d'une...
  2. Résultat n°2

    Le footballeur Pauleta "très touché" d'avoir un stade à son nom

    Date

    lundi 24 octobre 2022

    Cote

    JAL1/580/24309/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24290-24315 (octobre 2022)
    • n° 24309 (24 octobre 2022)
    • Le footballeur Pauleta "très touché" d'avoir un stade...
  3. Résultat n°3

    "Nous partageons l'inquiétude des salariés de Nokia"

    Date

    samedi 12 septembre 2020

    Cote

    JAL1/555/23649/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23639-23663 (septembre 2020)
    • 23649
    • "Nous partageons l'inquiétude des salariés de Nokia"
  4. Résultat n°4

    Nokia annonce 831 suppressions d'emplois à Nozay

    Date

    jeudi 02 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3929/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3929
    • Nokia annonce 831 suppressions d'emplois à Nozay
  5. Résultat n°5

    Nozay.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/54

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Nozay.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Radio Frequency Systems France, Nozay.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/69

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Radio Frequency Systems France, Nozay.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Eglise Saint-Germain-l'Auxerrois de Nozay

    Date de publication

    2017

    Date

    novembre 2017

    Cote

    GBR/4237

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Eglise Saint-Germain-l'Auxerrois de Nozay
  8. Résultat n°8

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/224

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Nokia, Nozay.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/47

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Nokia, Nozay.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/237

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Alcatel Lucent International, Nozay.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3329W/29

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/32

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/167

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/124

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Dossier 5/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/5

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 5/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier 3/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/3

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 3/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Nozay à Verrières-le-Buisson.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/68

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Nozay à Verrières-le-Buisson.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Dossier 6/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/6

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 6/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossier 4/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/4

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 4/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier 1/7.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3329W/1

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 1/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MONDEVILLE à NOZAY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/10

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • MONDEVILLE à NOZAY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Milly-la-Forêt à Nozay.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/62

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Milly-la-Forêt à Nozay.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Dossier 7/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/7

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 7/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossier 2/7.

    Date

    2014

    Cote

    3329W/2

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Alcatel Lucent International, Nozay.
    • Dossier 2/7.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marcoussis à Nozay.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/60

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Marcoussis à Nozay.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/17

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale RD59 NOZAY et VILLEJUST, desserte vallée de l'optique : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/18

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°2011-603159 : réhabilitation des canalisations eaux usées rue du Bois clair et rue de Villarceaux à Nozay.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/122

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-603159 : réhabilitation des canalisations eaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOURGERON Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    INOCTAVO/4766

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
  30. Résultat n°30

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/61

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/32

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 309 : création de surfaces imperméabilisées - Société CEPCO ; n°327 : construction d'un collège sur la commune de NOZAY - société SAMBOE ; n°468 : travaux de fauchage et de curage -SIAVB ; n°534 : déclaration de réhabilitation du terrain sente du portereau - ETAMPES ; n°542 : rejet des eaux pluviales à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, Conseil Général de l'Essonne.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/9

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Longpont et les mitres parisiennes

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2008

    Cote

    PER655/11/465/1

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 414-479
    • 465
    • Longpont et les mitres parisiennes
  36. Résultat n°36

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Inventaire des sources. Mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2005-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 13. Tome 1

    Auteur

    DUPUIS, Quentin

    Date

    2008

    Cote

    INV/2248

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  37. Résultat n°37

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports IGNY, LA VILLE DU BOIS, JANVRY, SAINT CHÉRON, LINAS, NOZAY (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/407

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    MISSION ARCHIVES

    Date

    2007

    Cote

    4NUM/88

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • MISSION ARCHIVES

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2278W/14

    • Contexte : ACTION CULTURELLE

    • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)