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  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes…
    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

    Date

    1804-1952

    Cote

    2X/18

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,…

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Squash-Tennis Leconte.

    Date

    1987

    Cote

    3569W/382

    • Contexte : 3569W Associations loi 1901 arrondissement d'Evry…
    • Morsang-sur-Seine.
    • Squash-Tennis Leconte.
  4. Résultat n°4

    Squash-Tennis Leconte.

    Date

    1987

    Cote

    3569W/381

    • Contexte : 3569W Associations loi 1901 arrondissement d'Evry…
    • Morsang-sur-Seine.
    • Squash-Tennis Leconte.
  5. Résultat n°5

    2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3357W/18

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3357W/17

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville,…

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    3357W/16

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    2004-2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3357W/15

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2004-2005.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3357W/14

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2003-2004.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    2001-2002 ; 2002-2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3357W/13

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2001-2002 ; 2002-2003.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    2000-2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3357W/12

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2000-2001.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3357W/10

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination…

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/16

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

    Date

    1975-2009

    Cote

    3261W/10

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
    • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/18

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

    Date

    1968-2009

    Cote

    3073W/435

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Club de la Pommeraie, 4 rue de Villededon, inspection, classement.

    Date

    1971-1995

    Cote

    3073W/434

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Club de la Pommeraie, 4 rue de Villededon, inspection,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Morsang-sur-Seine, Eau Du Sud Parisien, Allée de l'Ecluse.

    Date

    2006

    Cote

    3029W/455

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de…
    • Morsang-sur-Seine, Eau Du Sud Parisien, Allée de l'Ecluse.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/60

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins…
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossier 2.

    Date

    2008 -2010

    Cote

    2776W/16

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer…
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Dossier 1.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2776W/15/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer…
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

    Date

    2006

    Cote

    2749W/10/3

    • Contexte : 2749W Recensement général de la population : documentation…
    • Recensement complémentaire de la population 2006 :…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2737W/33

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  30. Résultat n°30

    Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2518W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
    • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/414

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/403

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG-SUR-SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/131

    • Contexte : 2491W Aménagement du territoire (1970-2011)
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG-SUR-SEINE…

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, MORSANG A LES ULIS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/63

    • Contexte : 2364W Action culturelle (2002-2012)
    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/7

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°483 : DIG et autorisation de réalisation d'un bassin de retenue à sec à partir de l'aménagement d'une zone naturelle d'expansion des crues au lieu-dit des Grands Prés à GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°487 : valorisation agricole des sédiments de potabilisation de l'usine de MORSANG-SUR-SEINE/SA Eau du Sud Parisien.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2137W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement :Société GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile de France ENTREPRISE à MASSY, SA GEAV Caélia Welcome (groupe européen d'agences de voyages) à EVRY, SARL GEOSOL (bureau d'étude des sols) à CHILLY-MAZARIN, SARL MAISON GUILLERM à SAINT-CHERON, SA HEMISPHERES à EGLY, Société HEWLETT PACKARD FRANCE FINANCE à COURCOURONNES, SARL HISACOUSTIC (plafonds suspendus, cloisons amovibles, sèches, staff, correction acoustique) à MORSANG-SUR-SEINE, SNC HITSOLD à MASSY, HOTELS CLIMAT de FRANCE et BALLADINS aux ULIS, SARL HOTEL GRIL CAMPANILE à EPINAY-SUR-ORGE, à Morangis, aux ULIS et à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/119

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES…
    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)