509 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les élus saisissent la justice pour prendre en main l'usine Suez

    Date

    lundi 1er décembre 2025

    Cote

    JAL1/618/25278/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • N° 25278- 25304 (décembre 2025)
    • N° 25278 (1er décembre 2025)
    • Les élus saisissent la justice pour prendre en main…
  2. Résultat n°2
    Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs, familles et lieudits du VIe au XXIe siècle

    1 media

    Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs, familles et lieudits du VIe au XXIe siècle

    Date de publication

    2023

    Auteur

    LESREL, Olivier

    Date

    2023

    Cote

    INQUARTO/3544, N° 3575

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Histoire de Morsang-sur-Seine et de ses seigneurs,…
  3. Résultat n°3

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/16

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/60

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins…
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers…
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/18

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

    Date

    2013-2015

    Cote

    3129W/24

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements…
    • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée…
    • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles…
    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2737W/33

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions…
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

    Auteur

    GIARD, François

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2588

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique…
  12. Résultat n°12

    Dossier 1.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2776W/15/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer…
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Dossier 2.

    Date

    2008 -2010

    Cote

    2776W/16

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer…
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Dossier d'un projet non abouti concernant la demande d'autorisation d'exploiter le forage de Morsang 3 situé à MORSANG-SUR-SEINE, de prélever des eaux pour la distribution d'eau potable, et déclaration d'utilité publique pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes, sollicitées par le Syndicat Intercommunal des Eaux de Saint-Germain-lès-Corbeil et ses environs (593) (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2518W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
    • Dossier d'un projet non abouti concernant la demande…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, MORSANG A LES ULIS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/63

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.
    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction…

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection suite à une plainte, classement, reclassement.

    Date

    1968-2009

    Cote

    3073W/435

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Canardières, chemin des Iles, inspection…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

    Date

    1975-2009

    Cote

    3261W/10

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle…
    • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00030 : réalisation d'essais de pompage du rond point WITTLICH à BRUNOY - SIARV ; n°91-2008-00007 : régularisation du rejet des eaux pluviales à PLESSIS-PATE - AFTRP ; n°91-2008-00006 : rejet des eaux pluviales à AVRAINVILLE - Société SAREAS Immobilier ; n°91-2008-00005 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00004 : mise à jour du plan d'épandage à MORSANG-SUR-SEINE - Société EAU DU SUD DE PARIS (1er aout 2007 - 1er décembre 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2137W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3357W/18

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention…
    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,…
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes…
    • 2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny,…

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres…
    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)