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  1. Résultat n°1

    Neuf nouveaux quartiers classés prioritaires en Essonne

    Date

    mardi 23 avril 2024

    Cote

    JAL1/598/24777/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24758-24783 (avril 2024)
    • N° 24777 (23 avril 2024)
    • Neuf nouveaux quartiers classés prioritaires en Essonne
  2. Résultat n°2

    Le jardin de la Maison de l'environnement parmi les "500 petits patrimoines naturels"

    Date

    jeudi 21 mars 2024

    Cote

    JAL7/526/4123/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4132 (décembre 2023-mai 2024)
    • N° 4123 (21 mars 2024)
    • Le jardin de la Maison de l'environnement parmi les...
  3. Résultat n°3

    Pablo Picasso : l'art pour libérer le monde

    Date

    septembre 2023

    Cote

    REV153/6/27/1

    • Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

    • n° 87-103, n° 2-30 (2018-janvier 2024)
    • N° 27 (septembre 2023)
    • Pablo Picasso : l'art pour libérer le monde
  4. Résultat n°4

    MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par Jean-Louis DORGERE, cultivateur à MORSANG, à Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG, chez Me DESSEQUE, notaire à EPINAY-SUR-ORGE (9 février) ; certificats d'inscription et de radiations hypothécaires du bureau de CORBEIL [cinq pièces] ; échange entre Simon ROBERT, jardinier du château de FROMONT à RIS-ORANGIS et Frédéric DUBOCQ, tisserand à MORSANG chez Me JOZON, notaire à CORBEIL (10 février) [une pièce].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/157

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
  5. Résultat n°5

    La Maison de l'environnement inaugurée

    Date

    jeudi 08 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3982/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3982 (8 juillet 2021)
    • La Maison de l'environnement inaugurée
  6. Résultat n°6

    Un avis de recherche concluant

    Date

    jeudi 12 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3948/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3948
    • Un avis de recherche concluant
  7. Résultat n°7

    Deux communes lauréates du premier budget participatif écologique de la Région

    Date

    jeudi 29 octobre 2020

    Cote

    JAL7/518/3946/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3946
    • Deux communes lauréates du premier budget participatif...
  8. Résultat n°8

    Ces bastions communistes qui retiennent leur souffle

    Date

    mardi 02 juin 2020

    Cote

    JAL1/552/23561/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23560-23582 (juin 2020)
    • 23561
    • Ces bastions communistes qui retiennent leur souffle
  9. Résultat n°9

    Morsang-sur-Orge.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/52

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Aides à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne (Société tennis de table, football), Brétigny-sur-Orge (Club sportif CS judo, Amicale laïque des écoles publiques, Gymnastique, Les Oursins (3), roller, As Karting (2), football), Cerny (gym sportive, trial), Champcueil (football), La Ferté-Alais (Sud Essonne tennis de table (3), tir à l'arc), La Ferté-Alais et Maisse (gym rythmique), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Itteville (As football (2), La Forme Les Formes), Leuville-sur-Orge (judo jujitsu - 2), Lisses (football, cricket club, votre santé pas à pas), Morsang-sur-Orge (Club plongée subaquatique Barabules, gym rythmique, football, tennis), Morsang Fleury (handball (2), gym sportive, gymnastique rythmique), Le Plessis-Pâté (volleyball), Ris-Orangis (union sportive US kick boxing, cyclisme, plongée, rugby), Saint-Michel-sur-Orge (sports football (3), club nautique, Saint Michel Sport, sport gym, sport escrime, karaté, taekwondo, Sports Loisirs Culture), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports judo (2), triathlon - 3), Vert-Le-Grand (stade vertois tennis), Villemoisson-sur-Orge (gym, La cible (3), gymnastique volontaire, gymnastique, tennis), Villiers-sur-Orge (No Karaté No Zento), Collège Jean Lurçat Ris-Orangis.

    Date

    2014-2018

    Cote

    3259W/21

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide aux clubs sportifs de haut-niveau : Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Fleury Handball, Compagnie tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (Roller, rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2018

    Cote

    3259W/20

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs sportifs de haut-niveau : Club sportif...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aides aux appels à projets des associations sportives : Brétigny-sur-Orge (club sportif Cs athlétisme (2), centre socioculturel), Ballancourt-sur-Essonne (rugby), Champcueil (handisport), Étampes (association essonnienne entraide et réadaptation), Fleury-Mérogis (adéquation), Lisses (handball (2), tennis), Longjumeau (mairie), Mennecy (tennis, boxing club), Morsang-sur-Orge (gymnastique volontaire), Morangis (Sporting Paray volleyball), Nozay (like your health), Ris-Orangis (US basketball, danse, football, judo, rugby, sport adapté, volleyball, gymnastique rythmique), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports boxe, gym, rugby, tennis de table, triathlon, service municipal jeunesse mairie), Saint-Michel-sur-Orge (sports escrime, karaté, randonnée pédestre, natation), Villemoisson-sur-Orge (Val d'Orge randonnée).

    Date

    2017-2018

    Cote

    3259W/22

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux appels à projets des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Mennecy, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/18

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Mennecy, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nozay,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Morsang-sur-Orge à Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/249

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Morsang-sur-Orge à Villemoisson-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge (4), La Ferté-Alais, Itteville, Mennecy (2), Morsang-sur-Orge (3), Ris-Orangis (2), Sainte-Geneviève-des-Bois (6), Saint-Michel-sur-Orge (3), Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3258W/30

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides à la formation des cadres techniques des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aides aux sportifs espoirs : Ballancourt-sur-Essonne (3), Brétigny-sur-Orge (9), Cerny (4), Champcueil (3), Chevannes (3), Évry, Itteville, Lisses (2), Mennecy (6), Morsang-sur-Orge (3), Ris-Orangis (3), Sainte-Geneviève-des-Bois (9), Saint-Michel-sur-Orge (9), Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3258W/28

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux sportifs espoirs : Ballancourt-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aides aux clubs de haut-niveau : club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (fleury handball, Compagnie tir à l'arc), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2017

    Cote

    3258W/26

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs de haut-niveau : club sportif CS Brétigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-Le-Grand, Vert-Le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2017

    Cote

    3258W/25

    • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives.
    • Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/20

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives....
    • Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/19

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides en fonctionnement des associations sportives....
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau pourrissoir à la crypte à cercueils, Beauce, Hurepoix et Gâtinais (XIIIe-XIXe siècle). Tiré à part du Bulletin de la Société Historique et Archéologique de l'Essonne et du Hurepoix, n° 86, pp. 71-116

    Date de publication

    2016

    Auteur

    GELIS, Jacques, IMMEL, Jean-Jacques

    Date

    2016

    Cote

    PBR/2618

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau...
  22. Résultat n°22

    Aides aux appels à projet des associations sportives : club sportif CS Brétigny-sur-Orge (aïkido, athlétisme), Val Essonne Cerny (VTT), Sainte-Geneviève-des-Bois (Gymnastique rythmique, lutte, roller, volley, sports loisirs, triathlon), Leuville-sur-Orge (judo, jujitsu), Union Sportive de Ris-Orangis (USRO), Lisses (football, handball, tennis), Mennecy (taekwondo), Morsang-sur-Orge (football), collège Jean Lurçat à Ris-Orangis. Avis DAD : réhabilitation complexe sportif moulin à vent et halle jeunesse à Ris-Orangis, création d'un terrain de sport ouvert et d'une aire de fitness à Ris-Orangis.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/23

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Fleury Hand et Compagnie, tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2016

    Cote

    3257W/22

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs sportifs de haut-niveau.
    • Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Etoile Gym, Fleury Hand et Compagnie, tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2015-2016

    Cote

    3257W/21

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs sportifs de haut-niveau.
    • Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Cerny...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Massy à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/227

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Massy à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/232

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/129

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/19

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/23

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

    Date

    2007-2015

    Cote

    2737W/171

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  32. Résultat n°32

    Longjumeau à Morsang-sur-Orge

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/172

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Longjumeau à Morsang-sur-Orge

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge (football) ; US Fleury-Mérogis (football), Lisses athlétic, Morsang-sur-Orge (étoile gym et tir à l'arc) ; US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/24

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/138

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/22

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/22

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Une tragédie sociale en 1908. Les grèves de Draveil-Vigneux et Villeneuve-Saint-Georges

    Date de publication

    2014

    Auteur

    BIANCHI Serge

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4713

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Une tragédie sociale en 1908. Les grèves de Draveil-Vigneux...
  39. Résultat n°39

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    2884W/8

    • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3255W/20

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Morsang-sur-Orge, lettres A-P.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/4

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Morsang-sur-Orge, lettres A-P.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Itteville à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/72

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Itteville à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/19

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (étoile gym, tir), Morsang-sur-Orge - Fleury (handball), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2014

    Cote

    3255W/17

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs de haut niveau.
    • Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  45. Résultat n°45

    n°458-539

    Date

    2011-2014

    Cote

    PER290/7

    • Contexte : MORSANG-SUR-ORGE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • n°458-539
  46. Résultat n°46

    Morsang-sur-Orge (tir, étoile gym), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/9

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs de haut niveau.
    • Morsang-sur-Orge (tir, étoile gym), Sainte-Geneviève-des-Bois...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3235W/14

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/12

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOURGERON Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    INOCTAVO/4766

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
  50. Résultat n°50
    MORSANG-SUR-ORGE.- The soirée. Kafza 91, Salle Pablo Néruda, 15 septembre 2012.

    1 media

    MORSANG-SUR-ORGE.- The soirée. Kafza 91, Salle Pablo Néruda, 15 septembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    18FI/699

    • Contexte : AFFICHES

    • MORSANG-SUR-ORGE.- The soirée. Kafza 91, Salle Pablo...
  51. Résultat n°51

    Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2012

    Cote

    3234W/5

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers de subventions d'aide à l'équitation scolaire et aux sections sportives scolaires : collège Paul Eluard et pôle judo à Brétigny-sur-Orge (2002-2012), collège Pablo Neruda à Brétigny-sur-Orge (2003-2012), collège Paul Eluard à Sainte-Geneviève-des-Bois (2003-2012), centre hippique Etoile Blanche (équitation scolaire) à Mennecy (2003-2012), collège Parc Villeroy (équitation scolaire) à Mennecy (2004-2012), poney Club du Lormoy (équitation scolaire) à Longpont-sur-Orge (2003-2012), collège Jean Zay (équitation scolaire) à Morsang-sur-Orge (2006-2012), collège Jean Moulin à Saint-Michel-sur-Orge (équitation scolaire) (2003-2012).

    Date

    2002-2012

    Cote

    3234W/7

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Dossiers de subventions d'aide à l'équitation scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  53. Résultat n°53

    COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/19

    • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  54. Résultat n°54

    Aide à l'organisation de manifestations sportives et demandes d'aides exceptionnelles, communes d'Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Chevannes, Cerny, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3234W/3

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives et...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Clubs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge (CSB Football), Cerny (trial), Mennecy (escrime), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (tir à l'arc), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby), Saint-Michel-sur-Orge (basketball, handball).

    Date

    2012

    Cote

    3234W/8

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Clubs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge (CSB Football),...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Aide aux clubs sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3234W/11

    • Contexte : 3234W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/137

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  58. Résultat n°58

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/14

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  59. Résultat n°59

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2518W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  60. Résultat n°60

    La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

    Auteur

    FRANCE-BARBOU, Jean-Luc

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4445

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)
  61. Résultat n°61

    n°341-455

    Date

    2006-2010

    Cote

    PER290/6

    • Contexte : MORSANG-SUR-ORGE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • n°341-455
  62. Résultat n°62

    MAU - Z

    Date

    2010

    Cote

    3315W/13

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2010.
    • MAU - Z

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  63. Résultat n°63

    A - COUF

    Date

    2010

    Cote

    3315W/11

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2010.
    • A - COUF

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  64. Résultat n°64

    CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/127

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  65. Résultat n°65

    COUT - MAR

    Date

    2010

    Cote

    3315W/12

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2010.
    • COUT - MAR

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  66. Résultat n°66

    Parcs d'activités du Val-d'Orge : guide des entreprises

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2562

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Parcs d'activités du Val-d'Orge : guide des entreprises
  67. Résultat n°67

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/60

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  68. Résultat n°68

    La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

    Auteur

    FRANCE-BARBOU, Jean-Luc

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)
  69. Résultat n°69

    n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

    Date

    Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

    Cote

    PER1023/1

    • Contexte : ENSEMBLE SENART EN ESSONNE, LA LETTRE D'INFORMATIONS...

    • n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)
  70. Résultat n°70

    Recensements de population du département de l'Essonne par cantons (1998-2009)

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3692

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Recensements de population du département de l'Essonne...
  71. Résultat n°71

    Histoire de nos écoles

    Auteur

    PERCHE, Cécile

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3332

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire de nos écoles
  72. Résultat n°72

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/32

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/31

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, MORSANG A LES ULIS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/63

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Guide des architectures religieuses contemporaines à Paris et en Ile-de-France

    Auteur

    FLORY, Elisabeth

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3351

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Guide des architectures religieuses contemporaines...
  76. Résultat n°76

    Etablissements pour personnes âgées. - Les Merisiers à Morsang-sur-Orge : projets et courriers divers (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2617W/94

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées. - Les Merisiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/9

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  78. Résultat n°78

    1998-2008.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2884W/5

    • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 1998-2008.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service versant)

  79. Résultat n°79

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2007 concernant l'activité 2006 des organismes suivants : au balai magique à RIS-ORANGIS, association intermédiaire Hercule Insertion à VIRY-CHATILLON, services communaux de MORANGIS, Centre communal d'action social d'ETRECHY, Lis services à MORSANG-SUR-ORGE, Odayaka à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, association de soin et d'aide à domicile (ASAM) à CERNY, retraite solidaire.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2147W/4

    • Contexte : ORGANISMES DE SERVICES A LA PERSONNE.

    • Organismes de services à la personne : rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)