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  1. Résultat n°1

    Neuf nouveaux quartiers classés prioritaires en Essonne

    Date

    mardi 23 avril 2024

    Cote

    JAL1/598/24777/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24758-24779 (avril 2024)
    • N° 24777 (23 avril 2024)
    • Neuf nouveaux quartiers classés prioritaires en Essonne
  2. Résultat n°2

    Le jardin de la Maison de l'environnement parmi les "500 petits patrimoines naturels"

    Date

    jeudi 21 mars 2024

    Cote

    JAL7/526/4123/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4127 (décembre 2023-avril 2024)
    • N° 4123 (21 mars 2024)
    • Le jardin de la Maison de l'environnement parmi les...
  3. Résultat n°3

    Pablo Picasso : l'art pour libérer le monde

    Date

    septembre 2023

    Cote

    REV153/6/27/1

    • Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

    • n° 87-103, n° 2-30 (2018-...)
    • N° 27 (septembre 2023)
    • Pablo Picasso : l'art pour libérer le monde
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    La Maison de l'environnement inaugurée

    Date

    jeudi 08 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3982/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3982 (8 juillet 2021)
    • La Maison de l'environnement inaugurée
  6. Résultat n°6

    Un avis de recherche concluant

    Date

    jeudi 12 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3948/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3948
    • Un avis de recherche concluant
  7. Résultat n°7

    Deux communes lauréates du premier budget participatif écologique de la Région

    Date

    jeudi 29 octobre 2020

    Cote

    JAL7/518/3946/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3946
    • Deux communes lauréates du premier budget participatif...
  8. Résultat n°8

    Ces bastions communistes qui retiennent leur souffle

    Date

    mardi 02 juin 2020

    Cote

    JAL1/552/23561/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23560-23582 (juin 2020)
    • 23561
    • Ces bastions communistes qui retiennent leur souffle
  9. Résultat n°9

    Morsang-sur-Orge.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/52

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Morsang-sur-Orge à Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/249

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Morsang-sur-Orge à Villemoisson-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau pourrissoir à la crypte à cercueils, Beauce, Hurepoix et Gâtinais (XIIIe-XIXe siècle). Tiré à part du Bulletin de la Société Historique et Archéologique de l'Essonne et du Hurepoix, n° 86, pp. 71-116

    Date de publication

    2016

    Auteur

    GELIS, Jacques, IMMEL, Jean-Jacques

    Date

    2016

    Cote

    PBR/2618

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Rites funéraires et sentiment de la mort : du caveau...
  12. Résultat n°12

    Massy à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/227

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Massy à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/232

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/129

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/19

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/23

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

    Date

    2007-2015

    Cote

    2737W/171

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    Longjumeau à Morsang-sur-Orge

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/172

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Longjumeau à Morsang-sur-Orge

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge (football) ; US Fleury-Mérogis (football), Lisses athlétic, Morsang-sur-Orge (étoile gym et tir à l'arc) ; US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/24

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/138

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/22

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/22

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Une tragédie sociale en 1908. Les grèves de Draveil-Vigneux et Villeneuve-Saint-Georges

    Date de publication

    2014

    Auteur

    BIANCHI Serge

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4713

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Une tragédie sociale en 1908. Les grèves de Draveil-Vigneux...
  26. Résultat n°26

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    2884W/8

    • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3255W/20

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Morsang-sur-Orge, lettres A-P.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/4

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Morsang-sur-Orge, lettres A-P.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Itteville à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/72

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Itteville à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/19

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Morsang-sur-Orge (étoile gym, tir), Morsang-sur-Orge - Fleury (handball), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2014

    Cote

    3255W/17

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs de haut niveau.
    • Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  32. Résultat n°32

    n°458-539

    Date

    2011-2014

    Cote

    PER290/7

    • Contexte : MORSANG-SUR-ORGE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • n°458-539
  33. Résultat n°33

    Morsang-sur-Orge (tir, étoile gym), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/9

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs de haut niveau.
    • Morsang-sur-Orge (tir, étoile gym), Sainte-Geneviève-des-Bois...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3235W/14

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/12

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOURGERON Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    INOCTAVO/4766

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
  37. Résultat n°37
    MORSANG-SUR-ORGE.- The soirée. Kafza 91, Salle Pablo Néruda, 15 septembre 2012.

    1 media

    MORSANG-SUR-ORGE.- The soirée. Kafza 91, Salle Pablo Néruda, 15 septembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    18FI/699

    • Contexte : AFFICHES

    • MORSANG-SUR-ORGE.- The soirée. Kafza 91, Salle Pablo...
  38. Résultat n°38

    COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/19

    • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/137

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  40. Résultat n°40

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/14

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  41. Résultat n°41

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2518W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  42. Résultat n°42

    La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

    Auteur

    FRANCE-BARBOU, Jean-Luc

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4445

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)
  43. Résultat n°43

    n°341-455

    Date

    2006-2010

    Cote

    PER290/6

    • Contexte : MORSANG-SUR-ORGE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • n°341-455
  44. Résultat n°44

    MAU - Z

    Date

    2010

    Cote

    3315W/13

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2010.
    • MAU - Z

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  45. Résultat n°45

    A - COUF

    Date

    2010

    Cote

    3315W/11

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2010.
    • A - COUF

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  46. Résultat n°46

    CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS le 18 janvier 2010 ; SAINT-ESCOBILLE le 1er février 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/127

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  47. Résultat n°47

    COUT - MAR

    Date

    2010

    Cote

    3315W/12

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 2010.
    • COUT - MAR

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  48. Résultat n°48

    Parcs d'activités du Val-d'Orge : guide des entreprises

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2562

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Parcs d'activités du Val-d'Orge : guide des entreprises
  49. Résultat n°49

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/60

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  50. Résultat n°50

    La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

    Auteur

    FRANCE-BARBOU, Jean-Luc

    Date

    2010

    Cote

    INOCTAVO/4440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)
  51. Résultat n°51

    n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)

    Date

    Entre le 1er octobre 2009 et le 30 septembre 2010

    Cote

    PER1023/1

    • Contexte : ENSEMBLE SENART EN ESSONNE, LA LETTRE D'INFORMATIONS...

    • n° 2-13 (octobre 2009-juin 2012)
  52. Résultat n°52

    Recensements de population du département de l'Essonne par cantons (1998-2009)

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3692

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Recensements de population du département de l'Essonne...
  53. Résultat n°53

    Histoire de nos écoles

    Auteur

    PERCHE, Cécile

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3332

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire de nos écoles
  54. Résultat n°54

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/32

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2526W/31

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, MORSANG A LES ULIS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/63

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Guide des architectures religieuses contemporaines à Paris et en Ile-de-France

    Auteur

    FLORY, Elisabeth

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3351

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Guide des architectures religieuses contemporaines...
  58. Résultat n°58

    Etablissements pour personnes âgées. - Les Merisiers à Morsang-sur-Orge : projets et courriers divers (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2617W/94

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées. - Les Merisiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/9

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  60. Résultat n°60

    1998-2008.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2884W/5

    • Contexte : 2884W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles,...

    • Morsang-sur-Orge.
    • 1998-2008.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS HOLBACH (service versant)

  61. Résultat n°61

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2007 concernant l'activité 2006 des organismes suivants : au balai magique à RIS-ORANGIS, association intermédiaire Hercule Insertion à VIRY-CHATILLON, services communaux de MORANGIS, Centre communal d'action social d'ETRECHY, Lis services à MORSANG-SUR-ORGE, Odayaka à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, association de soin et d'aide à domicile (ASAM) à CERNY, retraite solidaire.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2147W/4

    • Contexte : ORGANISMES DE SERVICES A LA PERSONNE.

    • Organismes de services à la personne : rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Etude historique et généalogique de la famille Dorgère

    Auteur

    BREL, Alain

    Date

    avril 2008

    Cote

    GBR/4228

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etude historique et généalogique de la famille Dorgère
  65. Résultat n°65

    N° 9 Bricomarché Morsang-sur-Orge 91390.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/18/6

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
    • N° 9 Bricomarché Morsang-sur-Orge 91390.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3350

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge...
  67. Résultat n°67

    N° 180 Dellavalle gerard Morsang-sur-Orge.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/40/1

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 180-182 ; 184-189.
    • N° 180 Dellavalle gerard Morsang-sur-Orge.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  68. Résultat n°68

    N° 123 Flash immobilier Morsang-sur-Orge 91390.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/27/4

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 120-129.
    • N° 123 Flash immobilier Morsang-sur-Orge 91390.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  69. Résultat n°69

    Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations, comptabilité et plaintes.

    Date

    1999-2007

    Cote

    2608W/108

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Morsang-sur-Orge, SCP LHERMITTE : dossiers d'habilitations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers adoption AI : 6 dossiers à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, à ETIOLLES, à MORSANG-SUR-ORGE, à EVRY, à LIMOURS-EN-HUREPOIX, à PALAISEAU (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2285W/4

    • Contexte : ADOPTIONS

    • Dossiers adoption AI : 6 dossiers à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur), SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    N° 69 Inox auto Morsang-sur-Orge *1390.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/21/9

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 60-66 ; 68-69
    • N° 69 Inox auto Morsang-sur-Orge *1390.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  72. Résultat n°72

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG SUR ORGE, MOIGNY SUR ECOLE, MÉROBERT, MASSY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/168

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    Tous ensemble ! Val d'Orge, le guide de l'assainissement.

    Date

    2006

    Cote

    PBR/2307

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Tous ensemble ! Val d'Orge, le guide de l'assainissement.
  74. Résultat n°74

    Regards sur... La diversité des tissus résidentiels en centre Essonne Seine Orge 2006

    Auteur

    TASSIN, Clément

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3581

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Regards sur... La diversité des tissus résidentiels...
  75. Résultat n°75

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BOUVILLE, MORSANG-SUR-SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/308

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BOUVILLE, MORSANG-SUR-SEINE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  76. Résultat n°76

    Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, LES-ULIS, MORSANG-SUR-SEINE, LIMOURS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/141

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    Archives nationales : Greffiers des bâtiments de Paris. Procès-verbaux d'expertises : Régence, Z1j 521 à 556 : années 1715-1723

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    2006

    Cote

    INV/2196

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives nationales : Greffiers des bâtiments de Paris....
  78. Résultat n°78

    N° 133 Sarl mamma mia Morsang-sur-Orge 91390.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/13/4

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 130-149 ; 151.
    • N° 133 Sarl mamma mia Morsang-sur-Orge 91390.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  79. Résultat n°79

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EGLY, LARDY, GIRONVILLE, BREUILLET, SERMAISE, MEROBERT, MORSANG SUR ORGE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/402

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Recensement de la population, communautés, Commune de VERRIERES-LE-BUISSON (91645) : bordereaux de district n° 102, 103, 106, 109 ; Commune de MONTGERON (91421) : bordereaux de district n° 102, 103, 105, 107, 108, 109 ; Commune d'EPINAY-SOUS-SENART (91215) : bordereaux de district n° 104 ; Commune de MORSANG-SUR-ORGE (91434) : bordereaux de district n° 102, 106 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2303W/10

    • Contexte : 2303W/1-52, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population, communautés, Commune...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)