MONTLHERY Commune - Recherche

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1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

3

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

4

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

Date

1850-1930

Cote

4X/9

5

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LARDY, Société de secours mutuel et de prévoyance des membres honorifiques de la subdivision des sapeurs-pompiers de LARDY"", n°558 (1900-1963) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, syndical agricole (1903) ; LIMOURS, ""Société de secours mutuel de LIMOURS"", n°76 (1912), ""Mutualité scolaire du canton de LIMOURS"", n°275 (1900-1910) ; ""Société des sapeurs-pompiers de LIMOURS"" (1885) ; LINAS, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°82 (1864-1929) ; LISSES, ""l'Union"", n°63 (1860-1924), ""société de secours mutuel de LISSES (1882) ; LONGJUMEAU, "" Société de secours de M. François (1851), ""Société de secours mutuel de LONGJUMEAU"", n°30 (1853-1925) ; MARCOUSSIS, ""Société de secours mutuel de MARCOUSSIS"", n°66 (1860-1929), ""Caisse locale de secours mutuel agricole"", N°861 (1930-1931), MAROLLES-EN-BEAUCE, ""La Fraternelle"", n°505 (1912-1917) ; MASSY, ""Société de secours mutuel de MASSY, n°88 (1863-1928).

Date

1860-1963

Cote

4X/8

6

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

7

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

8

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MONTGERON (1805-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; MONTLHERY (1806-1925), budgets (1890-1923), comptes de gestion (1953), statistiques (1888 - 1919), legs Pillault (1918).

Date

1805-1958

Cote

2X/17

9

Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications de vivres et de bois (1851-1925), état de situation de la caisse de l'hôpital (1826), comptes de gestion (1828-1940), comptes administratifs (1860-1894), budgets (1925-1941).

Date

1826-1941

Cote

1X/46

10

Hôpital-hospice de Montlhéry, biens et revenus. - Baux d'immeubles et de terres : adjudication des baux à ferme, (1838-1932) ; dons et legs (1892-1925).

Date

1838-1932

Cote

1X/45

11

Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

Date

1811-1929

Cote

1X/44

12

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

13

Le Coudray-Montceaux ; Montlhéry.

Date

2013-2017

Cote

3307W/3

14

TRAVAUX PUBLICS DE L'ESSONNE (Montlhéry).

Date

1976-2003

Cote

3239W/557

15

Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

Date

2013

Cote

3235W/17

16

Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

Date

2015

Cote

3213W/4

17

Grigny, Limours, Lisses, Morangis à Monthléry.

Date

2015-2016

Cote

3123W/236

18

Grigny à Monthléry.

Date

2013-2014

Cote

3123W/87

19

Le Sologne, 65 route d'Orléans, classement, inspection.

Date

1991-2003

Cote

3073W/427

20

Hôtel Le Louis XI, 31 route d'Orléans, déclassement, radiation.

Date

1989-1995

Cote

3073W/426

21

Hôtel Au Maillet d'or, 34 route d'Orléans, inspection, classement.

Date

2002-2004

Cote

3073W/425

22

9 rue Notre Dame, Code fiche n°790, arrêté d'abrogation le 24 avril 1981.

Date

1975-1981

Cote

3073W/191

23

16 rue Ernest Chesneau, Code fiche n°163, arrêté d'abrogation le 22 mars 1993.

Date

1979-1993

Cote

3073W/190

24

1980 - 1981.

Date

1980-1981

Cote

2962W/11

25

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

Date

1980-1981

Cote

2962W/7

26

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

27

N° 29 Rouland Montlhery 91310.

Date

2007

Cote

2865W/19/9

28

N°73 Charcuterie de la tour Montlhery 91310.

Date

2006

Cote

2865W/7/12

29

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

2008-2016

Cote

2737W/170

30

MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; MONTLHERY le 29 novembre 2010.

Date

2010

Cote

2737W/133

31

Marchés d'entretien, marché n°89-603, collège Paul FORT à MONTHLERY : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989) ; marché n°89-651, collège la Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs (1989) ; marché n°89-656, collège Albert CAMUS à RIS-ORANGIS : notification de marché, acte d'engagement, plans, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, cahier des clauses administratives particulières, rapport, détails estimatifs, procès-verbal d'ouverture des plis (1989).

Date

1989

Cote

2661W/40

32

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/38 PARAY-VIEILLE-POSTE - WISSOUS (octobre 1982) ; n°82/39 ARPAJON, n°82/40 MONTLHERY (novembre 1982) ; n°82/15 suite VERRIERES-LE-BUISSON, n°82/41 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°82/42 FONTENAY-LE-VICOMTE, n°82/43 MASSY, n°82/45 ANGERVILLIERS, n°82/46 SERMAISE (décembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/02 Bis, n°82/22, n°82/23 Bis, n°82/26, n°82/41 (octobre 1982) ; n°82/24, n°82/26, n°82/28, n°82/36, n°82/37 (novembre 1982) ; n°82/38 (décembre 1982).

Date

1982

Cote

2657W/39

33

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

34

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

Date

1978

Cote

2657W/16

35

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MONTLHERY, File Etoupe (1990-1999).

Date

1990-1999

Cote

2617W/91

36

2ème partie.

Date

1998-2006

Cote

2608W/34

37

1ère partie.

Date

1998-2006

Cote

2608W/33

38

Dossiers des plaintes.

Date

1979-2005

Cote

2608W/32

39

Dossiers des plaintes, habilitations.

Date

1981-1998

Cote

2608W/31

40

1986-2009.

Date

1986-2009

Cote

2608W/30

41

1977-2001.

Date

1977-2001

Cote

2608W/29

42

2ème partie.

Date

1997-2010

Cote

2608W/28

43

1ère partie.

Date

1977-2010

Cote

2608W/27

44

S.C.I CAREFO à Gif-sur-Yvette (11 février 2003-26 janvier 2006), S.C.I Les Jardins de Fromont à Orsay (22 juillet 2003-25 novembre 2005), SCI Villa Sandra à Paray-Vieille-Poste (10 novembre 2003-27 janvier 2004), S.C.I Villiers de l'Isle d'Adam à Monthléry (21 novembre 2003-26 mai 2005), S.C.I Saint Léonard à Corbeil-Essonnes (9 février 2004-24 mars 2005), Association Vision du monde à Évry (4 février 2004-28 juin 2004).

Date

2003-2006

Cote

2600W/29

45

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCCA GRIGNY ; WILEY SERVICE GRIGNY ; WHENDIENG GRIGNY ; ASMAD GIF-SUR-YVETTE ; DELTA EVRY ; CROIX ROUGE MONTLHERY ; ADEP EVRY ; VERS L'EMPLOI EVRY.

Date

2005

Cote

2570W/25

46

Dossier de marché n°12_0990_1_00 Route nationale RN20 MONTLHERY, aménagement de bus et sécurité routière : marché original, fond de dossier (2012).

Date

2012

Cote

2549W/49

47

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/60

48

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/31

49

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/9

50

Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

Date

1954-1971

Cote

2500W/30

51

MONTLHERY : plan des alignements route nationale RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS PK 5902 à 11669, enquête parcellaire dans la commune de Montlhéry, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; plan d'alignement RN 20, 9k500 à 11k500, non daté.

Date

s.d

Cote

2500W/27

52

MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route nationale RN446, 16k.450 à 18k.200, 1/50000e, octobre 1942 ; 18k.200 à 19k.300, 1/50000e, octobre 1942 ; profil en long RN446 (19k.200 à 22k.500), 1/2000e, non daté ; plan d'alignement RN446 (19k.300 à 22k.250), 1/50000e, décembre 1943.

Date

1942-1943

Cote

2500W/24

53

LONGPONT ET MONTLHERY, route nationale RN20, Déviation du CD113, chemin départemental n° 133 entre la RN20 et le CD25 : état parcellaire, non daté ; plan de réfection de rives du CD133, non daté ; déviation du CD133, plan général n° 1, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD 133, plan général n° 1, détail altimétrique, 1/500e, février 1977 ; déviation du CD133, plan général n°3, 1/500ème, février 1977 ; plan du CD133, 1/500e, non daté ; C6-2ème section, déviation de la RN20, APS, plan synoptique, 1/10000e, non daté ; plan de la section de RN20 comprise entre les communes d'ARPAJON et d'AVRAINVILLE, non daté ; copie du plan de masse schématique de la route des Templiers à MONTLHERY, 1/500e, non daté ; plan de la liaison CD133 - RN20 entre les communes de Montlhéry et de Longpont, non daté ; planche n° 2 du CD133 sur la commune de Longpont, 1/500e, 3 mars 1977 ; plan parcellaire du CD133 sur la commune de Montlhéry, 1/500e, non daté.

Date

1977

Cote

2500W/23

54

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLIERS LE BACLE, QUINCY SOUS SÉNART, ETAMPES, BOUSSY SAINT ANTOINE, DANNEMOIS, MONTLHÉRY, VERRIÈRES LE BUISSON, VIRY CHATILLON (2005).

Date

2005

Cote

2491W/381

55

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUNOY, SOISY SUR SEINE, VERT LE GRAND, AVRAINVILLE, MONTLHÉRY, BLANDY, CHAMARANDE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/372

56

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ROINVILLIERS, MONTLHÉRY, LA NORVILLE, ROINVILLE SOUS DOURDAN, BALLANCOURT, BONDOUFLE, MORSANG SUR ORGE, LIMOURS EN HUREPOIX (2004).

Date

2004

Cote

2491W/368

57

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

58

Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU, ANGERVILLE, LES ULIS, MONTLHÉRY, BURES SUR YVETTE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/336

59

Contrats régionaux (CREG) : dossiers MONTLHÉRY (2001).

Date

2001

Cote

2491W/241

60

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/128

61

Contrats départementaux triennaux : dossiers MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHLÉRY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/70

62

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES MOLIERES, EPINAY-SOUS-SENART, MORSANG S/ORGE, CHAMARANDE, MONTLHERY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/2

63

Collège Paul Fort, MONTHLERY : radiographies et dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose), lettres A-Z (04/12/2010).

Date

2010

Cote

2452W/58

64

Bordereaux de District (Bordereaux 6) Commune de MONTHLERY 91425 (1999).

Date

1999

Cote

2374W/69

65

Marché n° 08.000.67 : original, fonds de dossier, avenant n° 1 pour le marché d'acquisition et installation de matériels de cuisine au collège Paul Fort à MONTLHERY ; Marché n° 08.000.87 : original, fonds de dossier pour le marché de service de restauration pour le collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/10

66

Marché n° 08.000.67 : original, fonds de dossier pour le marché d'acquisition et installation de matériels de cuisine au collège Paul Fort à MONTLHERY (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2315W/9

67

TOUR DE MONTLHERY

Date

1990

Cote

2279W/12

68

PHILIPPE MAILLARD-BRUNE, AUTODROME DE MONTLHERY 1ère partie

Date

2007

Cote

2274W/4

69

Centre de secours de MONTLHERY : construction d'un centre de secours : D.I.U.O. : projet d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, P.G.C.S.P.S. plan général de coordination sécurité et protection de la santé, registre journal 1ère phase, registre journal 2ème phase, P.P.S.P.S. 1ère phase, plan particulier sécurité et protection de la santé relatif aux lots et travaux suivants : travaux plomberie - chauffage/VMC ; lot électricité, lot façade aluminium, lot menuiseries métalliques/bois, miroiterie, lot étanchéité, lot charpente métallique, lot portes sectionales, travaux carrelages/faïence, travaux serrurerie, travaux charpente traditionnelle, travaux de cloisons/doublages/faux-plafonds, travaux de menuiserie décoration, travaux de couverture charpente, lot travaux VRD ; P.P.S.P.S. 2ème phase, travaux gros-oeuvre, travaux électricité générale / faux-plafonds, plomberie - chauffage VMC, travaux isolation, travaux de métallerie, travaux de pose d'un pylône, Lot V.R.D., lot clôture et portail, lot revêtement muraux : revêtements sols souples (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2246W/170

70

Centre de secours de MONTLHERY : construction d'un centre de secours : Lot 10 serrurerie - Lot carrrelage faïence - Lot plomberie - Lot 12 chauffage ventilation. Documentation et fiches et notices techniques diverses en rapport avec lot chauffage/ventilation. Assainissement : réseau EU-EP, réseaux souples, procès-verbal d'étanchéité, documents techniques (séparateur à hydrocarbures) ; inspection télévisée des réseaux d'assainissement, compte-rendu d'essai de portance à la plaque, attestation d'étanchéité des réseaux gaz, vérification chauffage collectif et chaude, vérification ventilation mécanique, vérification plomberie sanitaire D.G.P.F., lot démolition gros-oeuvre-charpente métallique (1998-2000).

Date

1998-2000

Cote

2246W/169

71

Centre de secours de MONTLHERY : construction d'un centre de secours, candidatures à l'appel d'offres pour le lot peinture sols souples (1999).

Date

1999

Cote

2246W/168

72

Centre de secours de MONTLHERY : construction d'un centre de secours : divers , attestations du candidat, divers et affaire liquidation de la Société Les Maçons de l'Essonne, courriers avocats, sous-traitants des Maçons de l'Essonne, notes diverses, compte-rendu de réunion de maîtrise d'oeuvre du 24/03/1999, acte d'engagement du marché de travaux. Divers relatifs à l'appel d'offre. Candidatures à l'appel d'offres pour Lot équipement de cuisine, Lot Gros-oeuvre (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2246W/167

73

Centre de secours de MONTLHERY, lot 15 électricité dossier de recolement (courants forts), lot 17 (IDEM CUISINE), lot 16 (peinture) (1998-2002).

Date

1998-2002

Cote

2246W/143

74

Centre de secours de MONTLHERY, dossier de concours (1996).

Date

1996

Cote

2246W/142

75

Centre de secours de MONTLHERY, rapports CG et CP (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2246W/141

76

Centre de secours de MONTLHERY, plans de recolement, lots n° 1 à 9 (2000).

Date

2000

Cote

2246W/140

77

Centre de secours de MONTLHERY, correspondances diverses (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2246W/139

78

Centre de secours de MONTLHERY, projet de dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIU), plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé ( PGCSPS), consultation de concepteurs dossier général, marché SPS,CCTP,délib, notification (1996-1997).

Date

1996-1997

Cote

2246W/138

79

Centre de secours de MONTLHERY, APD (1996).

Date

1996

Cote

2246W/137

80

Centre de secours de MONTLHERY, CCTP (2 ex) (1997).

Date

1997

Cote

2246W/136

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