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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

    Date

    1850-1930

    Cote

    4X/9

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MONTGERON (1805-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; MONTLHERY (1806-1925), budgets (1890-1923), comptes de gestion (1953), statistiques (1888 - 1919), legs Pillault (1918).

    Date

    1805-1958

    Cote

    2X/17

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3256W/31

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3256W/30

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Épinay-sous-Sénart, Draveil, Montgeron, Yerres.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/29

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut-niveau d'Athis-Mons, de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/27

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/26

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/23

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SANITRA SERVICES (Montgeron).

    Date

    1999-2000

    Cote

    3239W/508

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SANITRA SERVICES (Montgeron).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  16. Résultat n°16

    P et A (Montgeron).

    Date

    2000-2005

    Cote

    3239W/476

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • P et A (Montgeron).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pavillon Flore (Montgeron).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/211

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Pavillon Flore (Montgeron).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/16

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/15

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 4.
    • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    O-Z.

    Date

    2010

    Cote

    3212W/4

    • Contexte : 3212W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • O-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service versant)

  21. Résultat n°21

    L-N.

    Date

    2010

    Cote

    3212W/3

    • Contexte : 3212W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • L-N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service versant)

  22. Résultat n°22

    CH-K.

    Date

    2010

    Cote

    3212W/2

    • Contexte : 3212W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • CH-K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service versant)

  23. Résultat n°23

    A-Ca.

    Date

    2010

    Cote

    3212W/1

    • Contexte : 3212W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • A-Ca.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques entre le moulin de Senlis à MONTGERON et la rue Suzanne à CROSNE.

    Date

    1995

    Cote

    3173W/7

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Crosnes et Montgeron.
    • Etude sur une solution alternative aux travaux hydrauliques...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

    Date

    1996

    Cote

    3173W/6

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Crosnes et Montgeron.
    • Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/253

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Morangis, Paray-Vieille-Poste,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Montgeron à Yerres.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/241

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Montgeron à Yerres.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/232

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Brunoy, Épinay-sous-Sénart.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/161

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Brunoy, Épinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Mennecy, Meréville, Montgeron.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/160

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Mennecy, Meréville, Montgeron.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/129

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Montgeron à Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    9 rue des Charmes, Code fiche n°280, arrêté d'abrogation le 20 mars 2000.

    Date

    1971-2000

    Cote

    3073W/189

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 9 rue des Charmes, Code fiche n°280, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    70 avenue Lucie, Code fiche n°337, arrêté d'abrogation le 9 décembre 2000.

    Date

    1975-2000

    Cote

    3073W/188

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 70 avenue Lucie, Code fiche n°337, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    53 rue Pierre Brossolette, Code fiche n°370, arrêté d'abrogation le 16 mars 1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    3073W/187

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 53 rue Pierre Brossolette, Code fiche n°370, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    41 rue Rosalie, Code fiche n°481, arrêté d'abrogation le 23 janvier 2001.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3073W/186

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 41 rue Rosalie, Code fiche n°481, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    40 avenue de la République, Code fiche n°416, arrêté d'abrogation le 17 janvier 2005.

    Date

    1995-2005

    Cote

    3073W/185

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 40 avenue de la République, Code fiche n°416, arrêté...

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  37. Résultat n°37

    3 rue des Prés, Code fiche n°321, arrêté d'abrogation le 17 janvier 2005.

    Date

    1992-2005

    Cote

    3073W/184

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 3 rue des Prés, Code fiche n°321, arrêté d'abrogation...

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  38. Résultat n°38

    3 avenue du Centre, Code fiche n°781, arrêté d'abrogation le 26 octobre 1994.

    Date

    1987-1994

    Cote

    3073W/183

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 3 avenue du Centre, Code fiche n°781, arrêté d'abrogation...

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  39. Résultat n°39

    14 avenue Lucie, Code fiche n°155, arrêté d'abrogation le 4 février 1981.

    Date

    1971-1981

    Cote

    3073W/182

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 14 avenue Lucie, Code fiche n°155, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    14 avenue de la Chesnaie, Code fiche n°158, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1984-1993

    Cote

    3073W/181

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Montgeron.
    • 14 avenue de la Chesnaie, Code fiche n°158, arrêté...

    Producteur :

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