MOLIERES (LES) - Recherche

1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

Date

1850-1930

Cote

4X/9

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
1831 - 1910.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Rapports en commission permanente (CP).
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

5

Les Molières ; Pecqueuse.

Date

2010-2017

Cote

3307W/25

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat rural (CRUR).
Les Molières ; Pecqueuse.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

6

Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

Date

2011-2017

Cote

3307W/23

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

7

Les Molières.

Date

2013-2017

Cote

3307W/9

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
Dossiers de contrat de territoire (CT).
Les Molières.

Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

8

Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix, Orsay.

Date

2015

Cote

3256W/15

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
Territoire 2.
Aides aux clubs formateurs.
Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

9

Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Orsay, Palaiseau, Pecqueuse.

Date

2014

Cote

3255W/14

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
Territoire 2.
Aides aux clubs formateurs.
Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Orsay, Palaiseau,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

10

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
Territoire 2.
Aides aux clubs formateurs.
Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

11

Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Molières, Orsay, Saclay, Verrières-le-Buisson, Les Ulis.

Date

2013

Cote

3235W/5

Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...
Territoire 2.
Aides aux appels à projet des associations sportives...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

12

Les Molières, 12 Grande Rue, Code fiche n°452, arrêté d'abrogation le 29 mai 2000.

Date

1996-2000

Cote

3073W/179

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
Les Molières, 12 Grande Rue, Code fiche n°452, arrêté...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

13

Molières (Les).

Date

2019

Cote

2939W/49

Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...
Cahiers de doléances par commune.
Molières (Les).

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

14

MAISSE à LES MOLIÈRES.

Date

2014

Cote

2858W/9

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections municipales et communautaires.
23 et 30 mars 2014.
Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
MAISSE à LES MOLIÈRES.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

15

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

2010-2011

Cote

2776W/28

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
Loi sur l'eau.
Autorisations d'aménagement.
Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

16

Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.

Date

1990-1991

Cote

2749W/3/2

Contexte : Recensement général de la population : documentation...
Recensement complémentaire de population 1991.
Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

17

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; LES MOLIERES du 5 décembre 2011 ; JUVISY-SUR-ORGE (AV) du 6 janvier 2012.

Date

2011-2012

Cote

2737W/141

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers commissions permanentes.
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; LES MOLIERES du 5 décembre...

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

18

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

19

Etablissements adultes handicapés, LES MOLIERES, Lendemaine (2009).

Date

2009

Cote

2603W/30

Contexte : HANDICAP.
Etablissements adultes handicapés, LES MOLIERES, Lendemaine...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

20

Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Date

2005

Cote

2551W/2

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
Associations, financement : dossiers de subventions...

Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

21

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

22

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LES MOLIÈRES, ORMOY-LA-RIVIÈRE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/291

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LES MOLIÈRES,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

23

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

24

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES MOLIERES, EPINAY-SOUS-SENART, MORSANG S/ORGE, CHAMARANDE, MONTLHERY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/2

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers LES MOLIERES,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

25

Dossiers adoption/refus : 1 dossier à LARDY (2007), 1 dossier à BRETIGNY-SUR-ORGE (2005), 1 dossier à SAINT-VRAIN (2006), 1 dossier aux MOLIERES (2004), 1 dossier aux ULIS (1996).

Date

1996-2007

Cote

2285W/17

Contexte : ADOPTIONS
Dossiers adoption/refus : 1 dossier à LARDY (2007),...

Producteur :

SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur), SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service versant)

26

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à VIRY-CHATILLON, aux MOLIERES, à EVRY, à ITTEVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2285W/16

Contexte : ADOPTIONS
Dossiers adoption AI : 4 dossiers à VIRY-CHATILLON,...

Producteur :

SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur), SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service versant)

27

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

2004

Cote

2226W/6

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

28

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INDUSTRIAL QUANTEL LASERS (conception, réalisation et commercialisation de lasers pour applications industrielles) LES ULIS, SA RACING MOTORCYCLE à ARPAJON, SARL R2C4 (gestion informatique de données) à ORSAY, SA RIU-AUBLET à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Société ROLLER BIKE à ARPAJON, SA ROUGIER et PLE (commerce de détail divers en magasin spécialisé) et SA SEKURIT SAINT GOBAIN Véhicules Industriels à LONGJUMEAU, TEC IMPRIMERIE à D'HUISON-LONGUEVILLE, SA TOUTLEMONDE BROCHART (vente de tapis et de revêtements de sols) à WISSOUS, Société TRAVAILLE et VINCENT à SEVRES, SNC SAEP EQUIPEMENTS (bâtiment) à IGNY, SA SAPANO (distribution de produits laitiers) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA SATREM (tuyauterie industrielle et protection automatique contre l'incendie) LES MOLIERES, SARL SERTA Ile de France (bureau d'étude mécanique) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société SERVIERES SERVICES à DRAVEIL, SA SPHERE INTERNATIONAL (groupe Accor, promotion d'hôtellerie et de restauration économiques) et SA SOFIDY ( gestion d'une SCPI) à EVRY, SA SOL-CONSEIL SONDAGE (bureau d'études de sols et fondations) et SARL SOLER CONSEIL (laboratoire de sols et de génie civil) à MASSY (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2119W/112

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

29

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

Date

1899-1996

Cote

2119W/34

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

30

Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/96

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

31

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/71

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Construction d'un collège et de logements sociaux à...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

32

Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une desserte d'assainissement, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction scolaire à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un groupe scolaire aux MOLIERES (1976). Implantation d'un parking et d'une salle communale polyvalente à EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un centre d'essai autoroutier à VILLABE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Création des voies S2, S13 à VILLABE-LISSES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un parc de sports et de loisirs à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/67

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

33

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1991-1996

Cote

2016W/10

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

34

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Habitations : certificats de conformité pour les communes...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

35

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

36

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MASSY, LES MOLIÈRES, NOZAY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/456

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

37

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

Date

1956-1969

Cote

2006W/405

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

38

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Etablissements classés pour les communes ME à O.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

39

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

40

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

41

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

42

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

Date

2000

Cote

1950W/7

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

43

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

44

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/11

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

45

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/131

Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : bordereaux de district,...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

46

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

Date

2002-2005

Cote

1919W/68

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

47

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25345 ATHIS-MONS (1999) ; n°18088 LES MOLIERES (2001) ; n°12403 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2002) ; n°3202 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2000).

Date

1999-2002

Cote

1919W/10

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

48

15 medias

MOLIERES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, D, E, F, H1, 1937, Ech. 1/2500, sections G, H2, 1937, Ech. 1/1250, sections X, Y, Z, 1959, Ech. 1/2000, sections AA, AB, AC, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [15 plans].

Date

1937-2000

Cote

1891W/15

Contexte : 1891W/1-30, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
MOLIERES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

49

Ecoles maternelles et élémentaires, plaintes des parents, section LISSES - YERRES. - LISSES ; LONGJUMEAU ; LONGPONT-SUR-ORGE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; MASSY ; MENNECY ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; LES MOLIERES ; MONTGERON ; MONTLHERY ; MORIGNY-CHAMPIGNY ; MORSANG-SUR-ORGE ; NOZAY ; OLLAINVILLE ; ORSAY ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINT-CHERON ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERMAISE ; LES ULIS ; VIGNEUX-SUR-SEINE ; VILLABE ; VILLIERS-SUR-ORGE ; VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

Date

2001-2002

Cote

1755W/11

Contexte : SIGNALEMENT D'ENFANTS EN DANGER, FAITS DE VIOLENCE.
Ecoles maternelles et élémentaires, plaintes des parents,...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

50

Projets d'école des écoles élémentaires. - BRETIGNY-SUR-ORGE : Jean Macé, COURCOURONNES : Van Gogh, DRAVEIL : Belvedère, ETRECHY : Les Lavandières, GRIGNY : Gabriel Peri, LISSES : J.B. Corot, MARCOUSSIS : Les Acacias, MASSY : Camus et Eluard, MENNECY : LA Colline de Verville, LES MOLIERES : Anne Frank, MORANGIS : Louis Moreau, ORVEAU, PALAISEAU : docteur Morère, QUINCY-SOUS-SENART : Maurice Lahaye, RIS-ORANGIS : Boulesteix, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : F. Joliot Curie, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Prés-Haut, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Anne Franck, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jean Macé, SAVIGNY-SUR-ORGE : Louise Michel, LES ULIS : Courdimanche B, YERRES : Les Tournelles (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1995-1998

Cote

1752W/3

Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.
Projets d'école des écoles élémentaires. - BRETIGNY-SUR-ORGE...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

51

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.
Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC,...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

52

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

53

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

1997-2000

Cote

1736W/11

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

54

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

55

Inspections détaillées, ouvrages d'art : BRUYERES LE CHATEL, La Boelle ; BREUILLET ; La Remarde, SAINT CHERON, rû ; OLLAINVILLE, CV ; BRUYERES LE CHATEL, CV ; BRUYERES LE CHATEL ; DOURDAN, l'Orge. - Route départementale 116. VAUHALLAN, rû. - Route départementale 117. MASSY, passage piétons et gabarit réduit. - Route départementale 120. VAL SAINT GERMAIN, rû au marais, GOMETZ LA VILLE, passage inférieur la Sallemouille, VAUGRIGNEUSE, rû. - Route départementale 131. SAINT CHERON. - Route départementale 132. ETRECHY, ROINVILLE. - Route départementale 148. ARPAJON, l'Orge la Remarde ; BRIIS SOUS FORGES, La Prédecelle. - Route départementale 152. CHALO SAINT MARS. - Route départementale 160. SAINT HILAIRE, route départementale 821. DOURDAN, l'Orge, rû. - Route départementale 836. LIMOURS, aérotrain ; SAINT CYR SOUS DOURDAN, la Remarde ; LES MOLIERES, rû. - Route départementale 838. VILLEBON, l'Yvette ; LIMOURS, la Prédecelle, SNCF, BURES SUR YVETTE, rû. - Route départementale 988

Date

1981

Cote

1701W/37

Contexte : INSPECTION D'OUVRAGES D'ART ET DES ROUTES DEPARTEMENTALES.
Inspections détaillées, ouvrages d'art : BRUYERES LE...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

56

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

57

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

58

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

59

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre M

Date

1994-1995

Cote

1627W/7

Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

60

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

61

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLE-DU-BOIS (LA), ULIS (LES). - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/27

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

62

MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/19

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

63

MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/9

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

64

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

65

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à MORSANG-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/20

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

66

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

67

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

68

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

69

Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/7

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

70

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Contexte : BOURSE NATIONALE.
Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

71

EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) la Prairie : permis de construire 91 - 80 - 157 (1980). MOLIERES (LES). - Société civile immobilière (SCI) Molière II : permis de construire 91 - 80 - 156 (1980). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Agence PLEIN SUD : permis de construire 91 - 80 - 140 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4387

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI)...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

72

RIS-ORANGIS. - Société HOEMER RUTEFON : permis de construire 91 - 80 - U0146 (1980) ; Fonderie de GENTILLY : permis de construire 91 - 80 - U0147 (1980). LISSES. - Société civile immobilière (SCI) les Maisons de Lisses : permis de construire 91 - 80 - U0011 (1980). BREUILLET. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0010 (1980). EVRY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0009 (1980). FERTE-ALAIS (LA). - M. HOUELLIER Claude : permis de construire 91 - 80 - U0010 (1980). MOLIERES (LES). - M. BAUDREUIL Guy : permis de construire 91 - 80 - D0005 (1980). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0005 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0006 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4277

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
RIS-ORANGIS. - Société HOEMER RUTEFON : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

73

MEREVILLE. - Société CERES : permis de construire 91 - 80 - U0035 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. GEFFROY Alain : permis de construire 91 - 80 - U0047 (1980). ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) de la 45 Grande Rue : permis de construire 91 - 80 - A0048 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PERRICHON Jean : permis de construire 91 - 80 - S0048 (1980). MOLIERES (LES). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0001 (1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière (SCI) des Verrières : permis de construire 91 - 80 - U0044 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) la Bretonnière : permis de construire 91 - 80 - S0045 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4259

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MEREVILLE. - Société CERES : permis de construire 91...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

74

MOLIERES (LES). - M. OLLU Patrice : permis de construire 91 - 75 - 74765 (1975). SAINT-VRAIN. - M. BELTOISE Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 74722 (1975). PLESSIS-PATE (LE). - M. DOUCET Gilles : permis de construire 91 - 75 - 74080 (1975). SAINT-VRAIN. - M. BAILLARD Antoinette : permis de construire 91 - 75 - 74710 (1975). MAISSE. - M. TCHE Veronika : permis de construire 91 - 75 - 74086 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/4246

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MOLIERES (LES). - M. OLLU Patrice : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

75

FERTE-ALAIS (LA). - Société BATI France : permis de construire 91 - 80 - 38 (1980). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BELLAN et HUCHERY : permis de construire 91 - 80 - 92 (1980). MOLIERES (LES). - Société CM CONSTRUCTIONS : permis de construire 91 - 80 - 50 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4143

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
FERTE-ALAIS (LA). - Société BATI France : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

76

MORANGIS. - Société anonyme FACOM : permis de construire 91 - 77 - 84649 (1977). CHAMPLAN. - M. DUGUE Bernard : permis de construire 91 - 77 - 84650 (1977). MOLIERES (LES). - M. CHAUVIN : permis de construire 91 - 77 - 466 (1977).

Date

1977

Cote

1553W/3710

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MORANGIS. - Société anonyme FACOM : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

77

VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Lotissement Blondeau : permis de construire 91 - 75 - 8859 (1975). VILLE-DU-BOIS (LA). - Consorts GBIN - DAUDE : permis de construire 91 - 75 - 8849 (1975). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. FOURMONT : permis de construire 91 - 75 - 8848 (1975). PALAISEAU. - Lotissement Mandel : permis de construire 91 - 75 - 8847 (1975). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BLONDEAU : permis de construire 91 - 75 - 8846 (1975). NOZAY. - M. DUMANS : permis de construire 91 - 75 - 8845 (1975). ITTEVILLE. - M. BREBION : permis de construire 91 - 75 - 8844 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Souchet : permis de construire 91 - 75 - 8843 (1975). CERNY. - Lotissement Violat : permis de construire 91 - 75 - 8842 (1975). MOLIERES (LES). - Lotissement Fourchon - Mettas : permis de construire 91 - 75 - 8835 (1975). SAINT-CHERON. - Lotissement Hervet : permis de construire 91 - 75 - 8834 (1975). GRANGES-LE-ROI (LES). - M. BLONDEAU : permis de construire 91 - 75 - 8832 (1975). OLLAINVILLE. - Société PMC : permis de construire 91 - 75 - 8831 (1975) ; M. MACE : permis de construire 91 - 75 - 8830 (1975). SAINT-CHERON. - Lotissement Ingrain : permis de construire 91 - 75 - 8829 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3409

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Lotissement Blondeau : permis...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

78

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. MONTAUDOUIN Marcel : permis de construire 91 - 75 - 70060 (1975). VERT-LE-GRAND. - M. SEDIRA Jean-Michel : permis de construire 91 - 75 - 70057 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société SOLETANCHE : permis de construire 91 - 75 - 74489 (1975). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. JOLY André : permis de construire 91 - 75 - 70012 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LEBARON Jean-Jacques : permis de construire 91 - 75 - 70015 (1975) ; M. COSTES Georges : permis de construire 91 - 75 - 70016 (1975). VERT-LE-GRAND. - M. TOULLOT : permis de construire 91 - 75 - 70017 (1975). MENNECY. - M. RAQUIN Paul : permis de construire 91 - 75 - 70018 (1975). RIS-ORANGIS. - Station-service du Plateau : permis de construire 91 - 75 - 70019 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. WAUCHEUL Pascal : permis de construire 91 - 75 - 73588 (1975). MOLIERES (LES). - M. BARBESANGE Daniel : permis de construire 91 - 75 - 73616 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3369

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. MONTAUDOUIN Marcel : permis...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

79

MOLIERES (LES). - M. HATON Danielle : permis de construire 91 - 75 - 75133 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Hurepoix : permis de construire 91 - 75 - 75242 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3354

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MOLIERES (LES). - M. HATON Danielle : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

80

MOLIERES (LES). - M. YLAN Jack : permis de construire 91 - 75 - 74822 (1975). CHALOU-MOULINEUX. - M. KEREVER Yves : permis de construire 91 - 75 - 74843 (1975). LEUDEVILLE. - M. MAZOTTI Jacques : permis de construire 91 - 75 - 74798 (1975). LINAS. - M. LEPELTIER Guy : permis de construire 91 - 75 - 74819 (1975). PUSSAY. - M. MARCILLE Daniel : permis de construire 91 - 75 - 75353 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. ROBERT Michel : permis de construire 91 - 75 - 73801 (1975). PLESSIS-PATE (LE). - M. TARNAUD Albert : permis de construire 91 - 75 - 73810 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3340

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
MOLIERES (LES). - M. YLAN Jack : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Les Molières ; Pecqueuse.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Les Molières.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix, Orsay.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Orsay, Palaiseau, Pecqueuse.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Molières, Orsay, Saclay, Verrières-le-Buisson, Les Ulis.

Date

Cote

Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

Producteur :

Les Molières, 12 Grande Rue, Code fiche n°452, arrêté d'abrogation le 29 mai 2000.

Date

Cote

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

Producteur :

Molières (Les).

Date

Cote

Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

Producteur :

MAISSE à LES MOLIÈRES.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Recensement général de la population : documentation...

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; LES MOLIERES du 5 décembre 2011 ; JUVISY-SUR-ORGE (AV) du 6 janvier 2012.

Date

Cote