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979 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16

Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°3

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2

Résultat n°4

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°5

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18

Résultat n°6

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

2008-2016

Cote

2737W/170

Résultat n°7

BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

Date

2009

Cote

2737W/124

Résultat n°8

Associations, financement : dossiers de subventions : Unions des associations des ULIS ; Cercle celtique de Koroll Breizh ; AVAG ; Amicale de Nouzet de la glacière ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Société mycologique de MONTGERON ; Art sport et entraide ; amicale des locataires ; café débats ; Métissage des styles ; RERS ; Amicale des locations Résidence GALUONI.

Date

2010

Cote

2551W/16

Résultat n°9

Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

Date

2009

Cote

2551W/12

Résultat n°10

Associations, financement : dossiers de subventions : GRENE ; Les bosalinos ; France Québec Essonne ; MLA ; Art sports et entraide ; déportation, persécutions, mémoire (3 dossiers) ; Amicale des locataires ; café débat ; Les amis du modélisme ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Air de rien ; AOSE ; Amicale sport et Loisir ; Amicale philatélique rissoise ; Association des familles de MONTGERON ; Philatélique cartophile ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Amicale de Nouzet la glacière ; Société mycologique de MONTGERON ; Cercle celtique Koroll Breizh ; Association la route de l'olivier ; association amitié avec le peuple Sahroui ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseaux d'échanges réciproques du savoirs ; association la mondevilloise ; LR Production.

Date

2008

Cote

2551W/11

Résultat n°11

Associations, financement : dossiers de subventions : association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Ka manioc ; TEPHAL ; Café débats ; RERS ; An de MIL ; ETRECHY express ; CEIPP ; Les fripouilles de PUSSAY ; AGDE ; Association atelier de l'Orge ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; liberty langues ; Association Jean-Marc A. ; Arts et Loisirs ; UDSOR Essonne ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; forum démocratie et outremer ; RERS la homonière ; Loisirs et culture ; spots et vidéo VIRY Essonne ; Village évasion ; club géologique du Val d'Yerres ; Néomaroc ; ASEI ; EPP ; commune Libre du Pileu ; ARA ; APR ; GRENE ; Patchwork évasion ; déportation, persécution et mémoire ; Association amicale des locataires du foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE.

Date

2007

Cote

2551W/7

Résultat n°12

Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Date

2005

Cote

2551W/2

Résultat n°13

Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2518W/17

Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MOIGNY SUR ECOLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/459

Résultat n°15

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414

Résultat n°16

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/378

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/356

Résultat n°19

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°20

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2010).

Date

2010

Cote

2491W/316