Filtrer les résultats
Multimédias
  • 851
  • 128
Période
  • 3
  • 3
  • 3
  • 8
  • 6
  • 11
  • 38
  • 59
  • 271
  • 658
  • 89
Nom de l'inventaire
  • 205
  • 68
  • 27
  • 24
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 979
  • 274
  • 183
  • 154
  • 151
Afficher plus
Typologies
  • 68
  • 65
  • 61
  • 59
  • 51
Afficher plus
Sujets
  • 632
  • 249
  • 117
  • 75
  • 66
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

Résultat n°8

Famille Clausse.

Date

1354-1572

Cote

12J/18

Résultat n°12

Famille LAPITE, 1459-1545.

Date

1461-1541

Cote

12J/8

Résultat n°13
Résultat n°14
Résultat n°15

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : baux, titres nouvels : titre nouvel à François PIGNON de MOIGNY, 6 mars 1666 ; bail à André MERCIER et ses hoirs, 2 juillet 1694 ; titre nouvel de la famille CHARON à Germain et à Jacques MARCHAND, 5 mai 1699 et 16 novembre 1702 ; titre nouvel à Germain FESSOU, 20 juillet 1715 ; bail à loyer à François MERCIER et Salomon MALHERBE, 26 février et 12 mars 1724 ; assignation à comparaître à Etienne MERCIER par Jeanne MOREAU, procès-verbal entre Jeanne MOREAU veuve COLLESSE et ses enfants et Etienne MERCIER à propos d'un bail, 21 et 23 novembre 1726 ; bail à loyer du 'moulin à huile et à filasse' à Claude PIGOUT, 21 décembre 1737. Bail à Jean LUCAS et Cantien DANDIVEAU, 5 avril 1553, du MOULIN NEUF à André NAUDET et Denis ROUSSEAU, 7 octobre 1541 et 14 octobre 1554 ; à Jean FORTAILLE de la sixième partie du MOULIN DE L'ETANG, 7 novembre 1555 ; à Jehan HARDILLIER d'une maison sise au lieudit LA FOLIE, 1er janvier 1588 ; à Etienne CHARLOT du grand moulin, 14 novembre 1609 ; prisée et bail du grand moulin, décembre 1641, 18 mai 1660 et 23 avril 1665 ; bail du grand moulin à Françoise BAREAU veuve BERTHELOT, 12 novembre 1678 ; à Jacques BAILLY, chirurgien, 11 janvier 1682 ; échange entre François GALLARD et Claude RAPILLAU, 19 juin 1694. Titre nouvel à Pasquier CORNEE, 20 janvier 1626 ; à Eloy BRUSLEAUX, 4 septembre 1660 ; à Girard CORNEE, mars 1698 ; sentence entre madame GALLARD et Eloy CAYOT, 24 février 1723 ; et Gervais MARCHAND, 16 mars 1734 ; et Pierre BESNARD, 21 novembre 1753. Titre nouvel par Pierre BAUDRY au lieu 'les Rentiers', 26 mars 1654 ; du même pour deux granges, 14 juin 1659 ; sentence ordonnant distraction au profit de madame GALLARD de deux granges et dépendances suite à la succession BAUDRY, 4 juillet 1708 ; nomination d'expert pour estimer les bâtiments, 7 novembre 1708. [26 pièces parch., 57 p.- 15 pièces papier, 38 p.].

Date

1541-1753

Cote

12J/69

Résultat n°16
Résultat n°21

MOIGNY. - Petit : minutes (1619-1627).

Date

1619-1627

Cote

2E52/29

Résultat n°23
Résultat n°29
Résultat n°33

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Date

1651-1767

Cote

12J/79

Résultat n°34

MOIGNY. - Badinde : minutes (1653-1656).

Date

1653-1656

Cote

2E52/31

Résultat n°36

MOIGNY. - Badinde : minutes (1657-1658).

Date

1657-1658

Cote

2E52/32

Résultat n°37
Résultat n°38

Liquidations de rachats de rentes foncières : BLONDEL Jean-Baptiste, marchand : une maison à MILLY (1792) ; BLONDEL Louis, marchand : terre à MILLY (an I-an II) [1793/1794] ; BORDIER Louis, cultivateur : une maison à ONCY (an III) [1794/1795] ; BOURGUIGNON Pierre Jacques, garde-champêtre (1867) ; CHARLOT Madeleine Pélagie séparée GRAPERON marchand : une maison avec cour et bâtiments rue des Petites Halles à MILLY (an III) [1794/1795] ; CHAUVET Thomas, laboureur (an II) [1793/1794] ; CORDIER Jacques : pré à MILLY (an III) [1794/1795] ; COLLEAU Pierre et BAFFOY Charles, cultivateurs : bâtiments, jardin et cour à TOUSSON (1792-an IX, 1854) [1792-1800/1801, 1854] ; CORDIER veuve (an II) [1793/1794] ; DELABOULLAY Charpentier Henry Olivier, bourgeois : un jardin à MILLY (1792) ; DELAPORTE Jacques, cultivateur : deux masures, bâtiments et terre à NOISY (an III) [1794/1795] ; DELAPORTE Jean, cultivateur : aulnaie et courtil à ONCY (an II-an III) [1793-1795] ; DESER Louis, manouvrier : une masure et un quartier d'ouche à AUVERS (an III) [1794/1795] ; DESROSIERS, receveur du droit d'enregistrement (1792) ; DUPRE Jacques, le jeune, tonnelier : une maison à MILLY (an III) [1794/1795] ; FEZ Pierre, cultivateur : une ferme appelée le Clozeau et terre à ONCY, deux voitures attelées de trois chevaux (an II-an III) [1793-1795] ; GILLET François Pierre, propriétaire : une ferme appelée le Goulet (an III) [1794/1795] ; LE CUIR Martin, laboureur (an III) [1794/1795] ; LEMAIRE Nicolas, cultivateur : terre à NOISY (an III) [1794/1795] ; NORMAND Jean-Pierre, cultivateur : une maison rue du Colombier à MILLY (an III) (1794/1795] ; PERROT Antoine, boulanger-pâtissier : une maison dite la Croix de Fer, terre, sable et prés (1791-1792) ; PREVOT Louis, cultivateur : héritages à TOUSSON et NOISY (an III) [1794/1795] ; RIVET Nicolas, (an II-an III) [1793-1795] ; RISET Pierre, manouvrier : terre et bois à NOISY (an II) [1793/1794] ; SILVAIN Philippe, fermier : une ferme et terre à MOIGNY (an II) [1793/1794] ; SIMON André, cultivateur : terre plantée en vigne (1661-an III) [1661-1794/1795] ; SOUGIT Antoine, huissier (1791) ; quittances de rentes (1790-an II) [1790-1793/1794] ; état des rachats de rentes (1792-an IV) [1792-1795/1796] ; correspondance de conversion de rentes (1862) ; extraits des délibérations du directoire de SEINE-ET-OISE sur le remboursement des rentes de l'hospice civil (an III-an VI) [1794/1795-1797/1798].

Date

1661-1867

Cote

HDEPOT2 N/10

Résultat n°39

MOIGNY. - Badinde : minutes (1663-1666).

Date

1663-1666

Cote

2E52/33

Résultat n°40

MOIGNY. - Badinde : minutes (1667-1670).

Date

1667-1670

Cote

2E52/34