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979 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Cote
2X/16
 Date
1804-1957
 Lieu
MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.
Cote
3307W/29
 Date
2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Résultat n°3

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.
Cote
3256W/2
 Date
2015
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...
Résultat n°4

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).
Cote
3129W/25
 Date
2015-2016
 Lieu
CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, SOISY-SUR-ECOLE, VAUHALLAN, BAULNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MESPUITS, GUILLERVAL
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°5

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.
Cote
3129W/18
 Date
2007-2016
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PECQUEUSE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
  • Clôturés en 2016.
  • Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...
Résultat n°6

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Cote
2737W/170
 Date
2008-2016
 Lieu
MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Résultat n°7

BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.
Cote
2737W/124
 Date
2009
 Lieu
BAULNE, MENNECY Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ARRANCOURT, MOIGNY-SUR-ECOLE, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin...
Résultat n°8

Associations, financement : dossiers de subventions : Unions des associations des ULIS ; Cercle celtique de Koroll Breizh ; AVAG ; Amicale de Nouzet de la glacière ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Société mycologique de MONTGERON ; Art sport et entraide ; amicale des locataires ; café débats ; Métissage des styles ; RERS ; Amicale des locations Résidence GALUONI.

Cote
2551W/16
 Date
2010
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°9

Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

Cote
2551W/12
 Date
2009
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, WISSOUS, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°10

Associations, financement : dossiers de subventions : GRENE ; Les bosalinos ; France Québec Essonne ; MLA ; Art sports et entraide ; déportation, persécutions, mémoire (3 dossiers) ; Amicale des locataires ; café débat ; Les amis du modélisme ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Air de rien ; AOSE ; Amicale sport et Loisir ; Amicale philatélique rissoise ; Association des familles de MONTGERON ; Philatélique cartophile ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Amicale de Nouzet la glacière ; Société mycologique de MONTGERON ; Cercle celtique Koroll Breizh ; Association la route de l'olivier ; association amitié avec le peuple Sahroui ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseaux d'échanges réciproques du savoirs ; association la mondevilloise ; LR Production.

Cote
2551W/11
 Date
2008
 Lieu
ORSAY Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, MONDEVILLE, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°11

Associations, financement : dossiers de subventions : association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Ka manioc ; TEPHAL ; Café débats ; RERS ; An de MIL ; ETRECHY express ; CEIPP ; Les fripouilles de PUSSAY ; AGDE ; Association atelier de l'Orge ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; liberty langues ; Association Jean-Marc A. ; Arts et Loisirs ; UDSOR Essonne ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; forum démocratie et outremer ; RERS la homonière ; Loisirs et culture ; spots et vidéo VIRY Essonne ; Village évasion ; club géologique du Val d'Yerres ; Néomaroc ; ASEI ; EPP ; commune Libre du Pileu ; ARA ; APR ; GRENE ; Patchwork évasion ; déportation, persécution et mémoire ; Association amicale des locataires du foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE.

Cote
2551W/7
 Date
2007
 Lieu
ETRECHY Commune, PUSSAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°12

Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Cote
2551W/2
 Date
2005
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, PUSSAY, SOISY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, ETIOLLES, MOLIERES (LES), ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°13

Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Cote
2518W/17
 Date
2007-2009
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan...
Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MOIGNY SUR ECOLE (1998-2005).

Cote
2491W/459
 Date
1998-2005
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°15

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Cote
2491W/414
 Date
2001
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), D HUISON-LONGUEVILLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°16

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Cote
2491W/395
 Date
2006
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-ESCOBILLE, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L ARPAJONNAIS, CHAMARANDE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Cote
2491W/378
 Date
2005
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHALOU-MOULINEUX, MEROBERT, BURES-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Cote
2491W/356
 Date
2003
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, TIGERY, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORMOY, ULIS (LES) Commune, ARPAJON Commune, CHALOU-MOULINEUX, MOIGNY-SUR-ECOLE, CHILLY-MAZARIN Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°19

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Cote
2491W/350
 Date
2000-2001
 Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Résultat n°20

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2010).

Cote
2491W/316
 Date
2010
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE...