Filtrer les résultats
Multimédias
  • 329
  • 42
Période
  • 23
  • 23
  • 23
  • 23
  • 23
  • 23
  • 40
  • 94
  • 303
  • 27
Nom de l'inventaire
  • 81
  • 81
  • 26
  • 25
  • 19
Afficher plus
Lieux
  • 371
  • 255
  • 150
  • 133
  • 131
Afficher plus
Typologies
  • 81
  • 66
  • 29
  • 23
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 283
  • 91
  • 84
  • 81
  • 79
Afficher plus
Auteurs
  • 81
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 7
  • 7
  • 1

371 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/13

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    COURANCES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • COURANCES. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOIGNEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BOIGNEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 18 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/18

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/10

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    COURANCES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/9

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • COURANCES. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • GIRONVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 18 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/20

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    SOISY-SUR-ECOLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 3 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/25

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • SOISY-SUR-ECOLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 11 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/15

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/14

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 18 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/19

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    PUISELET-LE-MARAIS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/24

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • PUISELET-LE-MARAIS. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    MOIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/23

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MOIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 11 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/17

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    VALPUISEAUX. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/26

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • VALPUISEAUX. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 18 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/21

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MILLY-LA-FORET. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 13 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/12

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MAISSE et COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Inventaire des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPMOTTEUX. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/7

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • CHAMPMOTTEUX. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    BROUY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BROUY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 11 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/16

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MESPUITS et ROINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    MOIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/22

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MOIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOIGNEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/245/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BOIGNEVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (double inachevé).

    Date

    s.d

    Cote

    1Q/204

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et rachats de droits féodaux.

    Date

    1737-1801

    Cote

    1Q/197

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    1760-1803

    Cote

    1Q/196

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : sommier des fermages et rentes.

    Date

    1791-1835

    Cote

    1Q/203

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : correspondance reçue.

    Date

    1791-1802

    Cote

    1Q/199

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/209

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : états des rentes et divers.

    Date

    1792-1808

    Cote

    1Q/198

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes des biens séquestrés.

    Date

    1792-1799

    Cote

    1Q/211

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

    Date

    1792-1794

    Cote

    1Q/200

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de toute nature : journal de recettes des biens de toute nature.

    Date

    1792-1803

    Cote

    1Q/201

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1818

    Cote

    1Q/208

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1794-1799

    Cote

    1Q/210

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (PRUNAY, BUNO, SOISY, BROUY, BONNEVAUX, COURANCES).

    Date

    1794-1823

    Cote

    1Q/207

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETAMPES. - Cantons d'ETAMPES, de DOURDAN Nord et Sud, de LA FERTE-ALAIS, de MEREVILLE, de MILLY-LA-FORET, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : tableau des citoyens composant les conseils municipaux de l'arrondissement d'Etampes (an XI : 1802-1803), 29 p. . Conseils municipaux d'ETAMPES, de VERSAILLES, de PONTOISE, de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, nomination des membres : liste (an XIII : 1804-1805).

    Date

    1800-1881

    Cote

    2M/69

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • ETAMPES. - Cantons d'ETAMPES, de DOURDAN Nord et Sud,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix. - Cessations de fonctions, nominations, présentations de candidats pour le poste de suppléant ou de postes vacants (1800-1928) ; dossiers individuels : canton d'Etampes : COLLIN Marie-Martin (1902-1915) ; canton de la Ferté-Alais : CAHEN Gustave (1909-1925), POUTOIR Auguste (1893-1903), TRUCHARD Félix (1920-1924) ; canton de Méréville : FERRAND Georges-Honoré (1902-1920), GOUDON Charles-Joseph (1919-1925), LEFER Arsène Joseph (1903-1918) ; canton de Milly-la-Forêt : HAHN Tomy (1901-1902), LEGRAND Edmé (1854-1879), POIRIER André (1887-1918) ; plaintes, réclamations contre les juges de paix des cantons d'Etampes, Méréville (1856, 1909-1914) et récusation du juge de paix du canton d'Etampes (1936).

    Date

    1800-1936

    Cote

    3U/1838

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (MILLY, GIRONVILLE, MOIGNY, MAISSE, CHAMPMOTTEUX, BOIGNEVILLE).

    Date

    1800-1802

    Cote

    1Q/205

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (double inachevé).

    Date

    1800-1802

    Cote

    1Q/206

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)