ETAMPES. - Cantons d'ETAMPES, de DOURDAN Nord et Sud, de LA FERTE-ALAIS, de MEREVILLE, de MILLY-LA-FORET, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : tableau des citoyens composant les conseils municipaux de l'arrondissement d'Etampes (an XI : 1802-1803), 29 p. . Conseils municipaux d'ETAMPES, de VERSAILLES, de PONTOISE, de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, nomination des membres : liste (an XIII : 1804-1805).

Aide à la recherche

2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

Déplier tous les niveaux

LISTES ELECTORALES (MAIRES ET ADJOINTS NOMMES).

Cote/Cotes extrêmes

2M/1-192

Date

1800-1881

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

192 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les dossiers de la sous-série 2M sont entrées par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1996. La sous-série 2M est constituée par les dossiers des maires, adjoints et conseillers municipaux pour la période où ils étaient nommés et non élus, c'est à dire avant 1831 pour les conseillers municipaux et avant 1884 pour les maires et adjoints. Ces dossiers se composent des actes de nomination des maires et adjoints, des procès-verbaux d'installation, des prestations de serment et de correspondance. Pour l'étude d'une commune déterminée, ces dossiers doivent être consultés en parallèle pour l'ensemble de la période avec les dossiers de la sous-série 3M relatifs aux élections municipales (3M 28-225). "

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Autres données descriptives

Répertoires numériques dressés par Fabienne JAUSON et Elisabeth GUILITCH, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ESSONNE