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469 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701), procès-verbal d'arpentage et un plan de la métairie des frères de la congrégation de Saint-Lazare à Mespuits (1701).

Cote
B/1200
 Date
1701
 Lieu
ETAMPES Commune, MESPUITS
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°2
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Cote
B/1542
 Date
1560-1789
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
cahier de doléances, procès-verbal d'élection

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Résultat n°3

SAINT-ELOI (MESPUITS) (Prévôté de Saint-Eloi).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (12 juin 1777-19 août 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1693, 1786, 1790) ; qualités de sentences (12 juin 1777-19 août 1790).

Cote
B/2639
 Date
1693-1790
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-ELOI (MESPUITS) (Prévôté de Saint-Eloi).- Procédure...
Résultat n°4
MESPUITS. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/200 perches, 65 x 95 cm.

1 media

MESPUITS. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE JEUNE, 1/200 perches, 65 x 95 cm.

Cote
C35/22
 Date
1784
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MESPUITS. - Plans d'intendance. Plan dressé par LE...
Résultat n°5
MESPUITS. - Procès-verbaux d'arpentage.

6 medias

MESPUITS. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/29
 Date
1784
 Lieu
MESPUITS
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MESPUITS. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°6

Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes.

Cote
C/38
 Date
1645-1648
 Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, BOURAY-SUR-JUINE, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, BOIS-HERPIN, VALPUISEAUX, MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ROINVILLIERS, MESPUITS, CERNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ESTOUCHES, LOIRET, MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Impôts. - Recette des tailles. Election d'Etampes....
Résultat n°7

N° 3 - Contrat de mariage entre Phellipe Chaillou, huissier royal demeurant à Mespuis [Mespuits ?], et, Margueritte Decroix, veuve demeurant à Chastres [Arpajon] (9 janvier 1652).
Cote
2E43/25
 Date
1652
 Lieu
MESPUITS, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E43 étude notariale d'ARPAJON - 1er versement (1553-1804)

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes.
  • N° 3 - Contrat de mariage entre Phellipe Chaillou,...
Résultat n°8

N° 87 - Cautionnement du bail d'une ferme à Mespuits avec 45 arpents de terre labourable audit lieu, fait par Antoine Roux et Marie-Anne Boucher sa femme, à, Anne Dupuis, veuve de Pierre Boucher, tous laboureurs demeurant audit Mespuits, moyennant la somme de 250 livres annuelle (20 août 1786).
Cote
2E48/207
 Date
1786
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
  • N° 87 - Cautionnement du bail d'une ferme à Mespuits...
Résultat n°9

MESPUITS. - Antoine Justin Chanon-Venard : minutes (An XI).

Cote
2E51/100
 Date
1802-1803
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...

  • MESPUITS. - Antoine Justin Chanon-Venard : minutes...
Résultat n°10

MESPUITS. - Antoine Justin Chanon-Venard : minutes (An XII).

Cote
2E51/101
 Date
1803-1804
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...

  • MESPUITS. - Antoine Justin Chanon-Venard : minutes...
Résultat n°11

N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances et jardin à CHAMPMOTTEUX, fait par Antoine de GOUDE, marchand-hôtelier et Catherine BORD sa femme, à, Léonard AUVERT, manouvrier et Marie-Madeleine LE GROS sa femme, tous demeurant audit CHAMPMOTTEUX. Témoins : Pierre BRICHARD, laboureur demeurant à MESPUITS et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (10 juillet 1785).
Cote
2E61/33
 Date
1785
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, MESPUITS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances...
Résultat n°12

N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9 arpents de terre labourable et vigne, audit MESPUITS, à BROUY et CHAMPMOTTEUX, fait par Louis BIGOT, tisserand demeurant à Fontainette / Fontenette, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, à, François PILLAS, charretier demeurant audit MESPUITS et Geneviève COUTE sa femme (10 juillet 1785).
Cote
2E61/33
 Date
1785
 Lieu
MESPUITS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9...
Résultat n°13

N° 200 - Vente de 5,5 quartiers de terre labourable à MESPUITS, chantier de la Chaudière, et à VALPUISEAUX, faite par Denis TEHET, laboureur demeurant au Petit-Frenneville, paroisse dudit VALPUISEAUX et Marie-Françoise HEBERT sa femme, à, Etienne HOULLIER, marchand-beurrier et laboureur demeurant audit MESPUITS (17 juin 1785).
Cote
2E61/33
 Date
1785
 Lieu
MESPUITS, VALPUISEAUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 200 - Vente de 5,5 quartiers de terre labourable...
Résultat n°14

N° 153 - Quittance faite par Louis POISSON, ci-devant laboureur à MESPUITS et demeurant actuellement à GRANDVILLE-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir), et Pierre-Antoine LANGEVIN, charron demeurant au dit MESPUITS, lesquels reconnaissent avoir reçu de Louis D(U)CHEBAU, meunier demeurant au moulin de Farcheville dit le Grand Moulin, à MAISSE, paroisse Notre-Dame, au nom et comme acquéreur de Jean-Louis CHAPART et Marie-Thérèse BAFOY sa femme, pour remboursement de 15 livres de rente au principal de 300 livres (10 mai 1784).
Cote
2E61/33
 Date
1784
 Lieu
MESPUITS, MAISSE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
  • N° 153 - Quittance faite par Louis POISSON, ci-devant...
Résultat n°15

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An V).

Cote
2E61/38
 Date
1796-1797
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, BLANDY, MESPUITS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUVILLE, VIDELLES, MONDEVILLE
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...
Résultat n°16

N° 76 - Contrat de mariage entre Louis POISSON, fils d'Estienne POISSON, laboureur demeurant à Fenneville, paroisse de BROUY, et de Magdalleinne PAILLET, et, Jacqueline FLAGY, fille de Pierre FLAGY, laboureur demeurant à MESPUITS, et de défunte Jacquette PILLART (29 janvier 1675).
Cote
2E66/97
 Date
1675
 Lieu
BROUY, MESPUITS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
  • N° 76 - Contrat de mariage entre Louis POISSON, fils...
Résultat n°17

N° 57 - Bail de la ferme de Saint-Lazare à MESPUITS, fait par Toussaint DUBOIS, frère de la congrégation de la Mission de la maison de Saint-Lazare de PARIS, y demeurant, représentant Louis DEBRAS, supérieur général de ladite congrégation et supérieur particulier de ladite maison de PARIS, à, Louis HAUTEFEUILLE, laboureur demeurant en ladite ferme, moyennant la somme de 800 livres annuelle et 6 chapons fermiers (16 novembre 1748).
Cote
2E66/239
 Date
1748
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
bail

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
  • N° 57 - Bail de la ferme de Saint-Lazare à MESPUITS,...
Résultat n°18

N° 110 - Vente de maison au faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, rue des Aveugles, faite par Robert DOUCET, maréchal, Jean DOUCET, manouvrier, tous deux demeurant audit ETAMPES, paroisse Saint-Basile, Charles DOUCET, gagne-denier demeurant à VANVES (Hauts-de-Seine) et Marie-Catherine ROGUAMBARD sa femme, et François DOUCET, tailleur d'habits demeurant à MESPUITS, à, Claude BECHU, marchand-meunier-farinier demeurant à ETAMPES au moulin du faubourg et paroisse Saint-Pierre, moyennant la somme de 200 livres (3 mars 1776).
Cote
2E66/264
 Date
1776
 Lieu
ETAMPES Commune, MESPUITS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
  • N° 110 - Vente de maison au faubourg et paroisse Saint-Pierre...
Résultat n°19

N° 4 - Vente de 9 ares 58 centiares de bois à BOUVILLE, chantier du Rocher-Rennard, faite par Marin-Adrien LECOUP, cultivateur demeurant à MESPUITS et Pauline-Virginie ZARLET sa femme, à, Arthur S. DELTON, propriétaire demeurant à Bonvilliers, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, moyennant la somme de 25 francs (7 septembre 1905).
Cote
2E67/446
 Date
1905
 Lieu
BOUVILLE, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (septembre -...
  • N° 4 - Vente de 9 ares 58 centiares de bois à BOUVILLE,...
Résultat n°20

ETAMPES. - Marie-Louis Xavier Daveluy : minutes (Juin 1879). [Tirage au sort entre les héritiers de Madame Charpentier : terres et immeubles à Etampes, Morigny-Champigny, Ormoy-la-Rivière, Mespuits, Valpuiseaux...].

Cote
2E68/225
 Date
1879
 Lieu
ETAMPES Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, VALPUISEAUX
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E68 étude notariale d'ETAMPES I (1600-1902)

  • ETAMPES. - Marie-Louis Xavier Daveluy : minutes (Juin...