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469 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

Date

1965-1973

Cote

1076W/8

Résultat n°3

Communes Mau-Montg.

Date

1954-1962

Cote

1175W/9

Résultat n°4

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°5

Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

Date

1941-1944

Cote

853W/6

Résultat n°6

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893

Résultat n°7

MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/453

Résultat n°8
1851.

12 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/198

Résultat n°9

Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/764

Résultat n°10

Bientôt un nouveau gymnase !

Date

janvier 2024

Cote

PER160/2/18/1

Résultat n°11
MESPUITS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

274 medias

MESPUITS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

Date

1817

Cote

3P/2899

Résultat n°12

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Résultat n°13

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°14

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/15

Résultat n°15

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°16

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4

Résultat n°17

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

Date

s.d

Cote

784W/403

Résultat n°18

Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS, LE PLESSIS-PATE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, LES MOLIERES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES et LONGPONT-SUR-ORGE : dossiers.

Date

1951-1970

Cote

1502W/1030

Résultat n°19

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°20

Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1942-1962

Cote

1502W/1908

Résultat n°21

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUROCHER, vente (1925-1951) ; MENA - LANGLOIS, Etampes : succession (1957) ; SIMON - LECOMTE, Souzy-la-Briche : contentieux (1945-1952) ; LANGLOIS - NOEL, Mespuits : cession (1951) ; LE GUEN : cession (1951-1952) ; DELABROUILLE, Mespuits : cession (1949) ; TATURE, Etampes : bail (1949-1951) ; affaire OUDART (1941) ; BOUSQUET - MENDUT, Etampes : location (1941-1945) ; CHADEL, Guigneville : acquisition (1962-1965) ; MICHAUT - CAILLET, Puiselet-le-Marais : vente (1964) ; JOBERT : vente (1949-1964) ; CHAUMEL - THEUILLON, Paris : vente (1963) ; HEFTI - MORVAN, Etrechy (1963).

Date

1925-1965

Cote

66J/101

Résultat n°22

MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts (les) (dossier n° 86-233), Champ de la Ville (le) (dossier n° 86-230), contrôle juridictionnel : rapport. CONGERVILLE-THIONVILLE (dossier n° 86-469), MESPUITS (dossier n° 86-464). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Date

1983-1984

Cote

1332W/85

Résultat n°23

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°24

MESPUITS. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/861

Résultat n°25

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°26

PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Mespuits, Montlhéry, Morsang-sur-Seine (1934-1928).

Date

1924-1928

Cote

2P/1092

Résultat n°27

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°28

MEROBERT, MESPUITS, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

Date

1945-1960

Cote

903W/61

Résultat n°29

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°30

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°31

MAROLLES-EN-HUREPOIX , MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE. - Recensement de population : bordereaux de district (imprimé n° 6).

Date

1962

Cote

1248W/7

Résultat n°32

N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances et jardin à CHAMPMOTTEUX, fait par Antoine de GOUDE, marchand-hôtelier et Catherine BORD sa femme, à, Léonard AUVERT, manouvrier et Marie-Madeleine LE GROS sa femme, tous demeurant audit CHAMPMOTTEUX. Témoins : Pierre BRICHARD, laboureur demeurant à MESPUITS et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (10 juillet 1785).

Date

1785

Cote

2E61/33

Résultat n°33

Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; classement de la route en route départementale n° 1 (1827) ; prolongement de cette route sur le département du Loiret (1829-1834) ; construction de la route entre la commune de MESPUITS et la limite du département du Loiret (1827-1829) ; rectification de la côte du bois Gallons sur 274 m de longueur (1844-1860) ; rechargement, cessions de terrains, amélioration et construction d'un aqueduc dans la traverse de CHAMPMOTTEUX, travaux et entretien (1868-1888).

Date

1827-1888

Cote

2S/139

Résultat n°34

Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/599

Résultat n°35

MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MEROBERT, MEREVILLE, MESPUITS

Date

1977-1998

Cote

98J/126

Résultat n°36

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12

Résultat n°37

MESPUITS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Date

1942-1946

Cote

872W/508

Résultat n°38

N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9 arpents de terre labourable et vigne, audit MESPUITS, à BROUY et CHAMPMOTTEUX, fait par Louis BIGOT, tisserand demeurant à Fontainette / Fontenette, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, à, François PILLAS, charretier demeurant audit MESPUITS et Geneviève COUTE sa femme (10 juillet 1785).

Date

1785

Cote

2E61/33

Résultat n°39
MESPUITS. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

22 medias

MESPUITS. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

Date

1920-1932

Cote

4E/4881

Résultat n°40

Agriculteurs ayant fait les foins devant charrette et vue du colombier, 1920

Date

1965

Cote

26FI/67/14, 26FI/67 (Ancienne cote)