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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/10

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2737W/170

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  3. Résultat n°3

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/2

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/2

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
    • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/1

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aides des appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    De l'hôtel-Dieu à l'hôpital : Dourdan, Etampes, Milly-la-Forêt

    Date

    2012

    Cote

    PBR/2567

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • De l'hôtel-Dieu à l'hôpital : Dourdan, Etampes, Milly-la-Forêt
  10. Résultat n°10

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  11. Résultat n°11

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies et documents recueillis par André Garriot

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3222

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • 1939-1945, Dourdan et ses environs. Témoignages, photographies...
  13. Résultat n°13

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE ; ATHIS-MONS le 7 juillet 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/116

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  15. Résultat n°15

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/223

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG SUR ORGE, MOIGNY SUR ECOLE, MÉROBERT, MASSY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/168

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutier de Villeneuve-Saint-Georges 94 AD91 : 2 E 18/9 1685-1691

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Minutier de Villeneuve-Saint-Georges 94 AD91 : 2 E...
  18. Résultat n°18

    Les militaires Essonniens reçus à l'hôtel des Invalides 1673-1796

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Les militaires Essonniens reçus à l'hôtel des Invalides...
  19. Résultat n°19

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8298 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°20235 SYMETRIE (2006) ; n°39614 MEROBERT (2006) ; n°41680 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°32985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1919W/72

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes suite. L'assistance à la fin du règne de Louis XIV 1709

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • La subsistance des pauvres dans la prévôté d'Etampes...
  21. Résultat n°21

    Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EGLY, LARDY, GIRONVILLE, BREUILLET, SERMAISE, MEROBERT, MORSANG SUR ORGE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/402

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-ESCOBILLE, MÉROBERT, LONGJUMEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-ESCOBILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/378

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/16

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    A travers les registres paroissiaux..

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • A travers les registres paroissiaux..
  28. Résultat n°28

    Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

    Auteur

    RICHARD, Thibault

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3649

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise...
  29. Résultat n°29

    Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/6

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début...
  30. Résultat n°30

    Bailliage de Chalou-la-Reine et Moulineux. Notes de lecture. AD 91 : B 3202, registre du greffe 1661-1662

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Bailliage de Chalou-la-Reine et Moulineux. Notes de...
  31. Résultat n°31

    Questions-réponses

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Questions-réponses
  32. Résultat n°32

    Bailliage de Méréville : notes de lecture. AD 91 : B 3203, registre du greffe 1636-1637

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Bailliage de Méréville : notes de lecture. AD 91 :...
  33. Résultat n°33

    Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis suite du bulletin n° 100

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/100/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages....
  34. Résultat n°34

    Réponses

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Réponses
  35. Résultat n°35

    Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats de mariages

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/5

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats...
  36. Résultat n°36

    Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
  37. Résultat n°37

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  38. Résultat n°38

    Paléographie : transcription du texte du bulletin n° 100

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/100/5

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Paléographie : transcription du texte du bulletin n°...
  39. Résultat n°39

    Contrats départementaux triennaux : dossiers MENNECY, MÉROBERT (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers MENNECY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/97/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 97
    • Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage....