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3 215 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse d'épargne : ""Formation d'une caisse d'épargne et de prévoyance"", imprimerie Crété, 1833, 16 pages, 2 ex., ""La Caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES, histoire de la caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES 1835 - 1975"" par André Cros, imprimerie Tauvel à Corbeil 1975 [1833-1837] ; succursales d'ARPAJON et de LONGJUMEAU (1861) ; désignation d'un administrateur qui sera dépositaire de la seconde clef de la Caisse tenu d'assister à l'ouverture et à la fermeture de la Caisse : extrait du registre des délibérations (1866), détournements de fonds par le caissier Basson (1871-1875), cautionnement des sous-caissiers (1874-1882), succursales de la Caisse d'épargne de CORBEIL à MENNECY, à VILLENEUVE-SAINT-GEORGE, à MONTGERON : réalisation de cautionnement (1874-1876), création de succursale à JUVISY (1890), demandes d'autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts, de diverses succursales (1894-1903), demandes d'autorisations de sociétés pour effectuer des versements jusqu'à concurrence de 15000 F (1904-1917). Caisse d'épargne de CORBEIL. - Opérations de caisse, états de situation comptes-rendus de l'année, et tableaux : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales : Tableaux (1855,1858-1861, 1910-1913, 1921-1930, 1932-1940, 1942 ; comptes-rendus (1911, 1922-1923, 1925, 1927-1930, 1932-1934) ; opérations de caisse : 1836, 1882, 1891-1893, 1901, 1902, 1909, 1913, états de situation ( 1837, 1840-1841, 1870-1873,1876,1878). Subventions à l'Oeuvre de protection de l'enfance déficiente (1936-1940).

    Date

    1833-1942

    Cote

    4X/13

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

    Date

    1850-1930

    Cote

    4X/9

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

    Date

    1804-1957

    Cote

    2X/16

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 2/2.

    Date

    1970-1973

    Cote

    3336W/5

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Mennecy, ZAC de la Ferme de la Verville.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier 1/2.

    Date

    1970-2012

    Cote

    3336W/4

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Mennecy, ZAC de la Ferme de la Verville.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    A - X.

    Date

    2012

    Cote

    3276W/1

    • Contexte : 3276W Dossiers médicaux des sages-femmes dans le cadre...

    • A - X.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    P - Z.

    Date

    2012

    Cote

    3272W/3

    • Contexte : 3272W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • P - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE CORBEIL-ESSONNES LES MOZARDS (service versant)

  13. Résultat n°13

    E - O.

    Date

    2012

    Cote

    3272W/2

    • Contexte : 3272W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • E - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE CORBEIL-ESSONNES LES MOZARDS (service versant)

  14. Résultat n°14

    A - D.

    Date

    2012

    Cote

    3272W/1

    • Contexte : 3272W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • A - D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE CORBEIL-ESSONNES LES MOZARDS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aide aux résultats exceptionnels : Saint-Michel-sur-Orge (3) ; Mennecy, Cerny, Champcueil, Brétigny-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3256W/25

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux résultats exceptionnels : Saint-Michel-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/23

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/22

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/18

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Mennecy.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/21

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3255W/20

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/18

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    P - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3247W/29

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010.
    • P - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  24. Résultat n°24

    F - O.

    Date

    2010

    Cote

    3247W/28

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010.
    • F - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  25. Résultat n°25

    A - E.

    Date

    2010

    Cote

    3247W/27

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2010.
    • A - E.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  26. Résultat n°26

    J - Z.

    Date

    2009

    Cote

    3247W/26

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2009.
    • J - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    A - I.

    Date

    2009

    Cote

    3247W/25

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2009.
    • A - I.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  28. Résultat n°28

    P - Z.

    Date

    2008

    Cote

    3247W/24

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008.
    • P - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  29. Résultat n°29

    G - O.

    Date

    2008

    Cote

    3247W/23

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008.
    • G - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  30. Résultat n°30

    A - F.

    Date

    2008

    Cote

    3247W/22

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2008.
    • A - F.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  31. Résultat n°31

    H - Z.

    Date

    2007

    Cote

    3247W/21

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2007.
    • H - Z.

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    A - G.

    Date

    2007

    Cote

    3247W/20

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2007.
    • A - G.

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    I - Z.

    Date

    2006

    Cote

    3247W/19

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006.
    • I - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  34. Résultat n°34

    A - H.

    Date

    2006

    Cote

    3247W/18

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2006.
    • A - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    K - Z.

    Date

    2005

    Cote

    3247W/17

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005.
    • K - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  36. Résultat n°36

    A - J.

    Date

    2005

    Cote

    3247W/16

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2005.
    • A - J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  37. Résultat n°37

    M - Z.

    Date

    2004

    Cote

    3247W/15

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • M - Z.

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    A - L.

    Date

    2004

    Cote

    3247W/14

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2004.
    • A - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  39. Résultat n°39

    L - Z.

    Date

    2003

    Cote

    3247W/13

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2003.
    • L - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  40. Résultat n°40

    A - K.

    Date

    2003

    Cote

    3247W/12

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2003.
    • A - K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  41. Résultat n°41

    R - Z.

    Date

    2002

    Cote

    3247W/11

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2002.
    • R - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  42. Résultat n°42

    I - P.

    Date

    2002

    Cote

    3247W/10

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2002.
    • I - P.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  43. Résultat n°43

    A - H.

    Date

    2002

    Cote

    3247W/9

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2002.
    • A - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  44. Résultat n°44

    H - Z.

    Date

    2001

    Cote

    3247W/8

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2001.
    • H - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  45. Résultat n°45

    A - H.

    Date

    2001

    Cote

    3247W/7

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2001.
    • A - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  46. Résultat n°46

    H - Z.

    Date

    2000

    Cote

    3247W/6

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2000.
    • H - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  47. Résultat n°47

    A - J.

    Date

    2000

    Cote

    3247W/5

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 2000.
    • A - J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  48. Résultat n°48

    J - V.

    Date

    1999

    Cote

    3247W/4

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 1999.
    • J - V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  49. Résultat n°49

    A - H.

    Date

    1999

    Cote

    3247W/3

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 1999.
    • A - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  50. Résultat n°50

    1996-1997 : A - Z.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3247W/2

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 1996-1997 : A - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  51. Résultat n°51

    1985-1995 : A - Z.

    Date

    1985-1995

    Cote

    3247W/1

    • Contexte : 3247W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

    • 1985-1995 : A - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  52. Résultat n°52

    USF TRAITEMENT DE SURFACE (Mennecy).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3239W/566

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • USF TRAITEMENT DE SURFACE (Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  53. Résultat n°53

    2 A I (Mennecy).

    Date

    1994-2002

    Cote

    3239W/322

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • 2 A I (Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  54. Résultat n°54

    SOFRANELEC (Mennecy).

    Date

    1971-1981

    Cote

    3239W/279

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOFRANELEC (Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  55. Résultat n°55

    SIFAC (Mennecy).

    Date

    1981

    Cote

    3239W/262

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SIFAC (Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  56. Résultat n°56

    SAVIDAN (Mennecy).

    Date

    1977-1978

    Cote

    3239W/240

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SAVIDAN (Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Papeteries Le Coursonnois (Mennecy).

    Date

    1996

    Cote

    3239W/160

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Papeteries Le Coursonnois (Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  58. Résultat n°58

    BRUEL et KJAER (Mennecy).

    Date

    1994-2012

    Cote

    3239W/39

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • BRUEL et KJAER (Mennecy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3235W/14

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/12

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis (football), Mennecy (escrime).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/8

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide aux clubs de haut niveau.
    • Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Fleury-Mérogis...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  62. Résultat n°62

    A - Z.

    Date

    2011

    Cote

    3208W/1

    • Contexte : 3208W Dossiers médicaux des sages-femmes dans le cadre...

    • A - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement (SDA) de Mennecy, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/116

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°47630 : actualisation du Schéma directeur d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    M - Z.

    Date

    2011

    Cote

    3161W/2

    • Contexte : 3161W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • M - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  65. Résultat n°65

    A - L.

    Date

    2011

    Cote

    3161W/1

    • Contexte : 3161W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • A - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Mennecy, Meréville, Montgeron.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/160

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Mennecy, Meréville, Montgeron.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Massy à Mennecy.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/121

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Massy à Mennecy.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  68. Résultat n°68

    I - V.

    Date

    2010

    Cote

    3112W/2

    • Contexte : 3112W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • I - V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE /SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES DUNANT (service versant)

  69. Résultat n°69

    A - H.

    Date

    2010

    Cote

    3112W/1

    • Contexte : 3112W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • A - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE /SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES DUNANT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Mennecy, Camping Le Clos Renault, 24 rue Jean Jaurès, inspection, reclassement.

    Date

    1968-1997

    Cote

    3073W/421

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Mennecy, Camping Le Clos Renault, 24 rue Jean Jaurès,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Mennecy, 33 rue de la Fontaine, Code fiche n°152, arrêté d'abrogation, le 31 décembre 1993.

    Date

    1987-1993

    Cote

    3073W/174

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Mennecy, 33 rue de la Fontaine, Code fiche n°152, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    L - Z.

    Date

    2009

    Cote

    3056W/7

    • Contexte : 3056W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2009.
    • L - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  73. Résultat n°73

    A - K.

    Date

    2009

    Cote

    3056W/6

    • Contexte : 3056W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2009.
    • A - K.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  74. Résultat n°74

    P - Z.

    Date

    2008

    Cote

    3056W/5

    • Contexte : 3056W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2008.
    • P - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  75. Résultat n°75

    E - N.

    Date

    2008

    Cote

    3056W/4

    • Contexte : 3056W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2008.
    • E - N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  76. Résultat n°76

    A - D.

    Date

    2008

    Cote

    3056W/3

    • Contexte : 3056W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2008.
    • A - D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  77. Résultat n°77

    M - Z.

    Date

    2007

    Cote

    3056W/2

    • Contexte : 3056W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2007.
    • M - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  78. Résultat n°78

    A - L.

    Date

    2007

    Cote

    3056W/1

    • Contexte : 3056W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • 2007.
    • A - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MENNECY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE MOZARDS DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  79. Résultat n°79

    D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier nautique de l'equinoxe ; Monoprecis ; boulangerie Renou ; garage Saint-Jean ; pépinières André Huck ; garage de la piscine ; Pegit sarl ; société BTA ; boulangerie Goueffon ; marberie Lescarcelle ; entreprise SCME ; boulangerie Garreau ; boulangerie Vidon. LISSES, société OFFSET EXPRESS. MENNECY, société ATRO. SAINTRY-SUR-SEINE : imprimerie Pallu.

    Date

    1981

    Cote

    2962W/10

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Pianegonda.
    • D142 : CORBEIL-ESSONNES, entreprise Foucher ; chantier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  80. Résultat n°80

    2008, Lettres B-Z.

    Date

    2008

    Cote

    2953W/28

    • Contexte : 2953W Dossiers médicaux des visites à domicile des...

    • Secteur de Mennecy.
    • 2008, Lettres B-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE JAURÈS DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE CORBEIL-ESSONNES JEAN JAURÈS (service versant)