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509 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 105 Confort deco Montargis (45).
Cote
2865W/25
 Date
2007
 Lieu
LOIRET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 100-101 ; 103-104 ; 106-112 ; 115 ; 118-119.
  • N° 105 Confort deco Montargis (45).
Résultat n°2

N° 98 Demeures pierre et tradition Baule(45).
Cote
2865W/10/8
 Date
2006
 Lieu
LOIRET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°90-94 ; 96-104.
  • N° 98 Demeures pierre et tradition Baule(45).
Résultat n°3

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Cote
2117W/8
 Date
1959-1997
 Lieu
ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, LOIRET, SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-CHERON Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SERMAISE, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-PETIT, SAINT-ESCOBILLE, AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MEROBERT, EURE-ET-LOIR
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...
Résultat n°4

Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE: renseignements statistiques, procès-verbaux des séances de la commission communale d'aménagement foncier (19 mars 1996 ; 19 avril 1996 ; 2 juillet 1996 ; 24 septembre 1996 ; 23 septembre 1997 ; 18 novembre 1997 ; 12 mars 1998 ; 22 juin 1998), arrêtes préfectoraux (1991-1998), registre des réclamations et observations (1996-1998), plan du remembrement de la commune suite à enquête de modification du périmètre (1997), travaux connexes au rembrement (détail et mémoire estimatif récapitulatif), plans (sd), recherche des propriétaires réels et classement des terres : plans des sections I, J, K, (SERMAISES - Loiret, section A), W, ZA (ROUVRES-SAINT-JEAN - Loiret, section ZA), commune d'ARRANCOURT, plans des sections B, C1, C2 (1997), études d'impact du remembrement (1998), plan des projets de remembrement de la commune, sections ZD, ZE, ZH, étude d'aménagement et passagère (1995). Service du génie rural de la Seine-et-Oise. - Remembrement rural de la commune de BLANDY : plan de reconnaissance et des classes d'estimation pour la réorganisation foncière et le remembrement établi par la Commission communale de remembrement (séance du 6 avril 1948), plan de remembrement, sections A et B : recherche des propriétaires réels et estimation des terres (1943) [plans abîmés].

Cote
2108W/1
 Date
1943-1998
 Lieu
LOIRET, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE:...
Résultat n°5

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), groupement d'intérêt économique (GIE) villes nouvelles de France : correspondance avec le Japon, le Koweït, le Liban, Madagascar, la Malaisie, le Mali, le Maroc, Orléans, les pays d'Europe de l'Est, le Portugal et la Réunion, notes, pièces jointes.

Cote
1523W/1654
 Date
1992-1997
 Lieu
LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES, LIBAN, MAROC, LOIRET, EUROPE, PORTUGAL, REUNION, JAPON, KOWEIT, MADAGASCAR, MALAISIE, MALI
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°6

C6, branche d'ORLEANS de l'A6 : avant-projet détaillé, plans.

Cote
1502W/789
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE, LOIRET
 Type de document
avant-projet, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • C6, branche d'ORLEANS de l'A6 : avant-projet détaillé,...
Résultat n°7

A6, branche d'ORLEANS (C6), prolongement : avant-projet détaillé, plans.

Cote
1502W/776
 Date
1967
 Lieu
LOIRET
 Type de document
marché public, avant-projet, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • A6, branche d'ORLEANS (C6), prolongement : avant-projet...
Résultat n°8

A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : avant-projet, projet d'exécution. Piste cyclable, construction d'un passage inférieur : avant-projet, projet détaillé.

Cote
1502W/773
 Date
1968
 Lieu
LOIRET
 Type de document
avant-projet

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle...
Résultat n°9

A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : projet d'exécution.

Cote
1502W/772
 Date
1969
 Lieu
LOIRET
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle...
Résultat n°10

C6-A6, branche d'ORLEANS, prolongement du raccordement avec l'autoroute interurbaine : avant-projet sommaire, plans.

Cote
1502W/762
 Date
1964
 Lieu
LOIRET
 Type de document
avant-projet, programme, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • C6-A6, branche d'ORLEANS, prolongement du raccordement...
Résultat n°11

C6-A6, branche d'ORLEANS, éclairage : marché public, projet d'exécution, plans.

Cote
1502W/761
 Date
1970
 Lieu
LOIRET
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • C6-A6, branche d'ORLEANS, éclairage : marché public,...
Résultat n°12

Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un pont à ORMOY sur la ligne de chemin de fer VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-MONTARGIS : plans, correspondance.

Cote
1502W/185
 Date
1956-1963
 Lieu
ORMOY, VAL-DE-MARNE, LOIRET
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un...
Résultat n°13

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), MONTARGIS (Loiret). - Ligne de chemin de fer : arrêtés préfectoraux sur les passages à niveau (1970-1984 ; 1992).

Cote
1397W/13
 Date
1970-1992
 Lieu
VAL-DE-MARNE, LOIRET
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), MONTARGIS...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/7
 Date
1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET
 Type de document
budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - MAISSE : renforcement du réseau, concession, (1916-1945) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, PITHIVIERS (45) : ligne 60 KV (1948) ; AUVERNAUX, VILLERS (Seine-et-Marne) : lignes 60 KV (1948-1950).

Cote
1309W/1
 Date
1916-1950
 Lieu
MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, AUVERNAUX, LOIRET, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°16

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Cote
1223W/46
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, LOIRET, AUDE, MARNE, CALVADOS, EURE-ET-LOIR, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, MORBIHAN, PARIS Département
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...
Résultat n°17

Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

Cote
1223W/43
 Date
1961-1966
 Lieu
SEINE-ET-OISE, EURE, LOIRET, VAL-D OISE, OISE
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations...
Résultat n°18

Expropriations.- C.6 branche ORLEANS-MASSY-CHAMPLAN ; branche FONTAINEBLEAU-VIRY-CHATILLON.

Cote
962W/57
 Date
1969
 Lieu
CHAMPLAN, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LOIRET, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- C.6 branche ORLEANS-MASSY-CHAMPLAN...
Résultat n°19

Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II : ligne électrique.

Cote
962W/1
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, LOIRET
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II...
Résultat n°20

Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

Cote
954W/96
 Date
1973
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, LOIRET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents...