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Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

INV/1525

1900

LOIRET

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

ETAMPES. - Cens. - Seigneurs de Mesnil-Girault : doyens et chanoines de l'église Sainte-Croix d'Orléans (1600-1764, 1664-1693) ; quittances concernant le terrier de Mesnil-Girault (1673) [5 pages].

HDEPOT1 B/37

1600-1764

ETAMPES Commune, LOIRET

TERRIER

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

L/495

1791-1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, LOIRET

dossier de procédure

AUTRES DEPARTEMENTS . - VRIGNY (LOIRET). - Propriété de M. Fernand DANJEON, ""LA BERNETERIE"" : projet de pavillon. - Plan de la construction, façade principale et coupe : plan sur papier canson N. et B., Ech. 1/200, Dim. 0,50 x 0,65, [s. d.].

14FI/390

s.d

LOIRET

plan

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

30J/124

1782-1829

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET

déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche

Le Loiret dans la guerre 1939-1945. La vie quotidienne sous l'Occupation

INOCTAVO/3473

1983

LOIRET, BEAUCE (LA)

ouvrage imprimé

ORLEANS. - Jardin des Roses ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1963).

62FI/167

1963

LOIRET

document photographique

La part de Dieu

GBR/2888

s.d.

LOIRET

CONTE

Espaces naturels de France. Conservatoires régionaux d'espaces naturels. Les pelouses sèches relictuelles de France, un patrimoine exceptionnel à sauvegarder

PBR/2170

2001

LOIRET

brochure

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

5S/18

1838-1849

LARDY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE

ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal d'enquête

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

5S/6

1841

LARDY, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête, publication périodique

Carte géologique au 1/50 000ème : Malesherbes. Notice explicative

PBR/1276

1979

LOIRET

carte

JEAN BERTIN A MATIGNON

18AV/7

1967

GOMETZ-LA-VILLE, PARIS Commune, LOIRET

document audiovisuel

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

HDEPOT1 N/98

1862-1898

AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS

bail

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.

58H/1

1374-1788

ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET

TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

66J/96

1923-1966

ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS

DOSSIER DE CLIENT

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Actes de vente et quittances d'indemnités pour doublement des voies principales entre Paris et Brétigny (1903-1904).

5S/36

1903-1904

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune

n° 21828-21856 (1er-29 février 2016)

JAL220/13

février 2016

LOIRET, ESSONNE

publication périodique

n° 22819-22847 (1er-30 novembre 2018)

JAL220/46

novembre 2018

LOIRET, ESSONNE

publication périodique

Les voies antiques de l'Orléannais

INOCTAVO/712, Hors-série

1971

LOIRET

brochure

Monographie de Thignonville (Loiret)

GBR/1615

1925

LOIRET

étude

Gustave ESTOURNET. - Etude sur la famille LE CHAMBELLAN, seigneurs de BEAUMONT-EN-GATINAIS, MONDEVILLE et BOUTIGNY [vers 1920].

1J/95

1920

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MONDEVILLE, LOIRET

étude

ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662 - 1666). FORET-SAINTE-CROIX. - Pierre Robert : répertoire des minutes des études rattachées de Forêt-Sainte-Croix (Avril 1684 - Octobre 1692). MAINVILLIERS, SERMAISES (Loiret). - François Boudard et Jacques Paulmier : répertoires des minutes des études rattachées de Mainvilliers (Loiret) et de Sermaises (Loiret) (1744 - 1753) et (1753 - 1754).

2E66/1

1662-1754

FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRET

répertoire d'officier public ministériel

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

2S/275

1837-1936

BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, DOURDAN Commune, ORSAY Commune, CORBREUSE, CHATIGNONVILLE, LOIRET, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS, EURE-ET-LOIR, ARPAJON Commune

plan d'alignement, plan, arrêté d'alignement

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUGUE Raymond, Etampes : adjudication, acquisition d'un fonds de commerce de marchand de textiles (1954) ; GUILLAUME, Bois-Herpin : bail à BLOT (1938) ; LEREBOUR, Villeneuve sur Auvers : litige bail (1953) ; AUBOIN André, Orléans : propriété, acquisition, ouverture d'un prêt (1954-1960) ; DAHMANE Ahmed, Paris 17° : contrat de gérance libre, litige (1954-1955) ; DAHMANI Ali, Paris : commerce, vente des droits d'un fonds de vins, hôtel-restaurant à Paris 20° (1954) ; AUCLERC Lucien, Torfou : propriété, acquisition terrain (1954) ; BEZAULT, Etampes : bail (1951) ; BARRIER Jean, à Bresles : bail (1935-1950) ; BERCHERE Léon-Pierre, Etampes : succession (1954) ; DOUTE-ROUSSIN, Boissy le Sec : bail (1949-1951) ; CLEMENT Antoine, Etampes : bail (1944) ; DUBOIS, Boissy-le-Sec : bail (1938-1948).

66J/24

1935-1960

ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, LOIRET, PARIS Département, TORFOU, BOISSY-LE-SEC

bail

n° 21768-21797 (1er-31 décembre 2015)

JAL220/11

décembre 2015

LOIRET, ESSONNE

publication périodique

Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale du Loiret (1868-1946) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 45 E / dressé par Béatrice GRAND ; sous la direction de Sandra SERIS, ..., et de Laurent VEYSSIERE, ..

INV/1823

2002

LOIRET

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

L'ordre cistercien et le Berry. Colloque à Bourges le 15-16 mai 1998,

INQUARTO/2110

1998

CHER, INDRE, CREUSE, LOIRET

acte de congrès

AUTRUY-SUR-JUINE, études isolées du LOIRET. - Pierre BOREAU : minutes (1762).

2E34/24

1762

LOIRET

minute notariale

n° 22356-22367 (20-31 juillet 2017)

JAL220/30

juillet 2017

LOIRET, ESSONNE

publication périodique

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mme JACQUET, née COUTURIER ; bail Mr MALBRANCHE à Thignonville [Loiret] (1944-1945) ; succession de Mme MARABY à Etampes (1946-1950) ; litige entre MARTINEAU et LANDREAU : acte d'achat, bail, acte de propriété, extrait de minutes, plans, à Etampes (1862-1949) ; comptes de Mme MERAND, à Etampes : succession, pièces comptables, prêt (1942-1949) ; succession Mr MERAND, à Etampes : inventaire après déces, indemnités d'occupations pour les troupes allemandes, pièces comptables, donation (1941-1948) ; état liquidatif des communautés et succession MERAND-MONARD à Etampes (1922-1943) : contrat de mariage, procès verbal d'ouvertures des coffres forts, inventaires après décès, correspondance, carnet de quittances de loyer.

66J/5

1862-1950

ETAMPES Commune, LOIRET

correspondance, bail

AUTRUY-SUR-JUINE, études isolées du LOIRET. - Pierre BOREAU : minutes (janvier 1743 - juillet 1744). [1 acte en septembre 1744].

2E34/12

1743-1744

LOIRET

minute notariale

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Règlementation et affaires du personnel.- instruction pour le service des commissaires de police et des agents de surveillance des chemins de fer (1843) , permissions spéciales accordées aux commissaires de police et aux agents de surveillance à monter sur les locomotives (1843) , traitement des commissaires de police et agents de surveillance : emploi des fonds affectés à ce service, frais de police et de surveillance (1841-1847), indemnités d'habillement des agents de surveillance (1843-1847), nominations de gardes surveillants (1840), état des agents employés à la perception des droits et à la police du chemin de fer (1841), nominations , démissions de commissaires de police (1842-1843), instruction pour le service de surveillance (1843), juridiction du commissaire à Etampes et à Corbeil (1843), renseignements sur les commissaires (1842-1844), nominations à Corbeil et Etampes (1847-1849 et 1857) , dossier de police et de surveillance : règlement de police (1843), rapports de surveillance (1843), choc de deux convois de matériaux le 12 décembre 1843, accident au pont du Poinré à Lardy (1844), rapports sur le matériel, le personnel, les retards des convois, les accidents survenus au matériel et aux voyageurs, les plaintes graves portées contre le service (1844-1848), procès-verbaux constatant des contraventions à la règlementation des chemins de fer (1846-1848)

5S/19

1841-1857

LARDY, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

règlement, rapport

Abri des Louveries

PER533/1/2/7

1976

SACLAS

publication périodique

AEROTRAIN 02 Essais

18AV/12

1969

GOMETZ-LA-VILLE, LOIRET

document audiovisuel

n° 22848-22877 (1er-31 décembre 2018)

JAL220/47

décembre 2018

LOIRET, ESSONNE

publication périodique

Le ""BOURBONNAIS"" train n° 2226, type 030 à MALESHERBES, photo.

5FI/1782

1980

LOIRET

document photographique

Sur les traces de nos ancêtres préhistoriques : la civilisation néolithique (Beauce, Loire moyenne, Gâtinais)

INOCTAVO/394

1961

BEAUCE (LA), LOIRET, GATINAIS (LE)

brochure

DIVERS (GOMETZ AIGUILLAGE n°1 ET N° 2)

18AV/8

1965

GOMETZ-LA-VILLE, LOIRET

document audiovisuel