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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
63H/51
Date
1143-1788
Lieu
YERRES Commune, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, LOIRET, SEINE-SAINT-DENIS
Type de document
bail, dossier de procédure, plan
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°2
Cote
10H/2
Date
1243-1777
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, CERNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, LOIRET
Type de document
titre de propriété, déclaration, TERRIER, charte
  • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...
Résultat n°3
Cote
58H/1
Date
1374-1788
Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET
Type de document
TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail
  • Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)

  • Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
Résultat n°4
Cote
136J/1
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret [tabellionage...
Résultat n°5
Cote
136J/3
Date
1447-1746
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY
Type de document
déclaration féodale, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Résultat n°6
Cote
136J/4
Date
1481-1698
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
déclaration féodale, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Résultat n°7
Cote
53J/14
Date
1482-1765
Lieu
LOIRET
Type de document -
  • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

  • NOTRE-DAME DE CERCANCEAUX [département du Loiret]....
Résultat n°8
Cote
66J/29
Date
1499-1926
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
Type de document
bail, titre de propriété
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HANZY,...
Résultat n°9
Cote
53J/13
Date
1515-1684
Lieu
LOIRET
Type de document -
  • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

  • COUDRAY-MAISONCELLES-EN-BEAUCE (LE) [département du...
Résultat n°10
Cote
30J/114
Date
1515-1758
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration féodale, bail, pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie du COUDRAY [département du LOIRET]. - Foi...
Résultat n°11

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques relatives à la ferme, métairie, terre et chemin de MAISONCELLES, dépendants de la seigneurie de MAISONCELLES : ferme et metairie [21 pièces] : état d'arpentage [s. d.] ; comptabilité : baux de Gilles de BARVILLE, de la métairie (1539), de la ferme (1551, 1606) ; baux de René de VION de TESSANCOURT à la veuve CHEVALLIER, de la grande ferme et métairie (1695), à Cantien PRENOST, idem (1714), à Jacques DUPRE, laboureur (1719, 1731, 1738) ; bail de Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT à André LEFAUCHEUX, laboureur, de la grande ferme et métairie (1747) ; bail de Simon Claude GRASSIN, vicomte de SENS, à Jean BEAULIEU, de la ferme (1772) ; bail de la veuve GRASSIN à Jean BONLIEU, laboureur (époux de Marie-Louise DUMESNIL), de la ferme et métairie (1779) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG à Jean BONLIEU, laboureur, de la ferme et métairie (1789) ; bail d'Adèle Félix Françoise ASTORG à François VAURY, de la ferme (an IX) [1800/1801] ; baux d'Alexandrine Maire GRASSIN à François VAURY (époux de Marie Marguerite LESAGE), laboureur, de la ferme et métairie (1807), à la veuve VAURY, idem (1816, 1825, 1831) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Louis VAURY laboureur, de la ferme (1842) ; quittances (1844) ; jardin et terre [11 pièces] : vente de la veuve VIDY à Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT, de terre (1745) ; vente de Pierre Mathieu PALFROID, manouvrier, à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de la veuve MOYREAU à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de Barthémémy JOLIVET à Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT, de terre (1775) ; comptabilité : bail de Jehanne de PIEDEFER, administratrice de la terre et seigneurie de MAISONCELLES, Jacques GRISON, marchand, et Nicolas GANTIERE, laboureur, de cinquante arpents de terre (1612) ; baux de Simon Claude GRASSIN : à Pierre NOLLEAU, jardinier, du jardin (1755), à Jean DELAFOY, laboureur, de trente cinq arpents de terre (1758), à la veuve CHANCLU, de terre (1759, 1768) ; baux de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG : à Charles PERTHUIS, vigneron, de cinq quartiers de pierrailles et rocher (an III) [1794/1795], à Pierre GREAU, vigneron, d'un arpent de terre (an III) [1794/1795] ; chemin [10 pièces] : contentieux : affaire de plantation d'arbres.

Cote
30J/118
Date
1539-1844
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....
Résultat n°12

Fief et seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Fief de MAISONCELLES [trois pièces] : arrêt du parlement (1566) ; seigneurie de MAISONCELLES [122 pièces, dont 6 liées] : succession de Gilles de BARVILLE : partage (1656) ; succession de René de VION de TESSANCOURT : partage, extrait des registres du contrôle des actes (1739-1740, 1757) ; succession de Pierre CROSSON : partage (1756) ; succession de la dame de PORMORT : liquidation, partage et division constatant l'abandon d'une partie de l'usufruit [pièces très abîmées] (1765, 1769) ; succession de la dame de GRASSIN : états des meubles, inventaire des effets restés à MAISONCELLES, état de la maison, vente d'arbres, factures, mémoire d'ouvrage (an XI-1837) [1802/1803-1837] ; recherche au registre des contrôles de l'inventaire des meubles et effets (1739, 1797) ; aveu de Gilles de BARVILLE (1570) ; aveu de Robert de BARVILLE (1649) ; échange entre Louis René de GAUDECHART et Simon Claude GRASSIN (1755) ; échange Simon Claude GRASSIN et la veuve de Louis CONTE (1767) ; échanges entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG et Antoine Claude BOREAU (1791), et Charles PERTHUIS (1791) ; échange entre la veuve GRASSIN et Louis HUREAU, vigneron (an IV) [1795/1796] ; comptabilité : déclaration censuelle au terrier des fiefs et seigneurie de MAISONCELLES (1775) ; bail des cens et rentes de MAISONCELLES (1633) ; bail de la veuve de Robert de BARVILLE à Pierre GAUCHET, laboureur, de la ferme (1666) ; correspondance de gestion (1790-1791) ; reconnaissance de la veuve CHRETIEN (1776) ; travaux de bois de charpente (1827-1828) ; notes sur les arbres à venir et à vendre [s. d.] ; contentieux : affaire MOUCHENY (1744) ; affaire de bornage (1773) ; divers : informations sur le langage de flore ou la manière de communiquer ses pensées [s. d.].

Cote
30J/116
Date
1566-1837
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration féodale, TERRIER, inventaire, correspondance
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Fief et seigneurie de MAISONCELLES [département du...
Résultat n°13
Cote
E/804
Date
1567-1767
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET
Type de document -
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - DESMAZIS (Ange-Henri),...
Résultat n°14
Cote
E/4371
Date
1573
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, EGLY, PARIS Département, BREUX-JOUY, LOIRET
Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, procès-verbal de scellés
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°15
Cote
136J/5
Date
1585-1783
Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET, BREUILLET, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage...
Résultat n°16
Cote
2E34/32
Date
1588-1670
Lieu
LOIRET
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • MAINVILLIERS, études isolées du LOIRET. - Jean THUAULT...
Résultat n°17
Cote
1J/1250
Date
1595
Lieu
LOIRET
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Confirmation des lettres de privilèges, franchises...
  • N° 3 - Demande d'enquête auprès du bailli et prévôt...
Résultat n°18

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Cote
77J/167
Date
1597-1772
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
Type de document
minute juridictionnelle, règlement
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
Résultat n°19

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux, titres nouvel, déclarations de cens, rentes, échanges, de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, "" ormoye "" et friches à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE et LA NORVILLE, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville (OUTARVILLE, LOIRET), à, des habitants d'ECHARCON, BONDOUFLE, LE COUDRAY-MONTCEAU, LA NORVILLE, LISSES et VERT-LE-PETIT, à Robert becquet, conseiller du roi et général en la cour des Monnaies et Vallentine de Malleville sa femme, demeurant à PARIS, à Alexandre Becquet, écuyer, seigneur de Montréal à ECHARCON, à Jehan-Jacques Hotman, écuyer, sieur de Marsigny, gentilhomme de la Chambre du roi, à Pierre de Bouville, sergent royal à la Gabelle d'ETAMPES, demeurant à Chastres (ARPAJON), à Magdeleine Hallée, femme de Pierre de Girardin, chef du Gobelet du roi, demeurant à PARIS, à Jehan Damoiseau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, demeurant à LISSES, à Mathurin Sadron, meunier au Moulin de Villeroy à MENNECY et à Richard de Petrenol, seigneur de Viaspre et de Charantonneau, lieutenant de monsieur le grand maître de l'Artillerie de France au gouvernement de Champagne-en-Brie, pour la déclaration de cens rendu à Jehan Bouguier pour 7 arpent de prés à ECHARCON, Prairie d'ECHARCON et Montblin [74 pièces sur papier et parchemin] (1597-1643). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, prés, jardins et rentes à ECHARCON, VERT-LE-PETIT, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville, à, des habitants d'ECHARCON, Simon Varguier, marguillier de la fabrique d'ECHARCON et Charles de Sainct-Massaus / Masseus, curé de l'église Saint-Martin d'ECHARCON (1624), Jehan Damoreau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, Anne Pingart, écuyer, seigneur du Buisson, mari de Jehanne Le Gendre, fille et héritière de Jacques Le Gendre, écuyer, seigneur de Beaulieu, et des habitants de VILLEMOISSON, MENNECY, CORBEIL et BONDOUFLE [16 pièces sur parchemin] (1601-1636).

Cote
77J/197
Date
1597-1673
Lieu
ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE, NORVILLE (LA), LOIRET, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), LISSES, PARIS Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, MENNECY Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes :...
Résultat n°20
Cote
30J/121
Date
1599-1684
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration, bail, pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Fief de SAINT-FIACRE [département du LOIRET]. - Titre...