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509 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 105 Confort deco Montargis (45).

Date

2007

Cote

2865W/25

Résultat n°2

N° 98 Demeures pierre et tradition Baule(45).

Date

2006

Cote

2865W/10/8

Résultat n°3

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

Date

1959-1997

Cote

2117W/8

Résultat n°4

Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE: renseignements statistiques, procès-verbaux des séances de la commission communale d'aménagement foncier (19 mars 1996 ; 19 avril 1996 ; 2 juillet 1996 ; 24 septembre 1996 ; 23 septembre 1997 ; 18 novembre 1997 ; 12 mars 1998 ; 22 juin 1998), arrêtes préfectoraux (1991-1998), registre des réclamations et observations (1996-1998), plan du remembrement de la commune suite à enquête de modification du périmètre (1997), travaux connexes au rembrement (détail et mémoire estimatif récapitulatif), plans (sd), recherche des propriétaires réels et classement des terres : plans des sections I, J, K, (SERMAISES - Loiret, section A), W, ZA (ROUVRES-SAINT-JEAN - Loiret, section ZA), commune d'ARRANCOURT, plans des sections B, C1, C2 (1997), études d'impact du remembrement (1998), plan des projets de remembrement de la commune, sections ZD, ZE, ZH, étude d'aménagement et passagère (1995). Service du génie rural de la Seine-et-Oise. - Remembrement rural de la commune de BLANDY : plan de reconnaissance et des classes d'estimation pour la réorganisation foncière et le remembrement établi par la Commission communale de remembrement (séance du 6 avril 1948), plan de remembrement, sections A et B : recherche des propriétaires réels et estimation des terres (1943) [plans abîmés].

Date

1943-1998

Cote

2108W/1

Résultat n°5

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), groupement d'intérêt économique (GIE) villes nouvelles de France : correspondance avec le Japon, le Koweït, le Liban, Madagascar, la Malaisie, le Mali, le Maroc, Orléans, les pays d'Europe de l'Est, le Portugal et la Réunion, notes, pièces jointes.

Date

1992-1997

Cote

1523W/1654

Résultat n°6

C6, branche d'ORLEANS de l'A6 : avant-projet détaillé, plans.

Date

1967

Cote

1502W/789

Résultat n°7

A6, branche d'ORLEANS (C6), prolongement : avant-projet détaillé, plans.

Date

1967

Cote

1502W/776

Résultat n°8

A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : avant-projet, projet d'exécution. Piste cyclable, construction d'un passage inférieur : avant-projet, projet détaillé.

Date

1968

Cote

1502W/773

Résultat n°9

A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : projet d'exécution.

Date

1969

Cote

1502W/772

Résultat n°10

C6-A6, branche d'ORLEANS, prolongement du raccordement avec l'autoroute interurbaine : avant-projet sommaire, plans.

Date

1964

Cote

1502W/762

Résultat n°11

C6-A6, branche d'ORLEANS, éclairage : marché public, projet d'exécution, plans.

Date

1970

Cote

1502W/761

Résultat n°12

Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un pont à ORMOY sur la ligne de chemin de fer VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-MONTARGIS : plans, correspondance.

Date

1956-1963

Cote

1502W/185

Résultat n°13

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), MONTARGIS (Loiret). - Ligne de chemin de fer : arrêtés préfectoraux sur les passages à niveau (1970-1984 ; 1992).

Date

1970-1992

Cote

1397W/13

Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/7

Résultat n°15

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - MAISSE : renforcement du réseau, concession, (1916-1945) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, PITHIVIERS (45) : ligne 60 KV (1948) ; AUVERNAUX, VILLERS (Seine-et-Marne) : lignes 60 KV (1948-1950).

Date

1916-1950

Cote

1309W/1

Résultat n°16

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Date

1966

Cote

1223W/46

Résultat n°17

Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

Date

1961-1966

Cote

1223W/43

Résultat n°18

Expropriations.- C.6 branche ORLEANS-MASSY-CHAMPLAN ; branche FONTAINEBLEAU-VIRY-CHATILLON.

Date

1969

Cote

962W/57

Résultat n°19

Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II : ligne électrique.

Date

1969

Cote

962W/1

Résultat n°20

Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

Date

1973

Cote

954W/96