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509 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - DRANCY (1143-1788).

Date

1143-1788

Cote

63H/51

Résultat n°2

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

Date

1243-1777

Cote

10H/2

Résultat n°3

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.

Date

1374-1788

Cote

58H/1

Résultat n°4

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret [tabellionage royal d'ETAMPES] et CHAMPTIERS : dîmes ; origine des censives et rentes seigneuriales ; titres de propriétés de plusieurs terres tenues par le seigneur de MAINVILLIERS [Joseph BAILLYF], les sieurs de POILLOUE de BONNEVAUX, le seigneur d'EMERVILLE [Guy-Victor de VIGNY].

Date

s.d

Cote

136J/1

Résultat n°5

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS : titres anciens des BAILLYF, seigneurs de MAINVILLIERS ; fois et hommages ; baux ; échanges ; aveu et dénombrement ; contrats de constitution de rentes ; transactions.

Date

1447-1746

Cote

136J/3

Résultat n°6

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS : titres anciens des TARRAGON, seigneurs de GEVRINVILLE [paroisse de VILLAMGUY], MORGUES [paroisse d'OZOIR-LE-BREUIL], AUVILLIERS et la CARREE [paroisse de TRANCRAINVILLE], CHATOUVILLE [paroisse de SAINT-CLOUD], comté de DUNOIS : fois et hommages ; aveux d'héritages ; baux ; acquêts ; ventes ; échanges ; contrats de constitutions de rentes.

Date

1481-1698

Cote

136J/4

Résultat n°7

NOTRE-DAME DE CERCANCEAUX [département du Loiret]. - Abbaye du couvent : titre nouvel de l'abbaye [copie d'acte de 1482], transaction de succession concernant la rente de l'abbaye (1765) [deux pages].

Date

1482-1765

Cote

53J/14

Résultat n°8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HANZY, ferme de Morville [canton de Malesherbes, Loiret], famille d'ERCEVILLE - DE LA GRUERE, succession CHABRIER : anciens titres de propriétés, baux, vente à la ville d'Etampes d'une terre sise Tour de Guinette [ce dossier volumineux est essentiellement constitué de grosses dont certaines sur parchemin, dont la plus ancienne remonte à 1499 ; voir également consorts d'ERCEVILLE -DE LA GRUERE].

Date

1499-1926

Cote

66J/29

Résultat n°9

COUDRAY-MAISONCELLES-EN-BEAUCE (LE) [département du Loiret]. - Fabrique : extrait des titres et pièces de l'église paroissiale concernant des fondations de services [copies d'actes de 1653-1684], contentieux entre un conseiller du roi et le seigneur du COUDRAY-MAISONCELLES (1515, 1601-1606) [10 pages].

Date

1515-1684

Cote

53J/13

Résultat n°10

Seigneurie du COUDRAY [département du LOIRET]. - Foi et hommage de Robert de VION (1758) ; comptabilité : bail de Jean-François de VION DE TESSANCOURT à Pierre CHORLET, laboureur, d'une ferme (1686) ; bail de Charles LE MOIGNEUX à Pierre CHORLET, laboureur, de la terre (1686) ; contentieux : affaire du curé du Coudray (1515) [quatre pièces].

Date

1515-1758

Cote

30J/114

Résultat n°11

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques relatives à la ferme, métairie, terre et chemin de MAISONCELLES, dépendants de la seigneurie de MAISONCELLES : ferme et metairie [21 pièces] : état d'arpentage [s. d.] ; comptabilité : baux de Gilles de BARVILLE, de la métairie (1539), de la ferme (1551, 1606) ; baux de René de VION de TESSANCOURT à la veuve CHEVALLIER, de la grande ferme et métairie (1695), à Cantien PRENOST, idem (1714), à Jacques DUPRE, laboureur (1719, 1731, 1738) ; bail de Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT à André LEFAUCHEUX, laboureur, de la grande ferme et métairie (1747) ; bail de Simon Claude GRASSIN, vicomte de SENS, à Jean BEAULIEU, de la ferme (1772) ; bail de la veuve GRASSIN à Jean BONLIEU, laboureur (époux de Marie-Louise DUMESNIL), de la ferme et métairie (1779) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG à Jean BONLIEU, laboureur, de la ferme et métairie (1789) ; bail d'Adèle Félix Françoise ASTORG à François VAURY, de la ferme (an IX) [1800/1801] ; baux d'Alexandrine Maire GRASSIN à François VAURY (époux de Marie Marguerite LESAGE), laboureur, de la ferme et métairie (1807), à la veuve VAURY, idem (1816, 1825, 1831) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Louis VAURY laboureur, de la ferme (1842) ; quittances (1844) ; jardin et terre [11 pièces] : vente de la veuve VIDY à Marguerite Geneviève Françoise de VION de TESSANCOURT, de terre (1745) ; vente de Pierre Mathieu PALFROID, manouvrier, à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de la veuve MOYREAU à Simon Claude GRASSIN, de terre (1768) ; vente de Barthémémy JOLIVET à Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT, de terre (1775) ; comptabilité : bail de Jehanne de PIEDEFER, administratrice de la terre et seigneurie de MAISONCELLES, Jacques GRISON, marchand, et Nicolas GANTIERE, laboureur, de cinquante arpents de terre (1612) ; baux de Simon Claude GRASSIN : à Pierre NOLLEAU, jardinier, du jardin (1755), à Jean DELAFOY, laboureur, de trente cinq arpents de terre (1758), à la veuve CHANCLU, de terre (1759, 1768) ; baux de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG : à Charles PERTHUIS, vigneron, de cinq quartiers de pierrailles et rocher (an III) [1794/1795], à Pierre GREAU, vigneron, d'un arpent de terre (an III) [1794/1795] ; chemin [10 pièces] : contentieux : affaire de plantation d'arbres.

Date

1539-1844

Cote

30J/118

Résultat n°12

Fief et seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Fief de MAISONCELLES [trois pièces] : arrêt du parlement (1566) ; seigneurie de MAISONCELLES [122 pièces, dont 6 liées] : succession de Gilles de BARVILLE : partage (1656) ; succession de René de VION de TESSANCOURT : partage, extrait des registres du contrôle des actes (1739-1740, 1757) ; succession de Pierre CROSSON : partage (1756) ; succession de la dame de PORMORT : liquidation, partage et division constatant l'abandon d'une partie de l'usufruit [pièces très abîmées] (1765, 1769) ; succession de la dame de GRASSIN : états des meubles, inventaire des effets restés à MAISONCELLES, état de la maison, vente d'arbres, factures, mémoire d'ouvrage (an XI-1837) [1802/1803-1837] ; recherche au registre des contrôles de l'inventaire des meubles et effets (1739, 1797) ; aveu de Gilles de BARVILLE (1570) ; aveu de Robert de BARVILLE (1649) ; échange entre Louis René de GAUDECHART et Simon Claude GRASSIN (1755) ; échange Simon Claude GRASSIN et la veuve de Louis CONTE (1767) ; échanges entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG et Antoine Claude BOREAU (1791), et Charles PERTHUIS (1791) ; échange entre la veuve GRASSIN et Louis HUREAU, vigneron (an IV) [1795/1796] ; comptabilité : déclaration censuelle au terrier des fiefs et seigneurie de MAISONCELLES (1775) ; bail des cens et rentes de MAISONCELLES (1633) ; bail de la veuve de Robert de BARVILLE à Pierre GAUCHET, laboureur, de la ferme (1666) ; correspondance de gestion (1790-1791) ; reconnaissance de la veuve CHRETIEN (1776) ; travaux de bois de charpente (1827-1828) ; notes sur les arbres à venir et à vendre [s. d.] ; contentieux : affaire MOUCHENY (1744) ; affaire de bornage (1773) ; divers : informations sur le langage de flore ou la manière de communiquer ses pensées [s. d.].

Date

1566-1837

Cote

30J/116

Résultat n°13

Titres féodaux et de familles. - DESMAZIS (Ange-Henri), seigneur de BOINVILLE.

Date

1567-1767

Cote

E/804

Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (août 1573).

Date

1573

Cote

E/4371

Résultat n°15

Seigneurie de MAINVILLIERS, du Loiret, (tabellionage royal d'ETAMPES) et CHAMPTIERS : titres anciens des TARRAGON, seigneurs de la CARREE : censives, baux, acquêts, ventes, aveu, fois et hommages (1585, 1701-1761) ; Louis-Jacques TARRAGON de la BOUCHARDIERE : contrats de constitutions de rentes foncières (1716-1728) ; Joseph-Victor TARRAGON de MAINVILLIERS : baux, partage, constitutions de rentes, états des biens et revenus, mouvance (1743-1776) ; Jacques TARRAGON, curé de BREUILLET (diocèse de CHARTRES) : pièces de procédure, constitution de rente, créance (1755-1783).

Date

1585-1783

Cote

136J/5

Résultat n°16

MAINVILLIERS, études isolées du LOIRET. - Jean THUAULT : minutes (1588-1670).

Date

1588-1670

Cote

2E34/32

Résultat n°17

N° 3 - Demande d'enquête auprès du bailli et prévôt de Boiscommun [Loiret] faite à la requête d'Estienne Poignard, élu et conseiller du roi en l'Election d'Etampes, Pierre Pouville et François Canyvet, bourgeois d'Etampes, tous garde-jurés établis par justice pour régir, garder et gouverner les droits, statuts, franchises et libertés des lettres d'affranchissement octroyées, en 1084, par les rois de France à défunt Eudes Le Maire de Chalo-Saint-Mars, relative aux descendants de ce dernier : François Moreau, praticien, Alexandre Lambreault, marchand-tissier en draps, Loise Moreau sa femme, tous demeurant à Boiscommun [Loiret], Estienne Pelard, marchand demeurant à Montiart [Loiret], Jehanne Moreau sa femme et Loys Moreau, marchand-tissier en draps demeurant à Orléans [Loiret] (15 février 1595).

Date

1595

Cote

1J/1250

Résultat n°18

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Date

1597-1772

Cote

77J/167

Résultat n°19

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux, titres nouvel, déclarations de cens, rentes, échanges, de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, "" ormoye "" et friches à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE et LA NORVILLE, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville (OUTARVILLE, LOIRET), à, des habitants d'ECHARCON, BONDOUFLE, LE COUDRAY-MONTCEAU, LA NORVILLE, LISSES et VERT-LE-PETIT, à Robert becquet, conseiller du roi et général en la cour des Monnaies et Vallentine de Malleville sa femme, demeurant à PARIS, à Alexandre Becquet, écuyer, seigneur de Montréal à ECHARCON, à Jehan-Jacques Hotman, écuyer, sieur de Marsigny, gentilhomme de la Chambre du roi, à Pierre de Bouville, sergent royal à la Gabelle d'ETAMPES, demeurant à Chastres (ARPAJON), à Magdeleine Hallée, femme de Pierre de Girardin, chef du Gobelet du roi, demeurant à PARIS, à Jehan Damoiseau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, demeurant à LISSES, à Mathurin Sadron, meunier au Moulin de Villeroy à MENNECY et à Richard de Petrenol, seigneur de Viaspre et de Charantonneau, lieutenant de monsieur le grand maître de l'Artillerie de France au gouvernement de Champagne-en-Brie, pour la déclaration de cens rendu à Jehan Bouguier pour 7 arpent de prés à ECHARCON, Prairie d'ECHARCON et Montblin [74 pièces sur papier et parchemin] (1597-1643). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, prés, jardins et rentes à ECHARCON, VERT-LE-PETIT, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville, à, des habitants d'ECHARCON, Simon Varguier, marguillier de la fabrique d'ECHARCON et Charles de Sainct-Massaus / Masseus, curé de l'église Saint-Martin d'ECHARCON (1624), Jehan Damoreau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, Anne Pingart, écuyer, seigneur du Buisson, mari de Jehanne Le Gendre, fille et héritière de Jacques Le Gendre, écuyer, seigneur de Beaulieu, et des habitants de VILLEMOISSON, MENNECY, CORBEIL et BONDOUFLE [16 pièces sur parchemin] (1601-1636).

Date

1597-1673

Cote

77J/197

Résultat n°20

Fief de SAINT-FIACRE [département du LOIRET]. - Titre de SAINT-FIACRE [copie d'un acte de 1538] ; déclarations (1630, 1684) ; acquisition de SAINT-FIACRE par le sieur de BARVILLE (1599) ; comptabilité : bail de Gilles de BARVILLE à Jacques MARTIAL et Jacques de TERMES (1597) [cinq pièces, dont deux liées].

Date

1599-1684

Cote

30J/121