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2 773 résultats

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Résultat n°1

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réalisation de l'assainissement : marché n° 2098. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois l'Epine, réalisation de l'adduction primaire d'eau potable : marché 2092.

Date

1970

Cote

1523W/407

Résultat n°2

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°3

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

Date

1990-1991

Cote

1523W/1639

Résultat n°4

Plans d'alignement (1837 -1887).

Date

1837-1887

Cote

2S/349

Résultat n°5

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°6

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, aménagement : dossier de présentation (1969). VILLABE, CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1984).

Date

1969-1984

Cote

1523W/513

Résultat n°7

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

Date

1970-1978

Cote

1523W/1022

Résultat n°8

N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

Date

1713

Cote

2E77/19

Résultat n°9

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Résultat n°10

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Résultat n°11

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

Date

1985

Cote

1523W/1582

Résultat n°12

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, recensement de la population : bordereaux.

Date

1990

Cote

1523W/906

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

Date

1995

Cote

1497W/29

Résultat n°14

EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

Date

1974-1985

Cote

1523W/1055

Résultat n°15

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

1940-1944

Cote

854W/7

Résultat n°16

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1979-1983

Cote

1523W/1571

Résultat n°17

Solis, Zi les Malines.

Date

1991-1992

Cote

3029W/850

Résultat n°18

LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Date

1952-1956

Cote

872W/428

Résultat n°19

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

Date

1994

Cote

1497W/17

Résultat n°20

Ibm, Zi de la Pièce Remise (Gup n° 20200333).

Date

1980-1990

Cote

3029W/213

Résultat n°21

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

Date

1966-1985

Cote

1523W/757

Résultat n°22

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

Date

1990-1993

Cote

1523W/2055

Résultat n°23

Dossier 1/2.

Date

1983-1984

Cote

3336W/118

Résultat n°24

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

Date

1994

Cote

1523W/1853

Résultat n°25

EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et aménagement du transport urbain : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1983).

Date

1981-1986

Cote

1523W/113

Résultat n°26

Prestalisses ( Ex Fond Investissement Proudreed), 1 rue Thomas Edison (Gup n° 20080154).

Date

1988-2011

Cote

3029W/246

Résultat n°27

Création, implantation d'unités de soins pour personnes âgées, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Extension de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de LISSES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Création d'une cité de transit à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/52

Résultat n°28

BRUNOY. - M. MARON : permis de construire 91 - 80 - 3 (1980). LISSES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) CODELOG : permis de construire 91 - 80 - U0032 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4133

Résultat n°29
1861.

25 medias

1861.

Date

1861

Cote

6M/173

Résultat n°30

Emballages Merfau Emin Leydier (Lisses)

Date

2005

Cote

3098W/79

Résultat n°31

LISSES, VILLABE. - La plaine des Brateaux - cimetière intercommunal - proposition d'implantation : plans de localisation, parcellaire, de sondages, d'aménagement, de situation, de recherches géologiques, 1978-1985. Ech. 1/2 000. 1/5 000. 1/20 000. 1/25 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 62 x 64 cm, 60 x 85 cm, 36 x 51 cm, 48 x 57 cm, 45 x 51 cm, 52 x 58 cm. [10 plans].

Date

1978-1985

Cote

781W/330

Résultat n°32

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres A/ Z (1988 à 1990).

Date

1988-1990

Cote

2186W/1

Résultat n°33

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°34

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

Date

1981-1988

Cote

1523W/677

Résultat n°35

Still Et Saxby, rue de la Closerie.

Date

1995

Cote

3029W/852

Résultat n°36

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

Date

1982-1983

Cote

1523W/260

Résultat n°37

EVRY. - Echangeur S11 / route nationale RN 7, réalisation de la bretelle jusqu'au rond-point de l'Europe : marché 87-05 avec Parachini ; route nationale RN 7, travaux d'assainissement au niveau de la déviation : marché 76-60 avec Bourdin et Chausse. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, LISSES. - Voies S2 et S13, travaux entre la route nationale RN 446, le chemin départemental CD 153 et l'autoroute A 6 : marché 76-61 avec Parachini et Reveto.

Date

1987

Cote

1523W/1473

Résultat n°38

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

Date

1974-1987

Cote

1523W/399

Résultat n°39

PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

Date

2004-2005

Cote

3239W/487

Résultat n°40

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1