LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

1

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

1655-1656

Cote

B/1978

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population de 1975, districts 0013 à 0019 : échantillon 1/5 non-maître.

Date

1975

Cote

1154W/460

Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

3

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...
DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

4

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Date

1942-1946

Cote

871W/389

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

5

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°133 : 3 janvier - 28 juin 1944.

Date

1944

Cote

3Q7/161

Contexte : 3Q7 Bureau de l'Enregistrement de LIMOURS-EN-HUREPOIX...
LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

Producteur :

BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

7

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

1741-1745

Cote

C/1253

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes (1744-1745).

Date

1744-1745

Cote

2E56/64

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS, étude notariale principale.
Minutes
Marie-Sébastien Dumas, notaire
LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes...

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

9

Paroisse de BURES. - Expédition de la déclaration au terrier d'ORSAY par les marguilliers de l'église de BURES, devant Me MALHERBE notaire royal à MONTLHERY pour Messire Pierre GRIMOD comte d'ORSAY [4 pages en partie imprimées] (5 juillet 1778) [1] ; quittance des Domaines des gens de mainmorte du clergé du diocèse de PARIS du droit d'enregistrement de la déclaration générale des rentes non affermées pour les années 1751-1761 (18 mai 1763) ; reçu du solde des arrérages de cens dus à la seigneurie d'ORSAY (18 février 1785) ; état des biens que la fabrique de l'église de BURES jouit et possède dans la censive du comté de LIMOURS et dont elle doit fournir nouvelle déclaration à Son Altesse Madame la Comtesse de BRIONNE [4 pages] (18 février 1785) ; devis toisé des ouvrages de peinture et dorures à faire dans l'église de Saint-Mathieu de BURES ordonnés par messieurs le curé et marguilliers à FERRE, peintre à GIF (29 novembre 1789) ; extrait des baux [sic] à loyer des terres appartenant à la ci-devant fabrique de BURES (23 prairial an II) [11 juin 1794] ; mémoire d'ouvrages urgents pour rétablir l'église de BURES [s. d., vers 1800] ; mémoire des ouvrages faits par HERVE, couvreur en paille pour couvrir la maison des petites écoles destinée au logement du ministre du culte catholique résident à BURES (an X) [1801-1802] ; devis fait par le charpentier pour relever des poutres tombées et soutenir les autres qui sont prêtes à tomber dans l'église de la commune de BURES (4 brumaire an XI) [26 octobre 1802]; arrêté préfectoral nommant un marguillier de la fabrique (10 janvier 1810) ; contenance du cimetière et de l'église (25 février 1816) ; nomination épiscopale de trois administrateurs de la fabrique, en partie imprimé avec les armoiries de Mgr Louis BLANQUART de BAILLEUL et le sceau du diocèse, signée par le Vicaire Général (16 avril 1840) ; nomination préfectorale de deux administrateurs de la fabrique (21 avril 1840) ; reconnaissance de dette auprès d'un banquier parisien pour solde des travaux de maçonnerie de 1843 (15 avril 1845) ; note de fabrique [mémoire] pour le confessionnal (18 juillet 1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Paroisse de BURES. - Expédition de la déclaration au...

10

LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre 1900).

Date

1900

Cote

2E56/390

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS, étude notariale principale.
Minutes
Emile CARQUILLAT
LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre...

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

11

LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

Date

1966-1970

Cote

1502W/1218

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

12

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

Date

1995-1996

Cote

1549W/24

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

13

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Auteur

LEVRON, Jacques

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...

14

MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954). LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).

Date

1944-1954

Cote

1483W/25

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs :...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

15

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

1940-1944

Cote

854W/7

Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.
Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

16

LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre 1834).

Date

1834

Cote

2E56/152

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS, étude notariale principale.
Minutes
Hyppolite MARTIN
LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre...

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

17

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1666).

Date

1663-1666

Cote

B/1997

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°1 : 7 ventôse an VII - 1er germinal an VII.

Date

1798-1799

Cote

3Q7/108

Contexte : 3Q7 Bureau de l'Enregistrement de LIMOURS-EN-HUREPOIX...
LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

Producteur :

BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

19

1 media

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Château du couvent. Berthier, le parc et la pièce d'eau. Berthier, verte.

Date

s.d

Cote

2FI98/49

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
CARTES POSTALES
CARTES POSTALES PAR COMMUNES
LIMOURS-EN-HUREPOIX
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Château du couvent. Berthier,...

20

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...

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LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

Cote

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Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

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Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

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Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

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Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

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LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°133 : 3 janvier - 28 juin 1944.

Date

Cote

Contexte : 3Q7 Bureau de l'Enregistrement de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

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Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes (1744-1745).

Date

Cote

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre 1900).

Date

Cote

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Producteur :

LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

Producteur :

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

Cote

Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

Producteur :

LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre 1834).

Date

Cote

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Producteur :

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1666).

Date

Cote