LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

1

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

1655-1656

Cote

B/1978

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population de 1975, districts 0013 à 0019 : échantillon 1/5 non-maître.

Date

1975

Cote

1154W/460

Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

3

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Département de l'Essonne : permis de construire 91 - 76 - 78153 (1976). EVRY. - Mairie d'Evry : permis de construire 91 - 76 - 78143 (1976). DOURDAN. - Ville de Dourdan : permis de construire 91 - 76 - 78120 (1976).

Date

1976

Cote

1553W/3494

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Département de l'Essonne : permis...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

4

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...
DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

5

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Date

1942-1946

Cote

871W/389

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

6

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...

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JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de construire 91 - 65 - 87955 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Association Cercle des Amis du Fusil de Chasse : permis de construire 91 - 65 - 87956 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. COELHO DE MACEDO : permis de construire 91 - 65 - 87957 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Château de VAYRES : permis de construire 91 - 65 - 87972 (1965). CHAMPLAN. - Société Entreprise BIANCHINA : permis de construire 91 - 65 - 87973 (1965). BIEVRES. - M. GUILLEMIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 87854 (1965) ; M. POLONI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87855 (1965) ; M. MOREAU Jean Luc : permis de construire 91 - 65 - 87856 (1965) ; M. POVEDA Jean : permis de construire 91 - 65 - 87857 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 87858 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. ALISON Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87859 (1965). SERMAISE. - M. TANGUIS Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87860 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/942

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

8

LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°133 : 3 janvier - 28 juin 1944.

Date

1944

Cote

3Q7/161

Contexte : 3Q7 Bureau de l'Enregistrement de LIMOURS-EN-HUREPOIX...
LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

Producteur :

BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

9

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

1741-1745

Cote

C/1253

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes (1744-1745).

Date

1744-1745

Cote

2E56/64

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS, étude notariale principale.
Minutes
Marie-Sébastien Dumas, notaire
LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes...

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

11

Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Paroisse de BURES (1778-1846).

12

LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre 1900).

Date

1900

Cote

2E56/390

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS, étude notariale principale.
Minutes
Emile CARQUILLAT
LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre...

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

13

LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

Date

1966-1970

Cote

1502W/1218

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

14

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

Date

1995-1996

Cote

1549W/24

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

15

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Auteur

LEVRON, Jacques

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...

16

MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954). LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).

Date

1944-1954

Cote

1483W/25

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs :...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

17

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

1940-1944

Cote

854W/7

Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.
Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

18

LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre 1834).

Date

1834

Cote

2E56/152

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS, étude notariale principale.
Minutes
Hyppolite MARTIN
LIMOURS. - Hippolyte Martin : minutes (septembre-décembre...

Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

19

46 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/170

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Limours.
1896.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1666).

Date

1663-1666

Cote

B/1997

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Recensement de la population de 1975, districts 0013 à 0019 : échantillon 1/5 non-maître.

Date

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Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Département de l'Essonne : permis de construire 91 - 76 - 78153 (1976). EVRY. - Mairie d'Evry : permis de construire 91 - 76 - 78143 (1976). DOURDAN. - Ville de Dourdan : permis de construire 91 - 76 - 78120 (1976).

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

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DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

Cote

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Date

Cote

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

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Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

Cote

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

LIMOURS - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°133 : 3 janvier - 28 juin 1944.

Date

Cote

Contexte : 3Q7 Bureau de l'Enregistrement de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

Producteur :

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

LIMOURS. - Marie-Sébastien Dumas, notaire : minutes (1744-1745).

Date

Cote

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Producteur :

Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

LIMOURS. - Emile Carquillat : minutes (octobre-décembre 1900).

Date

Cote

Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Producteur :

LIMOURS. - Habitation à loyer modéré, construction de logements à la Chaumière : dossier des soumissions, marchés.

Date

Cote

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

Producteur :

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

Cote